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8 résultats pour « Audrey BUECHE ET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

6438f2dda942a604f5e9365b

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Représentés par Me Mandine CORTEY LOTZ, avocat au barreau de MONTPELLIER, et assistés à l'instance par Me Delphine NOWAK de la SCP BIGNON LEBRAY, avocat au barreau de LILLE, substituée à l'audience par Me Audrey

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

65336af4bb40ec8318f31cc2

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

ayant son siège social, [Adresse 2] représentée par Me Catherine Camus-Demailly, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Ondine Prévoteau, avocat plaidant substitué par Me Audrey

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

679481520175ed452fca58dc

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

immatriculée au RCS de [Localité 6] METROPOLE sous le numéro 457 506 111 représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 assistée de Me Audrey

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

677f6617e034c1f8dc458811

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

MACO PRODUCTIONS RCS Lille Métropole n° 313 777 997 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Philippe CHATEAUNEUF, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 643 et Me Audrey BUECHE

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6268ddf4b6a90a057d2a5a78

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Elle précise qu'elle devait porter certains bénéficiaires quasi grabataires et qu'il lui était demandé de porter des bouteilles de gaz ou des bûches de bois.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7D-LBUK SCI HATIKVAc/SCI LA CABANE

63b7cc976b63637c907b7908

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

du 27 juillet 2005, la société civile La Cabane est devenue propriétaire d'un terrain situé [Adresse 7], sur les parcelles cadastrées section BP n°[Cadastre 4], dépendant de la commune de la Teste de Buch

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc11bd3db21cbdd8f079

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : SAS NANNI INDUSTRIES Prise en la personne de son représentant légal en exercice 11 Avenue Marotte 33260 LA TESTE DE BUCH

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69e31981cdc6046d47a8052d

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Madame Audrey BOITAUD

Source officielle