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1 444 résultats pour « Aurélien CONDOMINES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 10

642fb69acece1704f5747791

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

siège [Adresse 2] [Localité 1] (SUISSE) Représentées par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistées à l'audience de Me Aurélien

Source officielle

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CA

Chambre 3-4

67ef71748d5c08d4a262e6da

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

APPELANTE Société INTERFER STEEL AND COMMODITIES , demeurant [Adresse 4] - [Localité 3]/ALLEMAGNE représentée par Me Sandra BRAHIM-DIETZ, avocat au barreau de NICE et ayant pour avocat plaidant Me Aurélien

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fad0a2cdc6046d47bf74e1

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

* débouter la société Aurelianis de l'intégralité de ses demandes, * condamner la société Aurelianis aux entiers dépens, * condamner la société Aurelianis à verser à la société BD autos 45 la somme

Source officielle
CA

2ème Chambre

69fad4c7cdc6046d47c013f5

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[I] ET PETITS MORCEAUX [Adresse 9] [Localité 5] Représentée par Me Aurelien STEPHANE, de la SELARL PHILIPPON & STEPHANE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART S.A.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

63be638f13ef607c90ab657f

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

formée par la SCI Aurélien, - condamné la SCI Aurélien à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c919bd3db21cbdd87384

Appel

10 décembre 2004

10 décembre 2004

La Société SB AURELIEN demande à la Cour de confirmer le jugement entrepris en ce qu'il a débouté Monsieur X... de ses demandes et de le condamner à lui payer la somme de 1.000 euros à titre d'indemnité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93ebd3db21cbdd87b56

Appel

14 décembre 2005

14 décembre 2005

Leur décision sera confirmée sur ce point ; Aurélien X... sera en outre condamné à payer à Mme C...

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 3

69f44138cdc6046d472e60ce

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

dépens, - le condamner à lui payer la somme de 2 000 euros au titre de son abus de droit, - le condamner aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca82bd3db21cbdd8b375

Appel

23 mai 2008

23 mai 2008

Aurélien, partie civile, de toutes ses demandes, LES APPELS : * Appel a été interjeté par : Monsieur Y...

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 3

6a0ff46ccdc6046d47899fe1

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

; - la condamner aux entiers dépens exposés en première instance et en cause d'appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb5bd3db21cbdd94365

Appel

13 décembre 2018

13 décembre 2018

Elle souhaite en tout état de cause être garantie par Monsieur Aurélien D... et Madame Ludivine D... de toute condamnation prononcée à son encontre et les voir condamner à lui payer la somme de 1.000 euros

Source officielle
CA

18e Chambre B

6036a649b7bea047efd1b188

Appel

18 septembre 2015

18 septembre 2015

[D] [L] demande à la cour, réformant le jugement entrepris, de : - condamner la société Autobus Auréliens à lui verser les sommes suivantes * 3 175,50 3 179,55 euros au titre de la prime de blanchissage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcdbd3db21cbdd8e523

Appel

29 juin 2010

29 juin 2010

Aurélien X..., partie perdante, sera condamné aux dépens d'appel ainsi qu'à payer à Mme Suzanne B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd6c

Appel

9 avril 2008

9 avril 2008

La SARL ATHLETIC MILLAU SPORT conclut à la réformation du jugement déféré, au débouté d'Aurélien X... de toutes ses demandes et à sa condamnation à lui payer les sommes de : -1. 560, 64 euros au titre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd89117

Appel

2 février 2007

2 février 2007

Cette ordonnance a été notifiée au condamné le 25 janvier 2007. Par déclaration au greffe de la maison d'arrêt, enregistrée le 26 janvier 2007, Aurélien X... a interjeté appel de ladite ordonnance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e43a

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

L'audition de Fabien et Aurélien a eu lieu le 7. 01. 2011.

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CA

Cour d'Appel

6253c8e2bd3db21cbdd86872

Appel

15 avril 2003

15 avril 2003

Il relève qu'Aurélien n'a pas de bons résultats scolaires en ce moment, que sa mère est négligente (pièces n° 2, 9 et 32 de l'appelant).

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 3

69f44148cdc6046d472e61e7

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[A], - condamner M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90a98

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Aurélien X... à verser à Frédérique Y... la somme de 2.300 ¿ en restitution du prix de vente du véhicule, - condamné Aurélien X... à verser à Frédérique Y... les sommes de 2.063,65 ¿ à titre de dommages

Source officielle
CA

Chambre 1-1

65a8d112e12c85000874adff

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Vu les conclusions d'incident transmises le 4 mai 2023 par la SCP Georges Fabre Christelle Daprela Aurelien Fabre qui demande au conseiller de la mise en état de : - déclarer caduque l'appel de Mme [

Source officielle