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13 résultats pour « Axelle Seksik »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

65a0f4e0383a880008fd079d

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

tendant à la résiliation du bail et/ou à l'expulsion Décision attaquée : n° 23/50071 rendue par le Président du TJ de [Localité 1] le 21 Juin 2023 Appelants : Monsieur [S] [R], représenté par Me Axelle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

65449d85c71a6a83181c8f16

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Martine LAUTREDOU, avocat au barreau de PARIS, toque : C2565 substitué par Me Alix DOMINICE, avocat au barreau de PARIS DÉFENDEUR Madame [J] [U] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Axelle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

643106b228558704f52e6b24

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

DENTAL PALAISEAU prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Axelle SEKSIK, avocat au barreau de PARIS Assistée

Source officielle
CA

Cabinet D

678750b2892c83ef59be59df

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SEKKAKI, Conseiller qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffière lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour

Source officielle
CA

Cabinet B

680b272c52e1c4f57706f1b7

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

SEKKAKI, conseiller faisant fonction de président, M.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX02537_20220511

Admin. Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Procédure devant la cour après cassation : Par des mémoires enregistrés les 22 juin 2020 et 22 octobre 2020, la société Kohler France, représentée par les cabinets Sekri Valentin Zerrouk (selarl) et

Source officielle
CA

Chambre 1-2

660f94e4a40f8b0008cb71c5

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[K] dépassait l'axe médian de la chaussée, compte tenu de sa largeur, il n'est pas démontré que M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e318e8cdc6046d47a7fa8c

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Adresse 2] Représentée par Me Stéphanie VAIDIE de la SCP AVOCATS CENTRE, avocat postulant, du barreau de BOURGES Plaidant par Me Emilie MERIDJEN, substituée à l'audience par Me DEMAY, de la SELARL SEKRI

Source officielle
CA

Chambre des Terres

644e05ffe4a3a8d0f81ac42f

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

SEKKAKI, conseiller, Mme TISSOT, vice-présidente placée auprès du premier président, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ;

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY01861_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Ce schéma figure également le tracé de l'axe interne à créer pour relier la rue Beyle Stendhal à la rue des Pérouses, qui traverserait le projet, ainsi que l'emplacement d'un " parking mutualisé perméable

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

69e1c095cdc6046d4787c3be

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Les appelants se fondent sur l'absence de motif légitime, faute d'indices suffisants d'actes de concurrence déloyale, aux motifs que : - ni Edouard Denis, ni Financière Axel Investissement, ni Elgea Habitat

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24LY00185_20251223

Admin. Appel

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Le PADD du PLUi de Grenoble-Alpes Métropole comporte un axe 3 dédié à l’habitat, à la politique de la ville et à la cohésion sociale, au sein duquel la métropole indique qu’elle « s’efforcera de renforcer

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CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91083

Appel

4 février 2014

4 février 2014

fracture comminutive au tiers moyen du tibia et du péroné, une souillure majeure de toutes les loges musculaires de la jambe, des lésions majeures au niveau vasculo-nerveux du tibial antérieur et de l'axe

Source officielle