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2 276 résultats pour « Bénédicte Guy »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

64e995f21b26a7d96977b636

Appel

25 août 2023

25 août 2023

] [J] épouse [F] née le 13 août 1977 à [Localité 5] (Madagascar) [Adresse 2] [Localité 3] tous deux représentés par Me Charly AVISSEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : P285 assistés de Me Bénédicte

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL02089_20241203

Admin. Appel

3 décembre 2024

3 décembre 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 1er août 2024 sous le n° 24TL02089, Mme A... épouse B..., représentée par Me Guy, demande à la cour : d’annuler ce jugement du 2 juillet

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL02090_20241203

Admin. Appel

3 décembre 2024

3 décembre 2024

B, représenté par Me Guy, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 2 juillet 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 10 avril 2024 du préfet de l'Hérault ; 3°) d'enjoindre au préfet de l'Hérault

Source officielle
CA

1ère ch. civile

68df589b5835300816d815de

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

DÉCISION DÉFÉRÉE : 22/00652 Tribunal judiciaire d'Evreux du 30 avril 2024 APPELANTS : Madame [Z] [F] née le 1er mai 1988 à [Localité 15] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Bénédicte

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

62c91aedf3eafe9fcf07602d

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

LE BONSAI BLEU [Adresse 3] [Localité 1] représentée et assistée par Me Bénédicte GUY, avocat au barreau d'EURE substitué par Me Marina CHAUVEL, avocat au barreau de ROUEN INTIMES : Monsieur

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL01322_20231214

Admin. Appel

14 décembre 2023

14 décembre 2023

B a été admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 20 septembre 2023. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca36bd3db21cbdd8a5be

Appel

29 mars 2007

29 mars 2007

titre, de la C.A.F dès 1994 une allocation compensatrice mensuelle pour bénéficier de l'Aide d'une tierce personne; depuis 1996 Monsieur Guy X... s'est occupé, personnellement de son fils en qualité de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

68e5f008940fdbe4ba077819

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

- débouter la société Entreprise Guy Challancin de toutes ses demandes. A titre reconventionnel, - condamner la société Entreprise Guy Challancin à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c894bd3db21cbdd85adf

Appel

8 novembre 2001

8 novembre 2001

Sur la jonction Attendu qu'il n'y a pas lieu de joindre les deux recours engagés par Guy L...sur la décision du président du tribunal de commerce dès lors qu ceux-ci béissent à des règles de procédure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c941bd3db21cbdd87bc8

Appel

8 novembre 2005

8 novembre 2005

Il soutient, par ailleurs, que Guy X... n'a jamais eu la qualification requise pour bénéficier du coefficient 135 de l'ancienne classification de la convention collective nationale de la boucherie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f2e0

Appel

12 mars 2012

12 mars 2012

Guy Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb1bd3db21cbdd94269

Appel

29 octobre 2018

29 octobre 2018

Guy-Etienne Z... soutient n'avoir pas pu bénéficier d'un entretien individuel avec son employeur concernant la mesure de licenciement engagée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88eaa

Appel

31 janvier 2007

31 janvier 2007

Guy X... Attendu que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd25bd3db21cbdd92686

Appel

1 septembre 2015

1 septembre 2015

Guy X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb86bd3db21cbdd8db29

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

Guy Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b412

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

Jean-Guy X... Mme Annie X... Me GUENOT-Me HERVET No-Pages APPELANTE : S. C. I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b548

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

Jean- Guy X... Mme Annie X...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

67f6024f1c1a56b8e1651ed7

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Elle indique également que depuis au moins le 1er janvier 2018, Mme [S] bénéficie de l'assurance complémentaire de santé que la société Entreprise Guy Challancin a contractée auprès de la compagnie Cogevie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c27e

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Guy X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d4bd3db21cbdd8950e

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

A... recevable et régulière en la forme, Lui a accordé le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire, A condamné Guy X... à payer à la partie civile la somme de1 500 euros à titre de dommages

Source officielle

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