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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3d5
18 mars 2010
Jean-Louis, demeurant...
6253cda5bd3db21cbdd93fe7
4 mai 2018
Jean-Claude Y... et Mme Marie-Josée Z... (les consorts Y... Z...) ont vendu à Mme Isabelle X... et Mme Sophie X...
2e chambre sociale
63c8eef1dc5b777c90992f83
18 janvier 2023
PUIG ET FILS [Adresse 9] [Localité 6] Représentée par Me Josy-Jean BOUSQUET, avocat au barreau de BEZIERS, substitué par Me Fanny LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER Association CGEA DE [Localité
Chambre 1-2
67ef71638d5c08d4a262e5ea
3 avril 2025
[R] et la société Les Bosquets Joly ont fait assigner M.
63c8eef1dc5b777c90992f81
PUIG ET FILS [Adresse 9] [Localité 5] Représentée par Me Josy-Jean BOUSQUET, avocat au barreau de BEZIERS, substitué par Me Fanny LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER Association CGEA DE [Localité
é de sanction disciplinairec/Maître Y
6253cce9bd3db21cbdd91a86
13 janvier 2014
+ copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1o Chambre Section AS ARRET DU 13 JANVIER 2014 Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 01016 DEMANDEUR AU RECOURS : Monsieur Jean
6253ca8ebd3db21cbdd8b597
19 mars 2008
représenté par la SCP CAPDEVILA- VEDEL- SALLES, avoués à la Cour assisté de Me Josy- Jean BOUSQUET, avocat au barreau de BÉZIERS INTIME : Monsieur Yohan Z...
1re chambre sociale
669a01a0bf9da27f384b0dd4
17 juillet 2024
la Cour : Jugement du 16 FEVRIER 2022 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEZIERS - N° RG F 20/00383 APPELANTE : Madame [H] [C] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Josy-jean
6253c942bd3db21cbdd87c0e
14 octobre 2005
C/ Jean José Y...
6253c89fbd3db21cbdd85cad
19 décembre 2001
BEAD ES/CC COUR D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 19 DECEMBRE 2001 APPELANT : Monsieur Stéphane X... 3, rue du Docteur Y... 34500 BEZIERS Représentant : Me Josy Jean BOUSQUET (avocat au barreau
6253c89fbd3db21cbdd85cae
6253cab4bd3db21cbdd8bce4
24 avril 2008
représentée par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean- Michel ROCHE, substitué par Me Pierre BOUSQUET avocats au barreau de PARIS INTIMÉS Monsieur Jean X..
4e chambre civile
63d37a7ad1bc2605de4b49ba
26 janvier 2023
Adresse 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2020/009511 du 23/09/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) Représenté par Me Marjorie AGIER substituant Me Josy-jean
6253cb55bd3db21cbdd8d541
1 février 2011
né le 30 Octobre 1945 à SETE (34200) de nationalité Française ... 34500 BEZIERS représenté par la SCP CAPDEVILA-VEDEL-SALLES, avoués à la Cour assisté de Me Josy Jean BOUSQUET, avocat au barreau
3ème chambre
6163cdb3a4f434918a1e5243
3 juin 2010
13 Mars 2009 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 07/6787 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP BOITEAU PEDROLETTI Me Jean-Pierre
6253cbcdbd3db21cbdd8e51c
8 mars 2010
MARS 2009 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE BEZIERS No RG 07/3956 APPELANT : Monsieur Mohamed X... ... 34500 BEZIERS représenté par la SCP CAPDEVILA - VEDEL-SALLES, avoués à la Cour assisté de Me Josy-Jean
6253cd86bd3db21cbdd9394f
30 janvier 2017
Jean-Yves X... a été licencié pour faute grave.
6253cc66bd3db21cbdd8ff98
17 octobre 2012
Représentant : Me Josy-Jean BOUSQUET (avocat au barreau de BEZIERS) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2012/3815 du 09/05/2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER
4ème Chambre
64364d7329c3df04f589a635
11 avril 2023
ALLIANZ IARD agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 19] Représentée par Me Jean-Michel YVON de la SELARL JEAN
6253ca9cbd3db21cbdd8b88b
20 novembre 2007
Josée, H... Charline et I... Louisette, Messieurs J... Cédric, K... Vincent, K... Benoit, L... Christophe, L... Frédéric, M... Stéphane, N... Frédéric, O... Jean Louis, P... Stéphane, Q...
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