CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
5fda2e516fe00373b02d0690
16 septembre 2019
[V] dans les sociétés du groupe Baudinter et d'une connaissance détaillée de l'ensemble des sociétés du groupe Baudinter depuis 2005 ; que les déclarations des filiales font apparaître chaque année leur
Chambre 1-2
5fca720e6777fa5e094c185f
15 octobre 2020
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DU 15 OCTOBRE 2020 N° 2020/519 N° RG 19/15940 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFAUP SA BALICCO C/ SARL MARE NOVA
1ere Chambre
66f3a8fa5c2cfc5a084ac97b
2 juillet 2024
à voir Mme [S] déboutée de son incident et condamnée à lui payer la somme de 1.000€ au titre de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens distraits au profit de Me Laure Baducco
Pôle 5 - Chambre 9
6035b929f360e020ce6afef4
10 mars 2016
La société Badico a interjeté appel de ce jugement le 21 juillet 2015.
626b80f8d1fb03057d9a4efc
28 avril 2022
ROC SAINT PIERRE, Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est situé [Adresse 3] représentée par Me Laure BAUDUCCO de la SELARL BRL - BAUDUCCO - ROTA - LHOTELLIER
5fda2e516fe00373b02d068f
[I] dans les sociétés du groupe Baudinter et d'une connaissance détaillée de l'ensemble des sociétés du groupe Baudinter depuis 2004 ; que les déclarations des filiales font apparaître chaque année leur
5fda2e516fe00373b02d068e
[L] dans les sociétés du groupe Baudinter et d'une connaissance détaillée de l'ensemble des sociétés du groupe Baudinter depuis 2004 ; que les déclarations des filiales font apparaître chaque année leur
3e chambre civile
65b364271d7564000872dfb0
25 janvier 2024
SERVAT Attendu que Me Nina BAUDIERE SERVAT a répondu le 17 janvier 2024 à cet avis, Attendu que Mme [F] [C], intervenant forcé, représentée par Me BAUDIERE SERVAT n'a pas remis au greffe ses conclusions
Juge des référés
DCA_25MA00362_20250708
8 juillet 2025
L C, Mme G C et la Mutuelle assurance des instituteurs de France, représentés par Me Bauducco ont demandé au juge des référés du tribunal administratif de Marseille d'ordonner une expertise portant
Cour d'Appel
6253cce7bd3db21cbdd91a3c
4 septembre 2014
SARL GRASSE PRIMEURS, - déclaré recevable à agir le GIE BALICCO, - fixé la date de référence au 27 juin 2003, - débouté le GIE BALICCO de l'intégralité de ses demandes, - donné acte au Département
1ère chambre civile A
6801dfcc354955cf78ced482
17 avril 2025
Badimmo à payer la somme de 50 000 euros à Monsieur [X] [V] au titre de la restitution de l'indû, Débouté la SCI Badimmo et [J] [P] de leur demande de compensation de loyers commerciaux à l'encontre
Pôle 5 - Chambre 5
6162af169547460d26ddb68d
29 novembre 2012
au répertoire général : 10/20171 Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Septembre 2010 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 2009031318 APPELANTE SARL PATISSERIE DU PORT BAUDINO
Chambre 2-4
67b425a3957d109ca3764384
7 janvier 2025
[D] [Y] Représentant : Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE Mme [X] [S] EPOUSE [Y] Représentant : Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN,
6253cce7bd3db21cbdd91a3d
Par déclaration remise au greffe le 12 avril 2012, le groupement d'intérêt économique GIE BALICCO a relevé appel du jugement du 23 février 2012.
Pôle 5 - Chambre 3
65af683fb6c6260008b5309a
17 janvier 2024
, avocat au barreau de PARIS, toque : A0164 Monsieur [E] [X], représenté par Me Anthony BAUDIFFIER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0164 Madame [W] [G] ÉPOUSE [X], représentée par Me Anthony BAUDIFFIER
4e Chambre A
60323404d3d50a6a92f79233
15 mars 2018
lb N° 2018/ 273 Rôle N° 16/17324 COMMUNE DU [Localité 1] C/ Syndicat des copropriétaires DOUCE FRANCE RANCE Grosse délivrée le : à : Me Laure BAUDUCCO
6253cdbdbd3db21cbdd94572
25 avril 2019
BAUDIN CHÂTEAUNEUF a relevé appel de cette décision par déclaration en date du 27 mars 2018.
67ad9140668940826449c276
11 janvier 2023
de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE Madame [G] [D] EPOUSE [L], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au
67ad92d452b315226ce36b8c
12 octobre 2022
de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE Madame [W] [C] EPOUSE [N], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au
6253ca17bd3db21cbdd8a08e
4 décembre 2007
BALICCO NÎMES C / SARL DEBORAH X... X... COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 04 DECEMBRE 2007 APPELANTE : S. A. R. L.
Page 1 sur 35