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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section B
5fd97c1dfe63ab6a7fb28e8f
23 janvier 2020
EXPOSE DU LITIGE : La société COMPLEXE BEAUTE [Localité 4], institut de beauté, a été créée le 24 janvier 2007.
Pôle 5 - Chambre 5
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28 mai 2026
Le contrat a été résilié par la société Beauté Parisienne en 2018. 3.
Chambre 3-3
5fd92706f5848f05e0f8a327
28 mai 2020
MAI 2020 N° 2020/107 Rôle N° RG 18/04176 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCCLM SAS DEPIL TECH C/ SELARL BG ET ASSOCIES [L] [G] SCP [Personne physico-morale 1][U] Société BEAUTY
1ère Chambre A
5fd9cd69ae1ac706e87e2318
21 novembre 2019
Elle infirme donc le jugement sur ces deux points et statue à nouveau : elle fait droit à la demande d'attribution préférentielle du conjoint survivant et condamne les beaux-enfants à restituer les sommes
633fc370e633183e2ee17b32
6 octobre 2022
International Distribution (ci-après société ID Beauty) est une société de droit français spécialisée dans la fabrication de parfums et de produits de beauté.
Pôle 5 - Chambre 3
6162986e201c88caf8c4e181
30 janvier 2013
L'expulsion de la société Beauty révolution international a eu lieu le 2 novembre 2010.
Pôle 1 - Chambre 5
6163873e947dd77ae6de026f
22 juillet 2011
autres locaux occupés par BEAUTY, qu'il y a, donc, un risque de conséquences manifestement excessives, - que le projet de liasse fiscale produit par BEAUTY n'est pas un document fiable, que ce document
Cour d'Appel
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5 mars 2008
M. et Mme Y... ont créé la société Atlantic Beauty pour exploiter un institut de beauté dans le cadre d'un contrat de franchise avec la société Internationale Esthétique titulaire de la marque Epil Center
1re Chambre B
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19 janvier 2012
[Z] [Y] et la société Euromiami Beauty Trade Inc à payer à M.
Pôle 1 - Chambre 3
6708c03b445a086e2bcedec3
10 octobre 2024
[M] a donné à bail commercial à la société Beauty Market 94, ayant pour dénomination commerciale So Beauty One, représentée par son gérant, M.
3ème chambre A
62c7ca7ecb8dca058e3e7c2d
7 juillet 2022
Mme [D] a, par courrier recommandé du 30 janvier 2018, informé la société LR Health & Beauty Systems qu'elle résiliait le contrat aux torts exclusifs de la société LR Health & Beauty Systems avec effet
CHAMBRE 2 SECTION 1
64a8ff2803029105dbedc070
6 juillet 2023
En vertu de ce contrat la société Beauty Success s'engage à consentir les droits d'exploitation dans un point de vente de l'enseigne Beauty Success et à fournir des prestations d'assistance en contrepartie
CHAMBRE 2 SECTION 2
61631f488007cf6451ddcc5c
16 février 2012
siège Ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués Ayant pour conseil Me Xavier BRUNET, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE SARL BEAUTY
2ème Chambre
6789fa480c7dc206c9eb7e65
16 janvier 2025
de beauté, activité nécessitant la consommation d'eau.
6162776ca2bc6369e8386cd1
22 janvier 2014
- débouté la société Beauty Sun de l'ensemble de ses demandes. - ordonné l'exécution provisoire. La société Beauty Sun a interjeté appel de cette décision le 21 décembre 2012.
6253ccaebd3db21cbdd90ebb
2 octobre 2013
G : 13/ 00416 Madame Jocelyne X...SARLU BEAUTY BIJOUX C/ Maître Philippe Y...en qualité de mandataire liquidateur de la SARL BEAUTY BIJOU COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE
Pôle 1 - Chambre 8
63cb93129c02507c9078de21
20 janvier 2023
and shop à payer à la SCI William la somme de 1.000 euros au titre des frais irrépétibles ; - condamné la société Tikar beauty and shop aux entiers dépens.
CHAMBRE 8 SECTION 1
65aa2558a34ad100085819c7
18 janvier 2024
[E] à verser à la société BEAUTY SUCCESS la somme de 250 000 euros, ' condamner M. [E] à verser à la société BEAUTY SUCCESS la somme de 5 000 euros au titre des frais irrépétibles, condamner M.
6253cc99bd3db21cbdd90a3d
13 septembre 2013
DEPROGE BEAUTY LAND réclame la condamnation en cause d'appel de la S.A.R.L.
6528df30aaebb88318fda4d8
12 octobre 2023
BEAUTY BY D a été résilié le 29 décembre 2020 aux torts exclusifs de la S.A.S. BEAUTY BY D ; - condamné la S.A.S. BEAUTY BY D à payer à la S.A.S.
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