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966 résultats pour « Beaury »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section B

5fd97c1dfe63ab6a7fb28e8f

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

EXPOSE DU LITIGE : La société COMPLEXE BEAUTE [Localité 4], institut de beauté, a été créée le 24 janvier 2007.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a192746cdc6046d4753f7f5

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Le contrat a été résilié par la société Beauté Parisienne en 2018. 3.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

5fd92706f5848f05e0f8a327

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

MAI 2020 N° 2020/107 Rôle N° RG 18/04176 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCCLM SAS DEPIL TECH C/ SELARL BG ET ASSOCIES [L] [G] SCP [Personne physico-morale 1][U] Société BEAUTY

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fd9cd69ae1ac706e87e2318

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

Elle infirme donc le jugement sur ces deux points et statue à nouveau : elle fait droit à la demande d'attribution préférentielle du conjoint survivant et condamne les beaux-enfants à restituer les sommes

Résumé IA — à vérifier
CA

Pôle 5 - Chambre 5

633fc370e633183e2ee17b32

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

International Distribution (ci-après société ID Beauty) est une société de droit français spécialisée dans la fabrication de parfums et de produits de beauté.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162986e201c88caf8c4e181

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

L'expulsion de la société Beauty révolution international a eu lieu le 2 novembre 2010.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6163873e947dd77ae6de026f

Appel

22 juillet 2011

22 juillet 2011

autres locaux occupés par BEAUTY, qu'il y a, donc, un risque de conséquences manifestement excessives, - que le projet de liasse fiscale produit par BEAUTY n'est pas un document fiable, que ce document

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad7a

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

M. et Mme Y... ont créé la société Atlantic Beauty pour exploiter un institut de beauté dans le cadre d'un contrat de franchise avec la société Internationale Esthétique titulaire de la marque Epil Center

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162c835b820aa60963d8478

Appel

19 janvier 2012

19 janvier 2012

[Z] [Y] et la société Euromiami Beauty Trade Inc à payer à M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6708c03b445a086e2bcedec3

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[M] a donné à bail commercial à la société Beauty Market 94, ayant pour dénomination commerciale So Beauty One, représentée par son gérant, M.

Source officielle
CA

3ème chambre A

62c7ca7ecb8dca058e3e7c2d

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Mme [D] a, par courrier recommandé du 30 janvier 2018, informé la société LR Health & Beauty Systems qu'elle résiliait le contrat aux torts exclusifs de la société LR Health & Beauty Systems avec effet

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

64a8ff2803029105dbedc070

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

En vertu de ce contrat la société Beauty Success s'engage à consentir les droits d'exploitation dans un point de vente de l'enseigne Beauty Success et à fournir des prestations d'assistance en contrepartie

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

61631f488007cf6451ddcc5c

Appel

16 février 2012

16 février 2012

siège Ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués Ayant pour conseil Me Xavier BRUNET, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE SARL BEAUTY

Source officielle
CA

2ème Chambre

6789fa480c7dc206c9eb7e65

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

de beauté, activité nécessitant la consommation d'eau.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162776ca2bc6369e8386cd1

Appel

22 janvier 2014

22 janvier 2014

- débouté la société Beauty Sun de l'ensemble de ses demandes. - ordonné l'exécution provisoire. La société Beauty Sun a interjeté appel de cette décision le 21 décembre 2012.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90ebb

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

G : 13/ 00416 Madame Jocelyne X...SARLU BEAUTY BIJOUX C/ Maître Philippe Y...en qualité de mandataire liquidateur de la SARL BEAUTY BIJOU COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

63cb93129c02507c9078de21

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

and shop à payer à la SCI William la somme de 1.000 euros au titre des frais irrépétibles ; - condamné la société Tikar beauty and shop aux entiers dépens.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

65aa2558a34ad100085819c7

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[E] à verser à la société BEAUTY SUCCESS la somme de 250 000 euros, ' condamner M. [E] à verser à la société BEAUTY SUCCESS la somme de 5 000 euros au titre des frais irrépétibles, condamner M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a3d

Appel

13 septembre 2013

13 septembre 2013

DEPROGE BEAUTY LAND réclame la condamnation en cause d'appel de la S.A.R.L.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6528df30aaebb88318fda4d8

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

BEAUTY BY D a été résilié le 29 décembre 2020 aux torts exclusifs de la S.A.S. BEAUTY BY D ; - condamné la S.A.S. BEAUTY BY D à payer à la S.A.S.

Source officielle

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