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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section B
5fd97c1dfe63ab6a7fb28e8f
23 janvier 2020
EXPOSE DU LITIGE : La société COMPLEXE BEAUTE [Localité 4], institut de beauté, a été créée le 24 janvier 2007.
Pôle 5 - Chambre 5
6a192746cdc6046d4753f7f5
28 mai 2026
Le contrat a été résilié par la société Beauté Parisienne en 2018. 3.
1ère Chambre A
5fd9cd69ae1ac706e87e2318
21 novembre 2019
Elle infirme donc le jugement sur ces deux points et statue à nouveau : elle fait droit à la demande d'attribution préférentielle du conjoint survivant et condamne les beaux-enfants à restituer les sommes
Chambre commerciale
6a167bfecdc6046d47106a16
20 mai 2026
La société [I] [P] prise en la personne de Maître [I] [P] sera ainsi désignée aux fins de représenter la société KL Beauté Réunion dans le cadre de l'instance prud'homale engagée par M. [Y].
1ère chambre civile B
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13 novembre 2018
Xavier X..., - condamné Mme Béatrice X... épouse M... de BERNECOURT à payer à M.
Cour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb5e
24 octobre 2011
Ainsi la Société Beauty Perfume Center qui exploitait un commerce de vente de parfums et produits cosmétiques et institut de beauté à Pointe à Pitre avait pour gérant M.
CHAMBRE 2 SECTION 1
6879d85565b5a3ab8ca54e4f
17 juillet 2025
° de MINUTE : 25/438 N° RG 25/03524 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WJCT Ordonnance (N° 2024000202) rendu le 25 Janvier 2024 par le Président du TC de [Localité 5] DEMANDERESSE à la requête SAS Beauté
Pôle 5 - Chambre 9
69e07349cdc6046d47694bdc
15 avril 2026
100% du capital social de la société Du Beau Voir.
Pôle 5 - Chambre 4
6035ce36014e37354013afd6
24 février 2016
siège Représentée par Maître Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Maître Bertrand DE HAUT DE SIGY, avocat au barreau de MARSEILLE SARL BEAUTY
2ème Chambre
6789fa480c7dc206c9eb7e65
16 janvier 2025
de beauté, activité nécessitant la consommation d'eau.
Pôle 6 - Chambre 4
5fdab042f0ab5f417697b4a3
5 juin 2019
La société SRMG 'Le Salon de Passy' qui exploite un salon de coiffure et un institut de beauté de luxe est soumise à la convention collective de la coiffure et des professions connexes du 10 juillet 2006
6253cb25bd3db21cbdd8cf15
12 janvier 2009
APPELANTE : Mademoiselle Muriel X... ... ... 38540 ST JUST CHALEYSSIN Comparante et représentée par Me Françoise FAURIE (avocat au barreau de BORDEAUX) INTIMEE : La SAS PUIG PRESTIGE BEAUTE
6253cce1bd3db21cbdd91963
15 juillet 2014
La société RPC Beauté Marolles a relevé appel et Mme D..., Mme H... et M. I... ont relevé appel incident.
Chambre 3-3
5fd92706f5848f05e0f8a327
28 mai 2020
MAI 2020 N° 2020/107 Rôle N° RG 18/04176 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCCLM SAS DEPIL TECH C/ SELARL BG ET ASSOCIES [L] [G] SCP [Personne physico-morale 1][U] Société BEAUTY
6253cb21bd3db21cbdd8ce1f
21 novembre 2008
le no 1 173 185 et déposée le 10juin 1981 pour désigner les " produits de beauté et de parfumerie, soins de beauté et méthodes particulières pour les administrer " ; - d'une marque " DERMO ESTHETIQUE
6253c862bd3db21cbdd8521b
26 mars 2001
Les livres incriminés "VANNES A L'OREE DU GOLFE", "AURAY DE RIVES EN RIVIERES", "RHUYS PRESQU'ILE DE BEAUTE" ont été imprimés en mars et décembre 1997 et édités par la Société HENRI MICHEL.
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Avis
CADA:20164638
1 décembre 2016
2016, à la suite du refus opposé par le garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication d'une copie de la décision ayant ordonné la suspension du permis de visite de Monsieur X, beau-frère
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22 octobre 2013
(Z...), Béatrice L... (Y...), Ginette ZZ..., Viviane AA..., Brigitte BB..., Martine CC..., Isabelle M..., Myriam N...
633fc370e633183e2ee17b32
6 octobre 2022
International Distribution (ci-après société ID Beauty) est une société de droit français spécialisée dans la fabrication de parfums et de produits de beauté.
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