Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 2
6262486db1a50c277d4c5c37
21 avril 2022
21 avril 2022
La société Beauvallet et Compagnie a déposé ses conclusions d'intimée le 5 octobre 2021.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
627f48e0551627057d32e01e
13 mai 2022
13 mai 2022
Par conclusions notifiées le 29 juillet 2019, la société Beauvalot demande à la cour de : Recevoir la société Beauvalot en son appel partiel du jugement rendu le 15 mai 2017 par le tribunal de commerce
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8caa8
14 octobre 2008
14 octobre 2008
française ... 34490 CORNEILHAN représentée par la SCP JOUGLA-JOUGLA, avoués à la Cour assistée de la SCP GUIGUES-ALBARET-MOLES-DESRUELLES, avocats au barreau de BEZIERS substitué par Me Cécile BEAUVARLET
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
65ab72b536bfc00008d68c94
19 janvier 2024
19 janvier 2024
CENTRE VIANDES BEAUVALLET FILS C/ [R] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de BELLEY du 04 Décembre 2020 RG : F 19/00020 COUR D'APPEL DE LYON
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d21d
6 octobre 2009
6 octobre 2009
représentée par la SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assistée de Me BEAUVARLET, avocat au barreau de BEZIERS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2008 / 11389 du 24 / 09
Source officielle1ère Chambre C
60332f6deef9fea085a97c29
12 septembre 2017
12 septembre 2017
MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIMES : Monsieur [G] [M] né le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Cécile BEAUVARLET
Source officielleChambre Sociale
6961f72acdc6046d47d13db5
9 janvier 2026
9 janvier 2026
DÉCISION DÉFÉRÉE : 18/676 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ D'[Localité 10] du 26 Mars 2020 APPELANT : Monsieur [Z] [P] [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Me Christelle BEAUVALET
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b990
24 avril 2008
24 avril 2008
IMMOBILIERE DU LOGEMENT DE L'EURE 6 bis boulevard Chambeaudoin BP.942 27009 EVREUX CEDEX représentée par la SCP COLIN-VOINCHET RADIGUET-THOMAS ENAULT, avoués à la Cour assistée de Me Christelle BEAUVALET
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA01916_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
entacher à ce titre sa décision contestée du 7 août 2020 d'une erreur de droit, le directeur général de l'ARS PACA a défini, comme quartier d'accueil, le " quartier Cerisaie-Pont d'Aups-Sainte-Cil-Beaussaret
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01445_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés le 9 novembre 2023 et le 16 mai 2024, Mme B, représentée par Me Beauvarlet, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) par la voie de l'appel incident,
Source officielleRéférés
SAS PLAINEMAISON AQUITAINEc/SAS SIGHTNESS
688311264d9076bf079c2289
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Les sociétés LJC, opérant sous l'enseigne BEAUVALLET, ainsi que ses filiales France, [Adresse 8] FILS et [Adresse 10] ont pour activité la transformation, la cuisson et la commercialisation des viandes
Source officielleChambre Sociale
63bfb3915e2fbe7c90043a65
11 janvier 2023
11 janvier 2023
JANVIER 2023 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du POLE SOCIAL DU TJ D'EVREUX du 22 Octobre 2020 APPELANTE : Madame [D] [N] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Christelle BEAUVALET
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6033e169bba57392bd43e79e
15 mars 2017
15 mars 2017
[H] [O], - commis la Scp Level Beauvallet [Q], notaires associés à [Localité 4], pour procéder à ces opérations, - dit que les parties devront remettre au notaire commis, dès la première convocation
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6036a9a8ff9f8d4b452cf277
17 septembre 2015
17 septembre 2015
LOUP, - A titre subsidiaire, si par extraordinaire les demandes de Monsieur [R] devaient prospérer, constater la faute commise par l'Agence de [Localité 4], de Monsieur [T] et de la SCP LEVEL, BEAUVALLET
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa89
20 février 2008
20 février 2008
1er juillet 2005 APPELANT : Monsieur Bernard AA... ... 56370 LA TOUR DU PARC représenté par la SCP COLIN-VOINCHET RADIGUET-THOMAS ENAULT, avoués à la Cour assisté de Me Christelle BEAUVALET
Source officielle6ème Chambre
6431066928558704f52e6a09
6 avril 2023
6 avril 2023
APPELANTE : UNION FÉDÉRALE DES CONSOMMATEURS - QUE CHOISIR [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Pierre BATAILLE, avocat au barreau de LYON, toque : 1507 assisté de Me Amaël BEAUVALLET
Source officielle