Par avenant du 12 février 2007, à compter du 12 février 2007 jusqu'à la date fixée par la hiérarchie en fonction des besoins du service, il a été placé en horaire décalé soit de 15h46 à 23h28.

La SCI Le Floor Beguin a recherché la garantie de la société Sogerly et de son assureur.

[V] a été amené à travailler en horaire décalé soit de 15h46 à 23h28, conformément à l'accord sur le travail en horaire décalé du 24 octobre 1997.

[H] a été amené à travailler en horaire décalé soit de 15h46 à 23h28, conformément à l'accord sur le travail en horaire décalé du 24 octobre 1997.

le Centre Maurice Begouën Demeaux le 18 août 2011.

[I] a été amené à travailler en horaire décalé soit de 23h15 à 6h57, conformément à l'accord sur le travail en horaire décalé du 24 octobre 1997.

PARTIES Par jugement rendu le 29 avril 2002, le Tribunal de Commerce de LYON s'est déclaré incompétent ratione materiae pour connaître de la demande formée par la S.A. des Cars MOREAU et Garage BEGUIN

[M] [P] DENTAL LAB LDT ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Nathalie RENARD, magistrat en charge de la mise en état Assistée de Mianta ANDRIANASOLONIARY

[L] a été amené à travailler en horaire décalé soit de 15h46 à 23h28, conformément à l'accord sur le travail en horaire décalé du 24 octobre 1997.

de ses demandes - dit que les dépens resteront à la charge de la société Dervaux; Attendu que la cour a été régulièrement saisie d'un appel formé par la société Dervaux (enrôlé sous le numéro 12/

la cour : Jugement rendu (e) le 29 Juin 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de POISSY Section : Encadrement No RG : 09/ 00382 Copies exécutoires délivrées à : Me Sandrine BEGUIN-DESVAUX

par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses No RG : 10/ 00008 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean Philippe IMMARIGEON Me Sandrine BEGUIN-DESVAUX

de ses demandes - dit que les dépens resteront à la charge de la société Dervaux; Attendu que la cour a été régulièrement saisie d'un appel formé par la société Dervaux (enrôlé sous le numéro 12/

Un avenant du 1er juillet 2013 a organisé son travail en horaire décalé de 15h46 à 23h28 du 1er juillet 2013 au 31 décembre 2013, conformément à l'accord sur le travail en horaire décalé du 24 octobre

Le tribunal a en outre mis à la charge de l'Etat le versement à Me Béguin, conseil de Me A, d'une somme de 1 000 euros sur le fondement des articles 37 de la loi du 10 juillet 1991 et L. 761-1 du code

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Beguin, avocat de M.

[D] a été amené à travailler en horaire décalé soit de 12h30 à 20h12, conformément à l'accord sur le travail en horaire décalé du 24 octobre 1997.

[U] a été amené à travailler en horaire décalé soit de 15h46 à 23h28, conformément à l'accord sur le travail en horaire décalé du 24 octobre 1997.