EXPRO, JCP de [Localité 1], décision attaquée en date du 12 Septembre 2024, enregistrée sous le n° 23/02646 Monsieur [S] [U] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Xavier BELLIARD

LECOMTE DEBATS : A l'audience publique du 20 Octobre 1998 à 13 H 45 -3 - A l'issue des débats, le Président a indiqué que l'arrêt serait rendu le 1er Décembre 1998.

Selon une ordonnance rendue en date du 18 septembre 2018, le président du tribunal de commerce de Laval a enjoint à la SAS Belliard de régler à la SAS Fed une somme totale de 16 536 euros au titre des

L'expert a rendu son rapport le 25 mars 2016.

Il résulte de l'instruction, notamment du compte-rendu de la réunion de chantier du 10 juillet 2013, que la société Belliard avait un retard de sept semaines dans la réalisation de ses travaux concernant

à hauteur de 10% de cette somme et la société Belliard à garantir la société Acore Ingénierie et M.

Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Marie NICOLAS, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTE Monsieur [V] [C] [Y] [G] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Xavier BELLIARD

Vu l'ordonnance rendue le 07 Avril 2026 à 16H23 par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Toulouse ordonnant la prolongation du maintien au centre de rétention de : X se disant [A] [Z] né

A la demande de la collectivité, un expert a été désigné et a rendu son rapport le 17 juillet 2022.

BELLARD CORPORATION d'un jugement rendu le 26 mai 2015Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'[Localité 5] dans le litige l'opposant à M.

Vu l'ordonnance rendue le 07 avril 2026 à 17H27 par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Toulouse statuant sur la régularité du placement en rétention et ordonnant la prolongation du maintien

- DENIS CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 11 JUILLET 2025 RECTIFICATION D'ARRÊT DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [G] [Y] [Adresse 3] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Xavier BELLIARD

C, représenté par Me Belliard, déclare se désister de l'instance. M. C a été admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 28 avril 2022.

B A une expertise, à réaliser au contradictoire de la commune d'Antony et des sociétés SNB, Risk Control, Dietmar Feichtinger Architectes, Arcalia, Belliard et l'entreprise Addima Karim, avec pour mission

présente à l'appel des causes, Madame FAURE, en application des articles 805 et 907 du code de procédure civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu

La cour statue sur l'appel interjeté par monsieur [F] [Z] du jugement rendu par le Conseil de Prud'Hommes de Paris le 18 janvier 2018 qui a condamné la Société BELLWORD après avoir requalifié le licenciement

Madame [V] [H] [T] Actuellement prise en charge en hospitalisation complète EPSMR née le 06 Avril 1984 à [Localité 5] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Xavier BELLIARD

de la SELARL LAHAIE/THOMAS-BELLIARD, Postulant, avocat au barreau de RENNES Assistée de Me Anne LE GOFF, Plaidant, avocat au barreau de LORIENT Maître Armelle CHARROUX [

Notre-Dame de Bellegarde, - en toute hypothèse, débouter Charles X... de l'intégralité de ses demandes et le condamner à payer à l'O.G.E.C.

Le VINGT NEUF OCTOBRE DEUX MILLE DEUX, LA CHAMBRE CIVILE DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBERY a rendu l'arrêt dont le teneur suit : dans la cause 00/03073 - Chambre commerciale MG/BS opposant : APPELANTE Madame