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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
69e1d32acdc6046d4789de9a
16 avril 2026
Elle demande également à la cour de fixer au passif de la société Vella Bengamin à 926 932,17 euros la somme qui lui est due, outre les frais irrépétibles.
Pôle 5 - Chambre 6
69df21becdc6046d4747f7e3
14 avril 2026
LE PIED A TERRE, représentée par Me Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : G450 - N° du dossier 223087 S.A.
Pôle 1 - Chambre 11
6a1e655fcdc6046d47caa8ec
31 mai 2026
procureur avec demande d'effet suspensif ; - Vu les notifications du recours suspensif du 30 mai 2026, faites par le parquet : - à Monsieur [A] [S] [N] à 19h46, monsieur [D] de signer, - à Me Benjamin
4e chambre civile
686767087c03803a32c272b3
3 juillet 2025
La société Benjamin de Salhinc a relevé appel de ce jugement le 22 décembre 2023.
Cour d'Appel
Benjamin Xc/E. A
6253c941bd3db21cbdd87bce
8 novembre 2005
ARRÊT DU 8 NOVEMBRE 2005 04/ 00856 Benjamin X... c/ E. A. R. L....
6253cb90bd3db21cbdd8dcd8
22 avril 2011
Il précisait que Benjamin était visiblement très atteint par la situation et qu'il était d'accord pour une mise à l'abri. Benjamin était placé en urgence au foyer éducatif Jean Coxtet.
6253ca41bd3db21cbdd8a7a3
14 mars 2008
Benjamin né le 31 juillet 1983 à NIORT Fils de X... Patrice et de FOURNIER Sylvie De nationalité française Célibataire Demeurant ...
1ère Chambre
6799c4415331f58c9ee86fee
28 janvier 2025
du code de procédure civile, - DEBOUTE la SCI BENJAMIN CONSTANT de sa demande fondée sur l'article 700 du code de procédure civile, - CONDAMNE la SCI BENJAMIN CONSTANT aux entiers dépens, -
3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00555_20260423
23 avril 2026
Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Antoine, représentant la SCCV Benjamine.
6253c9debd3db21cbdd8967a
6 novembre 2007
Benjamin C / BAEZA C / Y...
6253cb36bd3db21cbdd8d1ea
19 mars 2009
G : 08 / 01482 SAS BENJAMIN C / X...
6253cccdbd3db21cbdd914f3
5 mai 2014
Benjamin Coranthin Hugo Y...
6253ca79bd3db21cbdd8b211
5 décembre 2007
C / Benjamin, Marcel, Maximin, Y... Yves, Maurice, Henri, X...
6253ca09bd3db21cbdd89df8
22 janvier 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjmin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
6253ca7ebd3db21cbdd8b2c3
Conformément à l' article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjmin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l' affaire à l' audience avant les plaidoiries.
6253c8c6bd3db21cbdd863e4
4 septembre 2002
Benjamin C/ MP C/ une décision du Tribunal Correctionnel de CHALONS-EN-CHAMPAGNE du 13 FEVRIER 2002. ARRÊT DU 04 SEPTEMBRE 2003 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...
6253c8cabd3db21cbdd864ab
Chambre 1-9
5fdada83b31b616d3fd0cf25
16 mai 2019
En l'espèce la société Victoria Benjamin Angeline and Co n'a pas intimé la SARL Sienne Mosaica et le Trésor Public d'Antibes, créanciers inscrits.
6253cba8bd3db21cbdd8df02
25 mai 2011
No 10/03377 AFFAIRE : Benjamin X... C/ S.A.R.L.
6253cc66bd3db21cbdd8ffa2
5 décembre 2012
L. a fait assigner en réparation de son préjudice Monsieur Benjamin X..., avocat, et la S. C. P.
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