AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01453_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 15 février 2024, le grand port fluvio-maritime de l'axe Seine, représenté par Me Benoît Neveu, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la société
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00789_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 8 avril 2022 et un mémoire enregistré le 17 février 2023, l'Institut de France, représenté par Me Benoît Neveu, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielleChambre 1-5
5fd9b6064721f4aba3d72c3c
21 novembre 2019
21 novembre 2019
Brigitte CHARLES-NEVEU, avocat au barreau de NICE substituée par Me Benoît BROGINI, avocat au barreau de NICE, plaidant Monsieur [X] [V] demeurant [Adresse 9] représenté par Me Brigitte CHARLES-NEVEU
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bedc
15 juillet 2008
15 juillet 2008
B.P. 775 LOME (TOGO) DEFENDEUR : Mademoiselle Rolande Y... ... 97470 SAINT-BENOIT Mademoiselle Marie-Georgette Z... ... 97470 SAINT-BENOIT Madame Y... épouse A... ... 97470
Source officielleChambre 1-5
6364baa6e405357f749ea73d
27 octobre 2022
27 octobre 2022
ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Benoît BROGINI de la SELARL NEVEU- CHARLES & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE, plaidant Monsieur [T] [P] demeurant [Adresse 7]
Source officielleCour d'Appel
6253c9b9bd3db21cbdd891ee
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Benoît A...
Source officielleChambre 1-11 référés
6316e2af4147b94f1307feda
5 septembre 2022
5 septembre 2022
RG 22/00217 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJHZE [M] [L] [T] [G] C/ [Y] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Rachel COURT-MENIGOZ - Me Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d218
10 juillet 2008
10 juillet 2008
représenté par la SCP ARGELLIES-WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me Benoît PRUVOST, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur Louis Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8bebc
22 mai 2008
22 mai 2008
Monsieur le Conseiller en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, Celle- ci étant composée de : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président, Monsieur Patrick BOINOT, Conseiller, Monsieur Claude
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00617_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
territoire français : - sa motivation ne comporte aucun élément relatif à son état de santé qui le rend vulnérable et ne précise pas qu'il bénéficie du soutien de ses deux sœurs et de ses nombreux neveux
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904bc
2 avril 2013
2 avril 2013
Benoît X... C/ Mme Nathalie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da5a
29 mars 2011
29 mars 2011
DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bernard SALMON, Président, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, GREFFIER : Mme Sandrine KERVAREC, lors des débats, et Huguette NEVEU
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efbb
12 septembre 2011
12 septembre 2011
Audience présidée par Catherine CLERC, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC03486_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
A, représenté par Me Benoit, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 21 août 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 2 août 2023 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 500 euros à
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b24
30 septembre 2014
30 septembre 2014
Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162740e7705f25f4364406c
19 décembre 2013
19 décembre 2013
avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Myriam LALOUBERE, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Benoît
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60367bce327f8a1f9b6feaf4
14 octobre 2015
14 octobre 2015
Benoît HOLLEAUX, conseiller, chargé du rapport.
Source officielleJuge des référés
ORCA_19DA01899_20250808
8 août 2025
8 août 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 10 août 2019, la société Avalone Architectes, représentée par Me Neveux, demande à la cour : 1°) à titre principal, d'annuler le jugement
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89faf
5 février 2008
5 février 2008
Benoit Demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd913b5
1 avril 2014
1 avril 2014
DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU
Source officiellePage 1 sur 7