Le 11 décembre 2009, la société Key Biscayne Asset Management et M.

que la demande de renouvellement du bail a produit tous ses effets, - débouté la société BISCA de sa demande d'expulsion, - débouté la société BISCA de sa demande d'indemnité d'occupation, -

D'APPEL DE [Localité 1] 2ème CH - Section 1 ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 25/01880 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JGPL joint au dossier 25/1881 Monsieur [P] [B] Représentant : Me Amaya BISCAY

La société Biscalux a attendu le 27 février 2018 pour introduire sa requête en rétractation.

Mademoiselle Claire X...établit également que la SAS NOBEL BIOCARE FRANCE a décidé d'augmenter l'objectif annuel à atteindre de 100 % (courrier du 23 mars 2006 de la SAS NOBEL BIOCARE FRANCE, 4o alinéa

D É C I D E : Article 1er : L'intervention des sociétés Biocal et Calédobio est admise. Article 2 : La requête de la société Alpha-Biologie est rejetée.

Cet accord de branche est applicable à la société BISCOTTE PASQUIER.

ORDONNER les intérêts de droit à compter de la demande DEBOUTER la Société SA LES BISCOTTES ROGER de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions CONDAMNER la Société SA LES BISCOTTES ROGER au paiement

Le 28 janvier 2015, quarante salariés de la société Biscottes Pasquier ont saisi le conseil de prud'hommes de Montbrison.

Enfin, il soutient qu'il n'était pas au courant du remboursement prévu de la créance Biscalux.

[W] [H] - appelant- de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] Madame [D] [D] de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] représentés par Me Magali BISIAU, avocat au barreau de BORDEAUX

La société Biocal a fait appel de ce jugement.

ARRET N° Société [9] C/ [8] Copie certifiée conforme délivrée à : - Société [9] - [8] - Me Maxime BISIAU Copie exécutoire

LES GOURMANDISES DE [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] Demanderesse au référé ayant pour avocat Me Amaya BISCAY de la SCP DELMA AVOCATS, avocat au barreau de BAYONNE Suite à un jugement

1er novembre 2003, et de pourvoir les stages Commandants de bord - long courrier, à 50 % à partir de la liste transitoire CDB-LC, et à 50% à partir la liste unique (LCP), cette méthode étant dite 'biseau

demande de communication du dossier ayant conduit le consul général de France à Dakar à refuser, le 25 octobre 2016, de délivrer un visa à sa cliente, de nationalité portugaise et née le X en Guinée-Bissau

d'un parking au lieu-dit " Le Biolay ", où existait déjà un parking sur une partie des parcelles comprises dans cet emplacement réservé.

partiellement nulle pour les produits suivants 'sucre, préparations faites de céréales, pain, glaces alimentaires, miel, sirop d'agave (édulcorant naturel) glace à rafraîchir, crêpes (alimentation), biscotte