A..., représenté par Me Bitar, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Clermont-Ferrand nos 2302353, 2302354 du 8 février 2024 en tant qu’il a rejeté sa demande tendant

A C, représenté par Me Bitar, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 4 octobre 2022 du magistrat désigné du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler l'arrêté du 21 septembre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 29 novembre 2023 et 11 mai 2024, la société Heliospolis Saint Cassien, représentée par Me Bitar et Me Granier, demande

Marchal, rapporteur public, - et les observations de Me Bitar pour l'hôpital intercommunal Ensisheim Neuf-Brisach. Considérant ce qui suit : 1.

A, - les observations de Me Crouzet pour la société Axima Concept et celles de Me Bitar pour le centre hospitalier de Boën-sur-Lignon. Considérant ce qui suit : 1.

Rôle N° RG 21/18509 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BITTA [R] [D] C/ URSSAF PACA Copie exécutoire délivrée le : à : - Monsieur [R] [D] - URSSAF PACA

Samuel Deliancourt, rapporteur public ; - les observations de Me Bitar pour l'ICLN. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : * le rapport de Mme Vergnaud, première conseillère, * les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, * et les observations de Me Bitar,

B A et de Me Bitar, avocat, représentant le ; Une note en délibéré présentée pour M. B A a été enregistrée le 8 décembre 2022. Considérant ce qui suit : 1. A compter du 14 octobre 2013, M.

son état cardiaque, et dans un second certificat médical il indique avoir installé un pace maker à Mme [W] [H] le 15 septembre 2016, justificatifs d'annulation d'un trajet avec la compagnie aérienne Bitar

représentée par Me Chloé LEMOINE, avocat postulant au barreau de GRENOBLE, plaidant par Me Baptiste BONNET de la SELARL BLT DROIT PUBLIC, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE substitué par Me Patrick BITAR

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 9 février 2026, Mme C..., représentée par Me Bitar, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler l’arrêté du 14 mars

[I] [M] à cesser son activité au sein de la société Auto Contrôle Bitar sous astreinte de 100 euros par jour de retard à compter du huitième jour suivant la notification de l'arrêt et ce jusqu'au terme

du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sophie Corvellec ; - les conclusions de Mme Christine Psilakis ; - et les observations de Me Bitar

Christine Psilakis ; - et les observations de Me Tetreau, pour la SA Axa France Iard, celles de Me Charvier, pour la société Artelia, celles de Me Burgy, pour la société Actemium, et celles de Me Bitar

MILLE DIX HUIT, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SA EMC COMPUTER SYSTEMS FRANCE [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Henri BITAR

la société Bibas & Associés aux dépens.

Verbalise des idées délirantes polymorphe : dit qu'il a installé un système "anti-viol" dans son "ha-bite-ation" en lien avec "le Bitcoin / Bite-dans-le-cul" Exprime pouvoir détourner les violeurs de leur

BIRA C/ S.A.R.L. CELTOSTREA S.A.

rapport oral; BITAN X... a été interrogé ; ONT ETE ENTENDUS Monsieur MILLET, avocat général, en ses réquisitions ; BITAN X... en ses explications ; Maître GHARIANI Lionel, avocat, en sa plaidoirie ; BITAN