AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
6979d328cdc6046d47f52dc3
27 janvier 2026
27 janvier 2026
315 522, [Adresse 12] [Adresse 2] [Localité 10] Représentées par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, Assistées de Me Blanche
Source officielleChambre 1-10
5fca7bdc31e9f86a6c260b6b
1 octobre 2020
1 octobre 2020
, BURTEZ-DOUCEDE & ASSOCIES - SCP CABNET ROSENFELD & ASSOCIES Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 24
Source officielle3e Chambre A
6162ab475c00de021c93d57e
30 mai 2013
30 mai 2013
ROSENFELD- G. ROSENFELD & V.
Source officielle3e Chambre A
616340257dbf94c22343c9ce
13 mai 2011
13 mai 2011
F., ROSENFELD G., ROSENFELD V, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Christophe OBRECHT, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire
Source officielle3e Chambre A
616258f5a2370d151415ac07
14 mars 2013
14 mars 2013
ROSENFELD- G. ROSENFELD & V.
Source officielleChambre des Urgences
62c67c65ca9bf26379030877
6 juillet 2022
6 juillet 2022
NORMANDIE DE FINANCEMENT - NORFI, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié es qualité audit siège 17 rue du 11 Novembre - 14052 CAEN CEDEX représentée par Me Virginie ROSENFELD
Source officielle3e Chambre A
6162d674a2a5768a176c557e
31 mai 2012
31 mai 2012
SUD REALISATIONS, prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant [Adresse 13] représentée par Me Jean-Michel SIDER, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE plaidant par la SCP ROSENFELD
Source officielle3e Chambre A
61630b7042de3d260b99327a
17 juin 2011
17 juin 2011
F. - ROSENFELD G. - ROSENFELD V., avocats au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 04 Mai 2011 en audience publique.
Source officielle15e Chambre A
6033725a9c748e26cc0c78f0
15 juin 2017
15 juin 2017
ROSENFELD- G. ROSENFELD & V.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfe2
4 mars 2009
4 mars 2009
représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Guy JULLIEN, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur Jacquelin Z...
Source officielleChambre 1-5
66878c9b05d6f7f678d48e82
4 juillet 2024
4 juillet 2024
son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège représenté par Me Pierre-Yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Florence BLANC
Source officielleChambre 1-1
627217d6228a02057de67335
3 mai 2022
3 mai 2022
AU DEFERE SARL LA LICORNE, dont le siège social est [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Grégoire ROSENFELD
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e81
15 janvier 2015
15 janvier 2015
ROSENFELD, G. ROSENFELD ET V.
Source officielleChambre 1-5
63465901c024d1adffef7441
11 octobre 2022
11 octobre 2022
par Me Aurelie BERENGER de la SCP CABINET BERENGER, BLANC, BURTEZ-DOUCEDE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Appelants Syndicat des copropriétaires de l'Immeuble [Adresse 3]
Source officielle3e Chambre B
6032e6aaebff3d5abd1f89c0
9 novembre 2017
9 novembre 2017
de la SELARL BLANC-GILLMANN & BLANC, avocat au barreau de MARSEILLE, substituée par Me Oriane LOBBENS de la SELARL BLANC-GILLMANN & BLANC, avocat au barreau de MARSEILLE, SA SPTMI PHOCEENNE DE TRAVAUX
Source officielleChambre 1-5
63465902c024d1adffef7443
11 octobre 2022
11 octobre 2022
[H] [X] Représenté et assisté par Me Aurelie BERENGER de la SCP CABINET BERENGER, BLANC, BURTEZ-DOUCEDE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Mme [P] [X] Représentée et assistée par Me
Source officielle3e Chambre B
61627b5992e3db741f8570d1
31 octobre 2013
31 octobre 2013
ROSENFELD- G. ROSENFELD & V.
Source officielleChambre 3-3
69fd8495cdc6046d4704d16d
7 mai 2026
7 mai 2026
Rôle N° RG 21/13755 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIEPO Caisse DE CREDIT MUTUEL [Localité 1] [Adresse 1] C/ [S] [V] Copie exécutoire délivrée le : 07/05/26 à : Me Virginie ROSENFELD
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
651e539da81daa831884f5c6
4 octobre 2023
4 octobre 2023
de la SCP CABINET François ROSENFELD, Grégoire ROSENFELD et Virginie ROSENFELD, Avocats au Barreau de Marseille, INTIMEES Société BARCLAYS BANK (SUISSE) Société de droit suisse, N° IDE CHE
Source officielle15e Chambre A
6162b24e4abc2618d50e04f0
15 mars 2013
15 mars 2013
ROSENFELD- G. ROSENFELD & V.
Source officiellePage 1 sur 2