CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

61 résultats pour « Blanche ROSENFELD »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 8

6979d328cdc6046d47f52dc3

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

315 522, [Adresse 12] [Adresse 2] [Localité 10] Représentées par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, Assistées de Me Blanche

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2209004_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 27 octobre 2022 et le 18 novembre 2022, la SARL Sogimed, représentée par la SCP Berenger Blanc Burtez-Doucede et Associés, demande

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2210822_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

B A, représenté par la SCP Berenger Blanc Burtez-Doucede et Associés déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
CA

Chambre 1-10

5fca7bdc31e9f86a6c260b6b

Appel

1 octobre 2020

1 octobre 2020

, BURTEZ-DOUCEDE & ASSOCIES - SCP CABNET ROSENFELD & ASSOCIES Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 24

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2102671_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire , enregistrés le 25 mars et le 9 juillet 2021, le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier " le Zonza ", représenté par Me Rosenfeld

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162ab475c00de021c93d57e

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

ROSENFELD- G. ROSENFELD & V.

Source officielle
CA

3e Chambre A

616340257dbf94c22343c9ce

Appel

13 mai 2011

13 mai 2011

F., ROSENFELD G., ROSENFELD V, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Christophe OBRECHT, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

66479f84d9abb6262fe014af

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

CIVILE - SECTION A JUGEMENT N° 24/ du 18 Janvier 2024 Enrôlement : N° RG 19/10926 - N° Portalis DBW3-W-B7D-W257 AFFAIRE :Mme [U] [I] ( Maître Olivier BURTEZ-DOUCEDE de la SCP CABINET BERENGER, BLANC

Source officielle
CA

3e Chambre A

616258f5a2370d151415ac07

Appel

14 mars 2013

14 mars 2013

ROSENFELD- G. ROSENFELD & V.

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

62c67c65ca9bf26379030877

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

NORMANDIE DE FINANCEMENT - NORFI, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié es qualité audit siège 17 rue du 11 Novembre - 14052 CAEN CEDEX représentée par Me Virginie ROSENFELD

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2300125_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

J H et Mme A E, représentés par la SCP Berenger Blanc Burtez-Doucede et Associés déclarent se désister purement et simplement de leur requête.

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162d674a2a5768a176c557e

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

SUD REALISATIONS, prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant [Adresse 13] représentée par Me Jean-Michel SIDER, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE plaidant par la SCP ROSENFELD

Source officielle
CA

3e Chambre A

61630b7042de3d260b99327a

Appel

17 juin 2011

17 juin 2011

F. - ROSENFELD G. - ROSENFELD V., avocats au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 04 Mai 2011 en audience publique.

Source officielle
CA

15e Chambre A

6033725a9c748e26cc0c78f0

Appel

15 juin 2017

15 juin 2017

ROSENFELD- G. ROSENFELD & V.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2308256_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 septembre 2023, la société par actions simplifiée à associé unique (SASU) Les Roches blanches de Cassis, représentée par Me Rosenfeld, demande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfe2

Appel

4 mars 2009

4 mars 2009

représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Guy JULLIEN, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur Jacquelin Z...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2201540_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

B C, représentés par Me Rosenfeld, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2201541_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

B C, représentés par Me Rosenfeld, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision

Source officielle
CA

Chambre 1-5

66878c9b05d6f7f678d48e82

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège représenté par Me Pierre-Yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Florence BLANC

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2412209_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés les 17 décembre 2024 et 19 mars 2025, la SCI Cercle des soignants représentée par Me Rosenfeld conclut au rejet de la requête et demande de mettre à la charge des

Source officielle

Page 1 sur 4

Suivant →