AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
6979d328cdc6046d47f52dc3
27 janvier 2026
27 janvier 2026
315 522, [Adresse 12] [Adresse 2] [Localité 10] Représentées par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, Assistées de Me Blanche
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2209004_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 27 octobre 2022 et le 18 novembre 2022, la SARL Sogimed, représentée par la SCP Berenger Blanc Burtez-Doucede et Associés, demande
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2210822_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
B A, représenté par la SCP Berenger Blanc Burtez-Doucede et Associés déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielleChambre 1-10
5fca7bdc31e9f86a6c260b6b
1 octobre 2020
1 octobre 2020
, BURTEZ-DOUCEDE & ASSOCIES - SCP CABNET ROSENFELD & ASSOCIES Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 24
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2102671_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire , enregistrés le 25 mars et le 9 juillet 2021, le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier " le Zonza ", représenté par Me Rosenfeld
Source officielle3e Chambre A
6162ab475c00de021c93d57e
30 mai 2013
30 mai 2013
ROSENFELD- G. ROSENFELD & V.
Source officielle3e Chambre A
616340257dbf94c22343c9ce
13 mai 2011
13 mai 2011
F., ROSENFELD G., ROSENFELD V, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Christophe OBRECHT, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire
Source officielle3ème Chbre Cab A2
66479f84d9abb6262fe014af
18 janvier 2024
18 janvier 2024
CIVILE - SECTION A JUGEMENT N° 24/ du 18 Janvier 2024 Enrôlement : N° RG 19/10926 - N° Portalis DBW3-W-B7D-W257 AFFAIRE :Mme [U] [I] ( Maître Olivier BURTEZ-DOUCEDE de la SCP CABINET BERENGER, BLANC
Source officielle3e Chambre A
616258f5a2370d151415ac07
14 mars 2013
14 mars 2013
ROSENFELD- G. ROSENFELD & V.
Source officielleChambre des Urgences
62c67c65ca9bf26379030877
6 juillet 2022
6 juillet 2022
NORMANDIE DE FINANCEMENT - NORFI, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié es qualité audit siège 17 rue du 11 Novembre - 14052 CAEN CEDEX représentée par Me Virginie ROSENFELD
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2300125_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
J H et Mme A E, représentés par la SCP Berenger Blanc Burtez-Doucede et Associés déclarent se désister purement et simplement de leur requête.
Source officielle3e Chambre A
6162d674a2a5768a176c557e
31 mai 2012
31 mai 2012
SUD REALISATIONS, prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant [Adresse 13] représentée par Me Jean-Michel SIDER, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE plaidant par la SCP ROSENFELD
Source officielle3e Chambre A
61630b7042de3d260b99327a
17 juin 2011
17 juin 2011
F. - ROSENFELD G. - ROSENFELD V., avocats au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 04 Mai 2011 en audience publique.
Source officielle15e Chambre A
6033725a9c748e26cc0c78f0
15 juin 2017
15 juin 2017
ROSENFELD- G. ROSENFELD & V.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2308256_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 septembre 2023, la société par actions simplifiée à associé unique (SASU) Les Roches blanches de Cassis, représentée par Me Rosenfeld, demande
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfe2
4 mars 2009
4 mars 2009
représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Guy JULLIEN, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur Jacquelin Z...
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2201540_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
B C, représentés par Me Rosenfeld, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2201541_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
B C, représentés par Me Rosenfeld, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision
Source officielleChambre 1-5
66878c9b05d6f7f678d48e82
4 juillet 2024
4 juillet 2024
son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège représenté par Me Pierre-Yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Florence BLANC
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2412209_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 17 décembre 2024 et 19 mars 2025, la SCI Cercle des soignants représentée par Me Rosenfeld conclut au rejet de la requête et demande de mettre à la charge des
Source officiellePage 1 sur 4