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3 935 résultats pour « Bobin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

5fca73ba69fa036072701c00

Appel

13 octobre 2020

13 octobre 2020

C/ SARL ASSAINISSEMENT BONNIN GROLLIER Société SOCIETE INDUSTRIELLE DE DISTRIBUTION AUTOMOBILE Société ZF [Localité 5] AG Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions

Source officielle

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CA

Chambre Prud'homale

65336ad4bb40ec8318f31c19

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

BISCUITS SAINT GEORGES ORDONNANCE DU 19 Octobre 2023 Nous, Clarisse PORTMANN, présidente chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BOBIN, greffier, Statuant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6a11363acdc6046d47a6140e

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[F] lui a signalé qu'il s'était fait mal à une épaule en début de poste en manipulant une bobine. Mme [S] a rétorqué à M. [F] que cette bobine ne devait pas être manipulée par une seule personne.

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CA

Chambre Prud'homale

6868b52a9508abe8512046f4

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Z] ne conteste pas qu'une bobine de cuivre d'un poids usuel de plus d'un kilo, a été retrouvée sur une place du parking de l'entreprise réservé au personnel par M.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6868b52a9508abe8512046f6

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[F] ne conteste pas qu'une bobine de cuivre d'un poids usuel de plus d'un kilo, a été retrouvée sur une place du parking de l'entreprise réservé au personnel par M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

69f440f6cdc6046d472e5c2f

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[V] [E] a calculé (i) les composantes et la résultante de la contrainte mécanique subie par le coin non maintenu de la bobine, (ii) les champs de contraintes vus par le coin de la bobine, lorsque le rotor

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01901_20250430

Admin. Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

internet de la SARL Etablissements Lescure que ses salariés utilisent, pour les rebobinages des moteurs et pompes, plusieurs ponts roulants allant jusqu'à 3,5 tonnes, un four à débobiner, des tours à bobiner

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CA

1ère Chambre

66177dade5d80f0008c2e87c

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Chaque année, conformément à l'arrêté du 31 mai 2016, les animaux font l'objet d'un dépistage de la rhinotrachéite infectieuse bobine (IBR), maladie virale des bovins.

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CA

1ère Chambre

69facca8cdc6046d47be974f

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[B] [Z] et Mme [I] [Z] épouse [R] et la SCP [S] - Saint-Marcoux-Bodin - Costa - Renaut à leur payer la somme de 20.000 € à titre de dommages-intérêts, - condamne M.

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CA

Cour d'Appel

SASU AT2T ACIER TRANSFORME TARGE TOURNIERc/SARL Soft'R

6253cdb8bd3db21cbdd94468

Appel

26 février 2019

26 février 2019

reprises que les bobines n'étaient pas utilisables, demandant l'enlèvement de ces bobines, et précisant qu'elle était disposée à payer les trois bobines entamées.

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

61609a5754c6ec55cf710209

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

MOTIFS Sur les désordres affectant les bobines d'acier et les responsabilités en résultant Il ressort des pièces du dossier qu'ayant déballé les bobines d'acier sur le site où les cuves devaient

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CA

Chambre civile Section 2

6707700881e733ee26982d57

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

CORSICA BOBINAGE, à payer à S.A.R.L. 

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CA

Chambre Commerciale

65b362561d7564000872ded6

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

La société Axlead a adressé à la société FPP, le 12 septembre 2019, des échantillons de bobines réalisés par la société Alupal à partir de la bobine échantillon de film Biosourcé biodégradable expédiée

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CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd869a8

Appel

28 mai 2003

28 mai 2003

sur les 88 bobines de papier qu elle lui avait confiées pour impression, ces 15 bobines lui ayant été rendues endommagées, alors qu elle les lui avait remises en vue de cet ouvrage; Attendu que la société

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CA

Chambre Prud'homale

69256027bbc24b0cc5e1dee8

Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

C/ Association ANJOU SOINS SERVICES AUX DOMICILES ORDONNANCE DU 20 Novembre 2025 Nous, Estelle GENET, conseillère chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN

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CA

Chambre Prud'homale

6925602abbc24b0cc5e1df62

Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

ANTOINE DISTRIBUTION ORDONNANCE DU 20 Novembre 2025 Nous, Estelle GENET, conseillère chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans

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CA

2e Chambre

6033c086b42d8a7366c11df5

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

Sur la responsabilité de la société CORSICA BOBINAGE La société CORSICA BOBINAGE soutient : - que la société CORSICA BOBINAGE a acquis le groupe électrogène auprès de la société PRAMAC FRANCE, et

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6033a52944ef31597c891245

Appel

4 mai 2017

4 mai 2017

Il a fait observer que sur les 44 bobines devant être récupérées, 13 bobines sont manquantes , 7 bobines sont correctes sans défaut apparent, 7 bobines sont correctes mais ont des traces de pinces sur

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CA

Pôle 6 - Chambre 5

6349004c63d497adffda425a

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

A la date du licenciement, la société Bobine Mobile occupait à titre habituel moins de onze salariés.

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CA

12e chambre

6032d1fb9dafff46e23a2b29

Appel

21 novembre 2017

21 novembre 2017

Elle conteste toute défaillance de sa part dans la fourniture des bobines de pansements et d'emballage.

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