[I] [X] étant substitué par la société Pharmacie de Saintes - Les Boiffiers. Le 17 décembre 2014, la société Pharmacie de Saintes - Les Boiffiers représentée par son gérant, M.

Au cours des années 2021 et 2022, la société Munic a vendu à la société Autosense des boîtiers électroniques de sa conception, appelés 'dongles', destinés à équiper des véhicules et devant permettre la

[M] [L] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Philippe BOISSIER de la SCP BOISSIER, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté INTIME Après avoir entendu les représentants

Arguant avoir informé le vendeur de leur souhait de la mise en place par ce dernier d'un boîtier éthanol homologué sur le véhicule qu'ils s'apprêtaient à acquérir afin de bénéficier d'une aide financière

services départementaux de l'éducation nationale de la Loire-Atlantique à sa demande de communication du suivi psychologique de sa fille, X X, scolarisée jusqu'à fin 2013 à l'école Pierre Gripari à la Boissière-du-Doré

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 15 juillet 2009, à la suite du refus opposé par le ministre de la culture et de la communication/directeur de l'école primaire Boissière

Le commissaire de justice a constaté que le prototype de boitier qui lui a été présenté n'était pas un boîtier Georide.

d'ordinateur, sous quelque référence que ce soit, imitant le boîtier "KYMIC 805", sous astreinte de 200 euros par boîtier dont la détention ou l'offre à la vente aura pu être constatée postérieurement

Part la somme de 18.000 € reçue d'elle au titre de cette indemnité d'immobilisation, - condamné la société Immobilière Erteco aux dépens et à payer à la société Boissières Part la somme de 3.000 € par

FAITS ET PROCÉDURE Suivant acte du 18 juillet 2014, la SCI la Terrasse de la Boissière a donné à bail commercial à Monsieur [C] [K] et Madame [C] [D] tant en leur nom personnel qu'en leur qualité de

Le 4 décembre 2003, la société [Z] a commandé trois boîtiers 'MD501"intégrant plusieurs fonctionnalités décrites dans le bon de commande.

L'organe de manchon est fixé sur le boîtier.

Dans ces conditions, la commune de Boissières n'a pas commis d'erreur manifeste d'appréciation en créant, par la délibération attaquée, l'emplacement réservé n°4. 5.

LA COUR, Vu le jugement du 6 juin 2007 du Tribunal de grande instance de Bobigny qui a débouté les SCI Le Saule de La Boissière, Les Pigeons de La Boissière, Les Peupliers de La Boissière, La Boissière

modules Scheuten, qu'il s'agisse du boîtier dénommé « Solexus» comme en l'espèce ou du boîtier « Kostal » comme dans d'autres litiges.

à 14 soit 12 % sur les 119 boîtiers flash retournés.

multimédia qu'elle commercialise depuis le 05 mai 2006 sous la dénomination « boîtier MaxInPower Media Player » et sous la référence « Bemippm4ux ».

Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de faire droit aux conclusions présentées sur le même fondement par la communauté de communes Saint-Cyr-Mère-Boitier.