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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 6
65ab74c736bfc00008d68d61
19 janvier 2024
19 janvier 2024
HUVELIN & associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R285 Ayant pour avocat plaidant Me Boris LABBE, avocat au barreau de TOURS INTIMEES Société INNOVESPACE CHANTELOUP prise en la personne
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd946f6
22 août 2019
22 août 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 22/08/2019 Me Jean-philippe VASLIN Me Valérie DESPLANQUES Me Boris LABBE ARRÊT du : 22 AOUT 2019
Source officielleChambre Civile
687732f07032dd17d194baaf
15 juillet 2025
15 juillet 2025
postulant Me Boris LABBÉ de la SARL ARCOLE, avocat au barreau de TOURS, ayant pour avocat plaidant Me Laurent SPAGNOL de la SCP SPAGNOL DESLANDES MELO, avocat au barreau d'EURE D'UNE PART INTIMÉES
Source officielle3ème Chambre Commerciale
670f585e4ad0d5ee7d7e5d9c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
au barreau de RENNES Représentée par Me Boris LABBE, Plaidant, avocat au barreau de TOURS FAITS ET PROCÉDURE : La société Brient fabrique des salaisons sur son site de [Localité 2].
Source officielleChambre des Urgences
63bfb32f5e2fbe7c90043845
11 janvier 2023
11 janvier 2023
minute n° 353/22 ; PARTIES EN CAUSE APPELANTE : timbre fiscal dématérialisé n°: exonération Madame [D] [M], défenderesse à la réinscription [Adresse 2] représentée par Me Emmanuel LEGRAND, avocat
Source officielleChambre Commerciale
689585e45318a824d05b00a4
7 août 2025
7 août 2025
LABBÉ de la SARL ARCOLE, avocat au barreau de TOURS Caisse CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 4] Représentée par Me Boris LABBÉ de la SARL ARCOLE, avocat au barreau de TOURS INTIMÉ Monsieur [P
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4b5
12 avril 2012
12 avril 2012
représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège situé ... 75009 PARIS ayant pour avocat la SELARL PAVLOVIC & LEROY ASSOCIES (Me Boris PAVLOVIC) (avocats au barreau de PARIS, toque : K0166
Source officielleChambre Civile
69d5e914cdc6046d477ba1a5
7 avril 2026
7 avril 2026
- DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Julien BERBIGIER de la SELARL WALTER & GARANCE AVOCATS, avocat au barreau de TOURS Monsieur [V] [A], Notaire
Source officielleChambre Civile
69d5e90ecdc6046d477ba142
7 avril 2026
7 avril 2026
- DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Julien BERBIGIER de la SELARL WALTER & GARANCE AVOCATS, avocat au barreau de TOURS S.C.I.
Source officielleChambre Civile
69d5e911cdc6046d477ba189
7 avril 2026
7 avril 2026
postulant Me Sofia VIGNEUX de la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TOURS, ayant pour avocat pladant Me Michel RONZEAU de la SCP INTERBARREAUX RONZEAU ET ASSOCIES, avocat au barreau du
Source officielleChambre Commerciale
6785fdaae1c1941b1ee9810b
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Me Jean-Yves GILLET, membre de la SELARL GILLET, avocat au barreau de TOURS APPELANT d'un Jugement en date du 10 Janvier 2023 rendu par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86c1e
9 octobre 2003
9 octobre 2003
La société CHAUSSURES LABELLE a reproché aux intimées de s'être livrée à des actes de concurrence déloyale à son détriment en portant atteinte par le dépôt et/ou l'usage de la marque "Label série" à
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d96
17 décembre 2020
17 décembre 2020
[Adresse 1] [Adresse 2] Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Bruno LABEY-GUIMARD, avocat
Source officielle6e chambre
60373cf32fe4e7191b51fb57
12 mai 2015
12 mai 2015
Adresse 3] [Localité 2] Ayant pour avocat postulant Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL LM AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES - N° du dossier 20140278 Syndicat L'UNION DEPARTEMENTALE
Source officielleRéférés
6791de5993ef93c421386b0f
22 janvier 2025
22 janvier 2025
LABBÉ de la SARL ARCOLE, avocat au barreau de TOURS substitué par Me BELGHOUL S.A. [48] immatriculée au RCS d'EVRY sous le n° [N° SIREN/SIRET 17], agissant poursuites et diligences de son représentant
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87439
21 octobre 2004
21 octobre 2004
, Avocat, (TOQUE 374) Madame Marie-Claude Y, épouse X représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assistée par Maître LALLEMENT, Avocat, (TOQUE 374) INTIMEE : SA BNP PARIBAS Siège social : 217 Cours
Source officielleRétention Administrative
69cf69f5cdc6046d47f49f6f
1 avril 2026
1 avril 2026
Assisté de Maître Gaëlle LABBE, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commise d'office.
Source officielleRétention Administrative
69cf69e7cdc6046d47f49e56
1 avril 2026
1 avril 2026
Assisté de Maître Gaëlle LABBE, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commise d'office.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
64437bab823e6dd0f8bf8074
21 avril 2023
21 avril 2023
associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Ayant pour avocat plaidant Me Marie-Line CHAUVEL, avocat au barreau de PARIS ( substituant Me Mathieu BOLLENGIER-STRAGIER, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
64a8ff5903029105dbedc1d6
7 juillet 2023
7 juillet 2023
RHONE ALPES PARTIE INTERVENANTE VOLONTAIRE [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Sandrine VARA de la SELARL CINETIC AVOCATS, avocat postulant inscrit au barreau de LYON, et représenté par Me
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