La Sas Longhi Granit Marbre a émis un devis DE 07971 le 29 mai 2017, portant notamment sur la fourniture de granit massif Nero Impala flammé brossé, pour un montant total de 10 844,90 €.

ARRÊT AU FOND DU 31 JANVIER 2013 N° 2013/59 Rôle N° 12/02998 [W] [D] [U] C/ [L] [Y] [P] [Y] Grosse délivrée le : à : VIDAL SARAGA-BROSSAT

Ayant pour avocat Maître Jean-Marc RADISSON, membre de la SCP BERTRAND-RADISSON-BROSSAS, inscrit au barreau d'ORLEANS D'UNE PART DEFENDEUR : Monsieur V...

et 27 novembre 2000, le regarnissage des brosses situées à la sortie des bacs de décapage ; qu'au jour du sinistre la société UGINE utilisait concurremment les brosses OSBORN et KIBROS (comme l'admet

Représenté par Me Z... marc RADISSON de la SCP BERTRAND RADISSON BROSSAS, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMÉE SCI LA RONCE La SCI LA RONCE, Société Civile Immobilière au capital de 1.500 €, immatriculée

ENTRE : SA ARAN PROD 1 rue Fleming 17000 LA ROCHELLE Représentant : Me Vincent DELPAL de la SELARL JURICA, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, substitué par Me Patrice BROSSY, avocat au barreau

BRUSA, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Monsieur [A] [S] [Adresse 25] [Adresse 26] Représenté par Me Loïc WAROUX, Postulant, avocat au barreau de RENNES Assisté de Me BRUSA, Plaidant, avocat

Aucun élément n'étaye leur affirmation selon laquelle elle aurait cassé un nez de marche avec une brosse rotative et l'expert n'a pas démontré le lien de cause à effet entre la brosse et les taches.

Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de copie de sa déclaration manuscrite d'accident du travail en date du 11 février 1977 à l'hôpital Henri Mondor de Créteil où elle a été accidentée, et à l'hôpital Broca

BROSSIER SADERNE C/ X... Olivier. Jugement du C.P.H. ANGERS du 23 Mars 2001. ARRÊT RENDU LE 08 Novembre 2001 APPELANTE : S.A.R.L.

BROSSIER SADERNE C/ X... Olivier. Jugement du C.P.H. ANGERS du 23 Mars 2001. ARRÊT RENDU LE 08 Novembre 2001 APPELANTE : S.A.R.L.

de la SELARL SARAGA-BROSSAT RACHEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.

R.G : 97/05677 décision du Tribunal d'Instance de MONTBRISON au fond du 05 juin 1997 RG N°199700047 DELTINGER C/ SARL BROSSAT GERARD COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 19 DECEMBRE 2002

de la SELARL BROSSY, avocat au barreau de LA ROCHELLE Madame NICOLE Y... épouse X... ... 17000 LA ROCHELLE Représentant : Me Patrice BROSSY de la SELARL BROSSY, avocat au barreau de LA ROCHELLE

INSTANCE : Tribunal d'Instance de PITHIVIERS en date du 18 Décembre 2003 PARTIES EN CAUSE APPELANTE : Madame Irène X..., ... par Me Jean-Michel DAUDÉ, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Carlo Alberto BRUSA

[T] [F] médecin Représentant : Me Rachel SARAGA-BROSSAT de la SELARL SARAGA-BROSSAT RACHEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [C] [W] épouse [F] Représentant : Me Rachel SARAGA-BROSSAT de la

La SCI Brossy-Lacombe a indiqué le 17 octobre 2013 qu'après recherches, elle ne retrouvait pas trace d'une quelconque déclaration de créance.

Par courrier du 20 août 2019, la commune de Brocas a adressé à cette société un projet de décompte général définitif rectifié.