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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre

DCA_24PA02800_20251119

Admin. Appel

19 novembre 2025

19 novembre 2025

, BUR2, BUR3, DEP2, DEP3, DEP4, HOT1, HOT2, MAG3 et MAG4.

Source officielle
CA

8ème chambre

69fc2523cdc6046d47e2002c

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

WB CONCEPT WARRIOR BURGER C/ S.A.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

69fd7d52cdc6046d47043672

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

La société Insight TCE, spécialisée dans la conduite de projets en qualité de maître d''uvre et la société Burie Agencement (société Burie), spécialisée dans l'aménagement des espaces de vie, sont deux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb45bd3db21cbdd8d371

Appel

17 février 2010

17 février 2010

disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de procédure civile le dix sept Février deux mille dix, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle BURY

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fd9157dfef7d8b07d5541d5

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

[V] a été à nouveau arrêté du 21 octobre 2013 au 07 novembre 2013 pour lombalgie, puis du 07 novembre 2013 au 31 mai 2015 pour burn-out, dépression sévère et état anxio-dépressif.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fda301c752ac0759b01e533

Appel

17 septembre 2019

17 septembre 2019

[Y] oppose le 'burn out' dont il a été la victime en 2010 et le harcèlement moral dont il a fait l'objet ainsi que le syndrome anxiodépressif réactionnel qu'il a connu en 2011 et du traitement médical

Source officielle
CA

3e Chambre B

6036b9bb2cdca65a1bc58472

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

La SCA BURY a déclaré le sinistre à son assureur catastrophe naturelle, GROUPAMA Alpes Méditerranée, qui a opposé un refus de garantie pour les plantes en pots le 12 août 2010, en invitant la SCA BURY

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25PA03609_20260204

Admin. Appel

4 février 2026

4 février 2026

ter du code général des impôts ; - la grille contestée comporte des anomalies flagrantes, comme le révèle l’incohérence entre le tarif appliqué à la catégorie DEP4 et celui retenu pour la catégorie BUR2

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

62760c80593736057d78a9c4

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

que la société MOUCHET-BURY a, ainsi, commis une faute dont la société SCI CASERNE DE BONNE est en droit d'obtenir réparation ; - condamner la société MOUCHET-BURY à payer, dès le prononcé de l'arrêt

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fdb75174e624c53867139dc

Appel

7 mars 2019

7 mars 2019

Monsieur F... a été placé en arrêt maladie pendant plusieurs périodes entre août 2014 et novembre 2015 (de manière continue depuis janvier 2015) notamment pour burn-out , surmenage puis pour dépression

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

67f8a24c40b8f5486fedd9b0

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Par LRAR du 8 septembre 2021, la SAS Mouchet Bury a informé M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160308

Appel

18 février 2016

18 février 2016

Madame X X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 20 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Bussy-Saint-Georges à sa

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163927

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

Madame X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 8 août 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Bussy-Saint-Georges à sa demande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a446

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

Arrêt No R.G : 07/01057 SARL TRANSIT PICHON DE BURY C/ X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb49bd3db21cbdd8d3f6

Appel

19 mai 2010

19 mai 2010

à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de procédure civile le dix neuf Mai deux mille dix, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle BURY

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

69f43c7acdc6046d472dde39

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Le 12 octobre 2017, la caisse a informé l'employeur de sa décision de prendre en charge la pathologie « burn out » déclarée par Mme [R] au titre de la législation sur les risques professionnels.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

5fd961c842795d4cc544dea0

Appel

12 février 2020

12 février 2020

Le certificat médical initial établi le jour même par le docteur [M] fait état d'un « burn out professionnel aux dires de la patiente ».

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163995

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 03 août 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Bussy-Saint-Georges à sa demande

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

67061e63fde28ee420711408

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

La société BURMS 3D DRUCK sollicite un technicien spécialisé en impression 3D.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fd9925666efe083b089ba36

Appel

9 janvier 2020

9 janvier 2020

Le 29 mars 2012, le salarié a rempli une déclaration de maladie professionnelle mentionnant un 'burn out total, pensée morbide, auxiodépression (associée de divers troubles)'.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

NADETBEN BURY

SIREN 820330850GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

15/09/2026

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Dépôts des comptes

BURYCOISE

SIREN 894715820GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

09/09/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

MOUCHET-BURY

SIREN 300990686GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

09/09/2026

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Dépôts des comptes

LE TILBURY

SIREN 312068174GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LIMOGES

08/09/2026

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Dépôts des comptes

MIDDLEBURY FRANCE

SIREN 508560828GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

02/09/2026

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