Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 24 OCTOBRE 2024 La société Mouchet-Bury

, demeurant ..., en cassation du jugement n° 355 rendu le 28 novembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Saint-Denis-de-la-Réunion (section commerce), au profit de la société Transit Pichon de Bury

X... par la société Dactyl buro, la société François a fait connaître à la société Dactyl buro que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Burger, dont le siège social est

[J] et la société Buggy Balade 66 ont assigné la société Fiducial expertise, pour manquement à son devoir d'information et de conseil.

non-lieu du 25 novembre 1993 ; "aux motifs que cet appel est régulier en la forme, qu'il a été interjeté dans le délai de l'article 186 du Code de procédure pénale ; que le comité d'entreprise de Burg

(Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1989 par la cour d'appel de Riom (3e chambre civile et commerciale), au profit de la société Cap Burger, société à responsabilité limitée, dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Buty plâtrerie, société anonyme, dont le siège social est 45, Petit

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 30 JUIN 2022 La société Olivier Burte

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 juillet 2019), la société Burger Real Estate finance (la société BREF), qui a pour dirigeant M.

téléphonique général (ETG), société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1995 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section B), au profit de la société Infratest Burke

(Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1991 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre sociale), au profit de la société anonyme Liliane Burty, dont le siège social est ... (2e),

X... s'est porté caution solidaire, à concurrence de 130 000 francs, de tous engagements de la SARL Folies Burger, dont sa fille Marie-Odile Bouche, épouse Ohayon, était gérante, envers la Banque nancéienne

(Acini) 53 (et non pas 54) ...moyennant le prix principal de 360 000 francs ; - demander un prêt de 760 000 francs à la BNP, au 55 de la ...à Bures-sur-Yvette, pour l'acquisition et les travaux dans

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Burger Grès d'Alsace, société à responsabilité limitée, dont le siège

A..., Mme Z..., Mme B..., Mme X... et contre la société Sucrerie de Bucy-le-Long ; Attendu que, par acte sous seing privé du 29 avril 1969, M.

[N] [W], tandis que l'expert-comptable prétendait avoir accompli la mission pour le compte de la dirigeante de la société Rapid Burger, de sorte qu'il avait "en toute logique" facturé ces prestations complémentaires

Branche, en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1997 par la cour d'appel de Douai (Chambre sociale) , au profit: 1 / de la société Burg Industries, société anonyme, dont le siège est ...,

à payer à Mme Burr une prestation compensatoire de 7 000 francs par mois, alors, selon le moyen, que les juges ne peuvent accorder une prestation compensatoire à un époux sans prendre en considération

___ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 13 JUIN 2024 1°/ la société SBM France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ la société Single Buoy