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15 résultats pour « Cécile Bahans »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre civile - HSC

69e318fdcdc6046d47a7fbde

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Monsieur [U] [I], né le 13 Février 2001 à [Localité 2] (24), actuellement hospitalisé au CHS VAUCLAIRE, - Antenne de [Localité 1] assisté de Meaîtr Cécile

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

63ca427a9066fd7c90fc2444

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[U]-[W] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 5] représentés par Me Cécile BAHANS avocat au barreau de BORDEAUX substituant Me Christine JAIS-MELOT membre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd90179

Appel

8 novembre 2012

8 novembre 2012

PROCÉDURE D'APPEL : Par requête du 9 juin 2011, la SARL BANANE BANANE a régulièrement interjeté appel de la décision qui n'a pas été signifiée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd9035d

Appel

3 janvier 2013

3 janvier 2013

Makaira game style (ci-après Sarl Poisson Banane) a fait l'acquisition le 18 février 2005, - condamné la Sas Kelt à payer à la Sarl Poisson Banane la somme de 453 542 FCFP en réparation de son préjudice

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fe1f735e27fdcbe50480bc4

Appel

15 décembre 2020

15 décembre 2020

Patrice BOURQUIN, Conseiller, conformément aux dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, en l'absence d'opposition des parties GREFFIERS : Mme Cécile MARTIN lors du délibéré :

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fe1f73be27fdcbe50480bc5

Appel

15 décembre 2020

15 décembre 2020

Christine K-DORSCH, Président de Chambre Monsieur Patrice BOURQUIN, Conseiller Monsieur Laurent MARCEL, Conseiller qui en ont délibéré, Mme MERSON GREDLER , Greffière lors des débats et Mme Cécile

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

63be63eb13ef607c90ab6732

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

CRETEIL - RG n° 2021F00313 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

61628cd1293034a8c342f70b

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

REGNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 assistée du cabinet BOISSIERE AVOCATS en la personne de Maître Emmanuel SOURDON, avocat au barreau de PARIS, toque: P290 substitué par Maître Marie-Cécile

Source officielle
CA

Chambre 2-4

627ca6794781dc057dee78f4

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

LE CONDAMNER aux entiers dépens, distraits au profit de la SELARL DEFENZ représentée par Maître Cécile PIAT, avocate, sur son affirmation de droit.

Source officielle
CA

4e chambre civile

62c67c5aca9bf26379030856

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

DELFLY, avocat au barreau de LILLE INTIMES : Monsieur [M] [F] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Axelle BAJAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b7e

Appel

1 août 2013

1 août 2013

Greffier lors des débats: Cécile KNOCKAERT ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour après que le délibéré a été prorogé à l'audience

Source officielle
CA

4e chambre civile

62c67c5aca9bf26379030852

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Eric DELFLY, avocat au barreau de LILLE INTIMEES : Madame [O] [E] née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Axelle BAJAN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

68e894a5d8f6cc6d55dd3f88

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

V-B7I-CJEPY Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 Février 2024-Juge de l'exécution de [Localité 7]- APPELANTE Madame [S] [O] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Jennifer BARANES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919cc

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

Greffier lors des débats : Mme Cécile KNOCKAERT ARRÊT :- réputé contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6969fdf5cdc6046d477fbc76

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Christophe RUIN, Président Mme Cécile CHERRIOT, Conseiller M. Stéphane DESCORSIERS, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.

Source officielle