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33 résultats pour « Cécile GUYOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

6707702981e733ee26982f0d

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

[S] [Y], domicilié au siège social situé [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Stéphane BROQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : G0023, substituée par Me Cécile GUYOT de la SELARL SOLVOXIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b9b8

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

Jean-Baptiste X... et Mme Cécile X... : Aux termes de ses conclusions de procédure, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c20e

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

Jean-Baptiste X... et Mme Cécile X... : Aux termes de ses conclusions de procédure, M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

662c9500b787c4000862f717

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

[Localité 5] représentée par Me Arnaud DE LA BRUNIERE de la SELARL ARMA CONSEIL, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Cyril CAPACCI, avocat au barreau de ROUEN INTIMEES : Me DUR Cécile

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

63cf8476a6687f7c904cba1d

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

domicilié ès qualités audit siège Polyclinique [10] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Frédérique GENISSIEUX de la SCP CABINET RETALI & ASSOCIES, avocate au barreau de BASTIA, Me Henri GUYOT

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

64a50cf5b8594705dbfccc53

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

au barreau de REIMS INTIMES : Monsieur [V] [G] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Christophe GUYOT de la SELARL GUYOT - DE CAMPOS, avocat au barreau de REIMS Madame [T] [K] épouse

Source officielle
CA

Chambre sociale

62da3dde2eb797effb0701f6

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

LUSTRAL [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Christophe GUYOT de la SELARL GUYOT - DE CAMPOS, avocat au barreau de REIMS, et Me Cécile ROCARD, avocat au barreau de DIJON COMPOSITION

Source officielle
CA

3ème Chambre

6708c027445a086e2bcedd5f

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

au barreau de METZ et par Me Francis DEFFRENNES, avocat plaidant au barreau de LILLE SAS FRANCE SOLAR [Adresse 2] Représentée par Me Marie VOGIN, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Cécile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0fbd3db21cbdd89ee9

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

Cinquième Chamb Prud'Hom ARRÊT No454 R.G : 06/06537 Mme Cécile X... C/ CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BRETAGNE POURVOI No 79/07 DU 21.12.07 No Réf.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb26bd3db21cbdd8cf2b

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

représentée par la SCP GUIZARD, avoués à la Cour assistée de Maître Joseph E..., avocat au barreau de PARIS, toque : C 933 Madame Cécile F... Lucienne C... épouse G...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

68e5f19cc9f36f05b443176b

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

de [Localité 6] - RG n° 24/03194 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Caroline BIANCONI-DULIN, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6708c03e445a086e2bcedefd

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

la protection de BOBIGNY - RG n° 23/01094 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Michèle CHOPIN, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

660e431e0740db0008fa964d

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre, et par Mme Cécile

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6961467acdc6046d47c5197e

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Malacrida - RA aux dépens d'appel distraits au profit de Me Guyot sur son affirmation de droit.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

68fb978111af6ba0065f3c95

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

de l'exécution de PARIS - RG n° 25/80631 Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Laura TARDY, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03255_20220404

Admin. Appel

4 avril 2022

4 avril 2022

B, représenté par Me Guyon, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du magistrat désigné par le tribunal administratif de Bordeaux du 5 juillet 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 21 juin 2021 de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6034fdde136baf2b6eedb746

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 13/08899 APPELANTE Fondation FONDATION CAISSE D'EPARGNE POUR LA SOLIDARITÉ [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 439 975 640 représentée par Me Henri GUYOT

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

6785fd9ce1c1941b1ee9803b

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

devant le tribunal de commerce de Nanterre le 12 avril 2011 pour obtenir la nullité de trois contrats de sous-traitance : - n°1094 du 30 octobre 2009 conclu avec la société Spie (marché [Localité 6] Guyot

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fda2ab46e265b6fb85fff77

Appel

19 septembre 2019

19 septembre 2019

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Olivier ITEANU de la SELARL ITEANU, avocat au barreau de PARIS, toque : D1380 substitué à l'audience par Me Virginie GUIOT

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c7cb18cb8dca058e3e7f54

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

VOXENS [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Cécile GILBERT de la SELARL CABESTAN AVOCATS, avocat au barreau de l'EURE S.A.R.L.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

GUYOT, Cécile, Jeanine, Colette, RIGAULT

SIREN 529927428Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

24/05/2026

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Créations

JACQUEMIN, Ninon, Denise, Cécile, GUYOT

SIREN 991375296Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

21/09/2025

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Radiations

Guyot, Dominique Cecile Alice, Sabrazes

SIREN 478142839Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

30/01/2025

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Créations

HERIVAULT, Cécile, GUYOT

SIREN 482653102GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

16/04/2021

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Radiations

GUYOT, Céline, Cécile

SIREN 509785143GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

04/04/2018

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