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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
68709b7a123db6632de316b0
10 juillet 2025
barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Marc BOUYEURE de la SELARL CABINET MARC BOUYEURE, avocat au barreau de LYON APPELANTE ET : Mme [O] [V] [L] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Céline
Chambre Sociale
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4 octobre 2022
présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé, de Mme Manon MONEDIERES, greffier stagiaire, lors des débats ENTRE : Mme [J] [M] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Céline
2ème Chambre
677e14af26e046654dc50d81
7 janvier 2025
Laurence SUDRE-THOLONIAT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET : Madame [Y] [J] née le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 8] demeurant [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Céline
Chambre Commerciale
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25 octobre 2023
[F] [R] Chez Madame [T] [V] - [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Céline GOLFIER-METAIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANT ET : Mme [K] [M] veuve
69f19181cdc6046d47eccd66
28 avril 2026
Vincent CHEVRIER, Conseiller Mme Anne-Laure FOULTIER, Vice-Président placé, Conseiller En présence de : Mme Céline DHOME, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : M.
Cour d'Appel
Nicolas X...sous curatelle renforcée et Agnès Y..., curatricec/Maître Michel Z
6253cd66bd3db21cbdd9337a
26 mai 2016
ad'hoc de Nicolas X..., ... 19003 TULLE, contestant les honoraires de 262. 433 € de Maître Z...devant le bâtonnier de l'ordre des avocats au barreau de Tulle le 18 août 2014, représenté par Maître Céline
65321b889e4ea48318f5b104
18 octobre 2023
RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMÉE et APPELANTE dans le cadre de la procédure 22/184 absorbée par jonction Mme [C] [P] [Adresse 6] [Localité 9] Représentant : Me Céline
CHAMBRE SOCIALE B
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15 avril 2022
Société JDM NETTOYAGE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Céline
6253c956bd3db21cbdd87fa3
21 mars 2006
Jean-Marie Roger né le 18 Juin 1960 à NICE sciemment recelé une plaque constructeur (Golf GTI bleue) qu'il savait provenir d'un vol, faits prévus par les articles 321-1 alinéas 1, 2, 311-1 du Code pénal
1ere Chambre
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17 novembre 2020
Me Faïçal LAMAMRA, avocat au barreau de VALENCE INTIMÉE : LA COMMUNE de [Localité 8] prise en la personne de son maire en exercice Mairie - [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Me Céline
2e chambre de la famille
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21 avril 2022
Il ne joue plus au golf ni ne va à la gymnastique. Dans son appartement, il a du mal à se retrouver.
Chambre commerciale
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28 octobre 2025
social sis [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CSA, avocat au barreau de MONTPELLIER (non présent à l'audience) Représentée par Me VILANOVA Célia
6253cde5bd3db21cbdd94e1a
18 février 2021
droits et servitudes y attachés, les lieux loués étant destinés à une activité de bar, petite brasserie, événementiels et animation de soirée et comprenant un rez de chaussée, un étage, un grenier, un cellier
Chambre sociale-2ème sect
6799c765d0369362bfa17a54
28 janvier 2025
POITIERS COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : WEISSMANN Raphaël, Conseillers : BRUNEAU Dominique, STANEK Stéphane, Greffier lors des débats : PAPEGAY Céline