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28 résultats pour « Céline GOLFIER-METAIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

678ebe2ebfd75b73b3e446f9

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

[G] [Z] Grosses : 2 Me Aurélie CUZIN Me Céline GOLFIER-METAIS Notifications : 2 Mme [R] [V] (LRAR) M.

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

66fc59a8536c57b6ad8729bd

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

GENERALI VIE la SELARL CABINET BOUSQUET Me Céline GOLFIER-METAIS GROSSES le - la SELARL CABINET BOUSQUET , Me Céline GOLFIER-METAIS Copies électroniques : - la SELARL CABINET BOUSQUET , Me

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6946e85975782d5f0605ad04

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Jugement n° du 04 Juillet 2025 Recours N° RG 21/00337 - N° Portalis DBXV-W-B7J-GTPP ============== Société [11] C/ [9] Copie certifiée conforme délivrée le à Société [10] Me Céline

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 3 -JAF3

67478d2777688145a64dc74e

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[O] [D] Grosse : 2 Me Françoise PETIT Me Céline GOLFIER-METAIS Copie : 1 Dossier Me Céline GOLFIER-METAIS Me Françoise PETIT PARTIES Madame [Z] [B] épouse [D], née le 31 Décembre

Source officielle
CA

1ère Chambre

68709b7a123db6632de316b0

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Marc BOUYEURE de la SELARL CABINET MARC BOUYEURE, avocat au barreau de LYON APPELANTE ET : Mme [O] [V] [L] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Céline

Source officielle
CA

Chambre Sociale

633fc390e633183e2ee17c79

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé, de Mme Manon MONEDIERES, greffier stagiaire, lors des débats ENTRE : Mme [J] [M] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Céline

Source officielle
CA

2ème Chambre

677e14af26e046654dc50d81

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Laurence SUDRE-THOLONIAT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET : Madame [Y] [J] née le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 8] demeurant [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Céline

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

653a070cd0451e8318d0ec69

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

[F] [R] Chez Madame [T] [V] - [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Céline GOLFIER-METAIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANT ET : Mme [K] [M] veuve

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f19181cdc6046d47eccd66

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Vincent CHEVRIER, Conseiller Mme Anne-Laure FOULTIER, Vice-Président placé, Conseiller En présence de : Mme Céline DHOME, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : M.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

67195b181486831808a49b2a

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Maître Maud VIAN de la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND DEFENDERESSES S.A.S MCDA, dont le siège social est sis [Adresse 9] - [Localité 3] Représentée par Me Céline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Nicolas X...sous curatelle renforcée et Agnès Y..., curatricec/Maître Michel Z

6253cd66bd3db21cbdd9337a

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

ad'hoc de Nicolas X..., ... 19003 TULLE, contestant les honoraires de 262. 433 € de Maître Z...devant le bâtonnier de l'ordre des avocats au barreau de Tulle le 18 août 2014, représenté par Maître Céline

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65321b889e4ea48318f5b104

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMÉE et APPELANTE dans le cadre de la procédure 22/184 absorbée par jonction Mme [C] [P] [Adresse 6] [Localité 9] Représentant : Me Céline

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

625bae4e44cde4277d1bd521

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Société JDM NETTOYAGE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Céline

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300356

Cassation

17 mars 2016

17 mars 2016

quatre derniers pris en qualité d'ayants droit de [O] [S], contre l'arrêt rendu le 21 mai 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 3), dans le litige les opposant à la société Aéroport du Golfe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c956bd3db21cbdd87fa3

Appel

21 mars 2006

21 mars 2006

Jean-Marie Roger né le 18 Juin 1960 à NICE sciemment recelé une plaque constructeur (Golf GTI bleue) qu'il savait provenir d'un vol, faits prévus par les articles 321-1 alinéas 1, 2, 311-1 du Code pénal

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201367_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 18 mars 2022, 3 mai, 5 juillet et 4 septembre 2024, les sociétés Bouygues Telecom et Cellnex France, représentées par Me Hamri

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2400855_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 16 et 27 février 2024, la société Bouygues Télécom et la société Cellnex France Infrastructures, représentées par Me Hamri, demandent

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fca5a830766a131b76c0129

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

Me Faïçal LAMAMRA, avocat au barreau de VALENCE INTIMÉE : LA COMMUNE de [Localité 8] prise en la personne de son maire en exercice Mairie - [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Me Céline

Source officielle
CA

2e chambre de la famille

62624813b1a50c277d4c5ad5

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Il ne joue plus au golf ni ne va à la gymnastique. Dans son appartement, il a du mal à se retrouver.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200480

Cassation

4 avril 2019

4 avril 2019

U..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Eurodisney SCA, l'avis de Mme Nicolétis, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt

Source officielle

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