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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4
678ebe2ebfd75b73b3e446f9
6 janvier 2025
[G] [Z] Grosses : 2 Me Aurélie CUZIN Me Céline GOLFIER-METAIS Notifications : 2 Mme [R] [V] (LRAR) M.
Chambre 6 - Référés Pdt
66fc59a8536c57b6ad8729bd
1 octobre 2024
GENERALI VIE la SELARL CABINET BOUSQUET Me Céline GOLFIER-METAIS GROSSES le - la SELARL CABINET BOUSQUET , Me Céline GOLFIER-METAIS Copies électroniques : - la SELARL CABINET BOUSQUET , Me
CTX PROTECTION SOCIALE
6946e85975782d5f0605ad04
4 juillet 2025
Jugement n° du 04 Juillet 2025 Recours N° RG 21/00337 - N° Portalis DBXV-W-B7J-GTPP ============== Société [11] C/ [9] Copie certifiée conforme délivrée le à Société [10] Me Céline
Chambre 2 Cabinet 3 -JAF3
67478d2777688145a64dc74e
10 octobre 2024
[O] [D] Grosse : 2 Me Françoise PETIT Me Céline GOLFIER-METAIS Copie : 1 Dossier Me Céline GOLFIER-METAIS Me Françoise PETIT PARTIES Madame [Z] [B] épouse [D], née le 31 Décembre
1ère Chambre
68709b7a123db6632de316b0
10 juillet 2025
barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Marc BOUYEURE de la SELARL CABINET MARC BOUYEURE, avocat au barreau de LYON APPELANTE ET : Mme [O] [V] [L] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Céline
Chambre Sociale
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4 octobre 2022
présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé, de Mme Manon MONEDIERES, greffier stagiaire, lors des débats ENTRE : Mme [J] [M] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Céline
2ème Chambre
677e14af26e046654dc50d81
7 janvier 2025
Laurence SUDRE-THOLONIAT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET : Madame [Y] [J] née le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 8] demeurant [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Céline
Chambre Commerciale
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25 octobre 2023
[F] [R] Chez Madame [T] [V] - [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Céline GOLFIER-METAIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANT ET : Mme [K] [M] veuve
69f19181cdc6046d47eccd66
28 avril 2026
Vincent CHEVRIER, Conseiller Mme Anne-Laure FOULTIER, Vice-Président placé, Conseiller En présence de : Mme Céline DHOME, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : M.
Chambre 1 Cabinet 2
67195b181486831808a49b2a
15 octobre 2024
Maître Maud VIAN de la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND DEFENDERESSES S.A.S MCDA, dont le siège social est sis [Adresse 9] - [Localité 3] Représentée par Me Céline
Cour d'Appel
Nicolas X...sous curatelle renforcée et Agnès Y..., curatricec/Maître Michel Z
6253cd66bd3db21cbdd9337a
26 mai 2016
ad'hoc de Nicolas X..., ... 19003 TULLE, contestant les honoraires de 262. 433 € de Maître Z...devant le bâtonnier de l'ordre des avocats au barreau de Tulle le 18 août 2014, représenté par Maître Céline
65321b889e4ea48318f5b104
18 octobre 2023
RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMÉE et APPELANTE dans le cadre de la procédure 22/184 absorbée par jonction Mme [C] [P] [Adresse 6] [Localité 9] Représentant : Me Céline
CHAMBRE SOCIALE B
625bae4e44cde4277d1bd521
15 avril 2022
Société JDM NETTOYAGE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Céline
civ3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300356
17 mars 2016
quatre derniers pris en qualité d'ayants droit de [O] [S], contre l'arrêt rendu le 21 mai 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 3), dans le litige les opposant à la société Aéroport du Golfe
6253c956bd3db21cbdd87fa3
21 mars 2006
Jean-Marie Roger né le 18 Juin 1960 à NICE sciemment recelé une plaque constructeur (Golf GTI bleue) qu'il savait provenir d'un vol, faits prévus par les articles 321-1 alinéas 1, 2, 311-1 du Code pénal
1ère chambre
DTA_2201367_20250220
20 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 18 mars 2022, 3 mai, 5 juillet et 4 septembre 2024, les sociétés Bouygues Telecom et Cellnex France, représentées par Me Hamri
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2400855_20240229
29 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 16 et 27 février 2024, la société Bouygues Télécom et la société Cellnex France Infrastructures, représentées par Me Hamri, demandent
1ere Chambre
5fca5a830766a131b76c0129
17 novembre 2020
Me Faïçal LAMAMRA, avocat au barreau de VALENCE INTIMÉE : LA COMMUNE de [Localité 8] prise en la personne de son maire en exercice Mairie - [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Me Céline
2e chambre de la famille
62624813b1a50c277d4c5ad5
21 avril 2022
Il ne joue plus au golf ni ne va à la gymnastique. Dans son appartement, il a du mal à se retrouver.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200480
4 avril 2019
U..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Eurodisney SCA, l'avis de Mme Nicolétis, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt
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