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3 627 résultats pour « Calem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre civile

5fca681607682f519d8e24f8

Appel

28 octobre 2020

28 octobre 2020

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTION DES PARTIES Par convention du 11 septembre 2003 la société GRAND CALME VACANCES s'est engagée à acquérir de l'association LE GRAND CALME divers biens immobiliers.

Source officielle

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CA

Chambre Etrangers/HSC

69fd722bcdc6046d47028ff2

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Il dit être calme, prendre scrupuleusement son traitement et être hospitalisé sans raison pour la quatrième fois.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69e1c6bdcdc6046d4788e535

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Elle reste calme, il n'y a pas de troubles du comportement dans le service. Elle s'apaise progressivement et l'échange est plus facile depuis la prise régulière du traitement.

Source officielle
CA

Service des Référés

6a22629dcdc6046d47393511

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

] [Localité 3] représentée par Me Laurence BESSON-MOLLARD de la SELARL L.BESSON-MOLLARD, avocat au barreau de GRENOBLE DEBATS : A l'audience publique du 29 avril 2026 tenue par Olivier CALLEC

Source officielle
CA

Service des Référés

6a0ff37ccdc6046d47898b18

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

2] [Localité 2] représentée par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE DEBATS : A l'audience publique du 22 avril 2026 tenue par Olivier CALLEC

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6a1fb8d1cdc6046d47e90764

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Ce jour, patient calme, de contact perplexe, étrange, incurie majeure, désorganisation psychique au premier plan, discours parasité par des barrages et fading, exprime avoir quitté son hôtel en lien avec

Source officielle
CA

Service des Référés

6a226297cdc6046d473934a5

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

NORD Prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège, [Adresse 4] [Localité 5] non comparante DEBATS : A l'audience publique du 29 avril 2026 tenue par Olivier CALLEC

Source officielle
CA

Service des Référés

6a0ff382cdc6046d47898c55

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Alban VILLECROZE de la SELARL QV AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de GRENOBLE DEBATS : A l'audience publique du 22 avril 2026 tenue par Olivier CALLEC

Source officielle
CA

Service des Référés

6a0ff37fcdc6046d47898b9d

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

3] représentée par Me Philippe CHASTEAU de la SELARL CHASTEAU AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU DEBATS : A l'audience publique du 22 avril 2026 tenue par Olivier CALLEC

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6a1a7757cdc6046d477513e1

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Mme [Y], homologué et fait siennes les mesures imposées le 16 janvier 2025 par la commission, sauf à y ajouter la prolongation de la durée du plan d'apurement à 36 mois et à préciser que la créance de Caléo

Source officielle
CA

Service des Référés

6a22628bcdc6046d4739339c

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

DEFENDERESSE Madame [I] [P] née le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 3] [Adresse 4] [Localité 4] non comparante DEBATS : A l'audience publique du 29 avril 2026 tenue par Olivier CALLEC

Source officielle
CA

Service des Référés

6a22628ecdc6046d473933f2

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Marie BOISSIN de la SELARL CAPELA, avocat au barreau des ALPES DE HAUTE-PROVENCE DEBATS : A l'audience publique du 29 avril 2026 tenue par Olivier CALLEC

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6a0e96f5cdc6046d47653f40

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

À l'examen de ce jour: Le patient est calme sur le plan comportemental, le contact est froid, distant, le discours est cohérent, sans trouble formel de la pensée objectivé.

Source officielle
CA

Service des Référés

6a226291cdc6046d47393442

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Jean-philippe VALLON de la SCP PYRAMIDE AVOCATS, avocat au barreau de VIENNE DEBATS : A l'audience publique du 29 avril 2026 tenue par Olivier CALLEC

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CA

Chambre Premier Président

691adffa5222181ceeb69d59

Appel

14 novembre 2025

14 novembre 2025

précisé qu'il avait eu récemment des problèmes avec ses voisins car il recevait trop de monde chez lui et faisait trop la fête, que le psychiatre du CMP lui avait dit lors du dernier rendez-vous de se calmer

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CA

3ème Chambre

69d9e05acdc6046d47d98920

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Elle conteste le rapport du CALM du 13 mars 2022 et la lettre de la CAF du 28 août 2022 et soutient que le logement était en bon état et décent après les travaux, ce qui ressort du constat du 3 août 2023

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6034001c811d59b00f4adb51

Appel

17 février 2017

17 février 2017

(Callens), grossiste dans le secteur de l'habillement.  

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69d9d7aacdc6046d47d8cfa5

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

A ce jour, il est calme et de contact moyen. Sa thymie est instable. Il rapporte des éléments de persécution et de grandeur. Il nie toute activité hallucinatoire.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164956

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

décembre 2015, en vue de réquisitionner une ou des entreprises aux fins d'enlever et de garder des véhicules devant être placés en fourrière ; 2) la convention d'occupation liant la préfecture à la CACEM

Source officielle
CA

2ème Chambre

6348ff6563d497adffda3f6f

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

La SCI Caleo Cham sera donc déboutée de sa demande d'expertise.

Source officielle