Le 7 juillet 2017 la SAM Hotel des ventes de Monte Carlo a relevé appel de cette décision qui lui a été signifiée le 23 juin 2017 sans intimer M. [O].

voir ordonner le retrait sur le site du festival, www.rockenseine.com, de toute référence à la société Brasseries Kronenbourg et de sa marque Pression Live et de constater que la société Brasseries Kronenbourg

[R] [I] s'est portée caution solidaire de la SARL Le Glacier Est envers la SNC Union des Brasseries pour un montant de 1 600 000 francs.

En tant qu'entrepositaire agréé, la société Brasserie Cap d'Ona exerçait depuis mai 2008 son activité en suspension des droits d'accises.

BRASSERIE ARTISANALE MASCLAUX c/ SA WALBAUM FM Formule exécutoire le : à : la SELARL GUYOT - DE CAMPOS la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES COUR

La société Brasserie [K] oppose que : - l'ordonnance du 18 janvier 2018 ordonne des mesures proportionnées au droit légitime de la société Brasserie [K] d'établir la preuve d'actes de concurrence déloyale

BDR ET ASSOCIÉS Copie exécutoire le 30 avril 2026 à Me GILBERT-CARLIER Me LE ROY [Localité 1]/MEC COUR D'APPEL

19 Janvier 2011 RG N : 10/ 05668 Jugement Au fond, origine Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE, décision attaquée en date du 03 Juin 2010, enregistrée sous le no 10/ 00531 Monsieur Carlo

[K] [S] a cédé à monsieur et madame [E] [G] un fonds de commerce de brasserie-débit de boissons dénommé « Brasserie du Lac », situé [Adresse 1].

, restaurant, PMU, un prêt d'un montant de 60 500 euros, lequel a été intégralement cautionné, le même jour, par la SAS Brasserie de Saint-Omer (la Brasserie de Saint-Omer).

Elle conclut qu'un rapport BRGM serait un élément impossible.

La société BRASSERIE SAINT OMER a relevé appel de cette décision par déclaration en date du 30 novembre 2017.

Carlo Y..., demeurant ...

Par un mémoire, enregistré le 20 septembre 2024, Mme A, représentée par Me Carluis, demande à la cour de lui donner acte du désistement d'instance et d'action du service départemental d'incendie et de

Les sociétés Olivium [Localité 2] et Brasserie de [Localité 1] ont interjeté appel de l'ordonnance susvisée.

obtenu, par ordonnance sur requête du président du tribunal de commerce de Paris du 22 octobre 2010, l'autorisation de se procurer, par l'intermédiaire d'un huissier de justice, une copie des documents BRAMS

SA AXENTIA venant aux droits de la SA D'HLM CARPI ... 75009 PARIS Comparant, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET - CAULIER-RICHARD, avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP BOREL

[Y] a assigné la société La Brasserie en paiement de ses honoraires devant le tribunal de commerce d'Arras.

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 16 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Aubin-en-Bray à sa

sa qualité de garant de la société Brasserie de l'Europe.