CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

9 résultats pour « Carole RIAD »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fd9be31da8ce8b4a315d679

Appel

29 novembre 2019

29 novembre 2019

: L0018 DÉFENDERESSES SA AXA FRANCE IARD [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034, et par Me Carole

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fdb533dc770b6312583104d

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

la SCP Jeanne BAECHLIN, avocate au barreau de PARIS, toque : L0034 Ayant pour avocat plaidant Maître Stella BEN ZENOU, avocate au barreau de PARIS, toque : G0207 substituée à l'audience par Maître Carole

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

5fdbb6da6d696695f1ee4be3

Appel

6 février 2019

6 février 2019

prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 6] [Localité 6] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée de Me Carole

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

616290d4e498f0b428bb8375

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

Greffier lors des débats : Madame Carole TREJAUT.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f817

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

Représenté par Me Luc COUTURIER de la SELARL HANDS Société d'Avocats (avocat au barreau de PARIS, toque : L0061) Assisté par Me Olivier ROGERE (avocat au barreau de PARIS, toque : E1682) Madame Carole

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6789fa410c7dc206c9eb7df9

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

L'UNIVERS DE L'EMBALLAGE'agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social' [Adresse 3] Représentée par Me Carole MORET substituant Me Jean-charles CHAMPOL

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6268dd57b6a90a057d2a5a22

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

difficile à manoeuvrer avec certaines fenêtres et le volet roulant bruyant en ouverture; - dans le séjour : volet roulant en fonctionnement et dur à manoeuvrer, légères différences par endroits sur le sol carrelé

Source officielle
CA

1ère chambre civile

6979ddaacdc6046d47f62a2f

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

8 septembre 2022, prenant effet le 1er octobre 2022, la SCI [G] Inco a donné à bail commercial à la SAS Auto Dépannage du Conflent (la société ADC) des locaux de 400 m2 environ, situés [Adresse 2] à Ria

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

66ff85aaa4ff9ec259c0965d

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[X] dit avoir envoyés à son employeur, le numéro du destinataire n'étant pas connu puisque les contacts ont été enregistrés au nom de « riad Tacos de Lyon » et « Salah Tacos de Lyon ».

Source officielle