Codes de loi français

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2 242 résultats pour « Caroline Carter »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 40-1

En fin de séance, les cartes sont retirées manuellement de l'appareil, le mélangeur est déconnecté et les jeux de cartes sont remisés dans l'armoire à cartes. C.

Article Annexe I

—

Anderson Herbe le rail (*) Baccharis halimifolia L., 1753 Séneçon en arbre (*) Cabomba caroliniana A.Gray, 1848 Cabombe de Caroline, Eventail de Caroline (*) Cenchrus setaceus (Forssk.)

Article 55-19

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Avant de distribuer les cartes, le croupier brûle les cinq premières cartes du sabot et commence ensuite la partie. Les cartes sont, dans tous les cas, distribuées figure en dessus.

Article 2

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Les étrangers qui, à la date d'entrée en vigueur de la présente loi, sont titulaires d'une carte de résident ordinaire ou d'une carte de résident privilégié ou détiennent l'une de ces cartes et un titre de travail dont l'échéance est antérieure à celle

Article 312-28

—

L'AMF tient un registre des cartes professionnelles.

Article R421-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 73

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

La carte de résident portant la mention " résident de longue durée-UE ", mentionnée à l'article L. 421-12, délivrée à l'étranger ancien titulaire d'une carte de séjour pluriannuelle portant la mention " talent-carte bleue européenne ", porte la mention

Article 54

—

Le jeu du trente-et-quarante se joue avec six jeux de cinquante-deux cartes. Il doit être fait usage de cartes en parfait état au commencement de chaque séance. Les cartes doivent être d'un tarotage à teinte unie et de même couleur.

Article D344-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 92

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Il ne peut être justifié du titre de réfractaire qu'en produisant la carte prévue à l'article D. 344-7. Cette carte a force probante, au lieu et place de tous certificats, attestations ou cartes délivrés précédemment.

Article 541-11

—

Lorsque le titulaire d'une carte professionnelle mentionnée à l'article 541-10 cesse d'exercer la fonction ayant requis une carte, la chambre de compensation en informe l'AMF, qui retire la carte.

Article Annexe 1

—

CARTE DE L'AIRE GÉOGRAPHIQUE Carte présentant l'aire géographique de l'appellation d'origine protégée Mâconnais et sa localisation sur la carte de France : Vous pouvez consulter la carte dans le JO n° 149 du 30/06/2010 texte numéro 69 à l'adresse suivante

Article R221-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 43 > 92

Code du tourisme

2° Le retrait temporaire de la carte professionnelle, pour une durée maximum de six mois ; 3° Le retrait définitif de la carte professionnelle.

Article L313-1-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 18

Code de l'action sociale et des familles

Les professionnels intervenant au domicile des personnes âgées et des personnes handicapées disposent d'une carte professionnelle.

LEGIARTI000035021601

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politiques sociales et de la qualité de vie au travail à la direction générale de l'administration et de la fonction publique ; Mme Véronique GRONNER, cheffe de service à la direction générale de l'administration et de la fonction publique ; Mme Caroline

Article 6

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Dans le cas de cession d'un ULM, le détenteur de la carte transmet au nouveau postulant les éléments suivants : a) La carte d'identification avec la mention " cédé " et la date de cession ; b) Une déclaration de l'état de l'ULM concernant son aptitude

Article 312-26

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La cessation définitive de l'exercice des fonctions ayant justifié la délivrance d'une carte professionnelle entraîne le retrait de la carte. Ce retrait est effectué, selon les cas, par le prestataire délivrant la carte ou par l'AMF.

Article 318-28

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L'AMF tient un registre des cartes professionnelles. Elle est tenue informée de la désignation du responsable de la conformité et du contrôle interne.

Article 321-61

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L'AMF tient un registre des cartes professionnelles. Elle est tenue informée de la désignation du responsable de la conformité et du contrôle interne.

Article 1

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-les cartes de fonction pour les conseillers prud'hommes ; -les cartes de fonction pour les juges consulaires.

Article L412-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 21

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

L. 421-9 ou L. 421-16 à L. 421-21 à la carte portant la mention “ talent-profession médicale et de la pharmacie ” mentionnée à l'article L. 421-13-1, , à la carte de séjour pluriannuelle portant la mention " passeport talent-chercheur " ou " passeport

Article R312-66-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 13 > 65

Code de la sécurité intérieure

La demande de carte de collectionneur ou de renouvellement de cette carte est accompagnée des pièces suivantes :

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