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838 résultats pour « Carrozza »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-2

5fdb56de54522c34f0b622bc

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-2 ARRÊT AU FOND DU 21 MARS 2019 N° 2019/141 Rôle N° RG 18/08184 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCN7C [Q] [A] C/ [F] [B] DGFP Association CARPA

Source officielle

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Journal officiel
Créations

CARROZZA, Hylario, René, Diego

SIREN 106229792Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

23/06/2026

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Dépôts des comptes

CARROZZA DIEGO INVESTISSEMENT

SIREN 534057526Greffe du Tribunal de Commerce d'amiens

09/04/2026

Voir →

Radiations

R.M Carrozza Construction

SIREN 983283441Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence

03/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CARROZZA PROMOTION IMMOBILIERE

SIREN 882778277Greffe du Tribunal de Commerce de salon de provence

26/02/2026

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Dépôts des comptes

EURL FRANCK CARROZZA

SIREN 508050960Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

08/01/2026

Voir →

CA

Chambre 1-8

69fc2effcdc6046d47e4151f

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[Q] [N] a sollicité la SARL CARROSSERIE PROVENCALE aux fins de rénovation totale de la carrosserie de son véhicule de type Autobianchi 112 ABARTH, immatriculé [Immatriculation 1].

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

60368e2f9a133f310f4dbab9

Appel

6 octobre 2015

6 octobre 2015

société CAROSSA de toutes ses demandes.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

67134bea208351cec6586597

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[X] [D] qui ont entraîné l'insuffisance d'actif de la Sarlu Caroma, * prononcé la faillite personnelle de M.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6a192ca9cdc6046d4754a492

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

La société Jaz auto carosse a elle-même fait assigner en intervention forcée la société Axecibles suivant acte du 13 décembre 2023.

Source officielle
CA

3e chambre

5fd9483c0576a52fb6c3f12f

Appel

5 mars 2020

5 mars 2020

- condamné la société Carma à payer à Mme [M] [K] [O], M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

5fd875379491dbad2008ecd3

Appel

9 décembre 2020

9 décembre 2020

Le CRFPA de Bordeaux s'est désisté, à la suite de la signature d'un protocole transactionnel avec l'ordre des avocats au barreau de Bayonne et la CARPA du barreau de Bayonne, signé le 24 octobre 2011.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e85834cdc6046d4718c0d0

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

conséquence débouté la SARL [J] CARROSSERIE de l'intégralité de ses demandes, - Condamné la SARL [J] CARROSSERIE à payer et porter à la SA ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL IARD la somme de l.000 € au titre

Source officielle
CA

3ème chambre A

6a192b35cdc6046d47547bb8

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

C.D.N CARROSSERIE [Localité 1] NORD C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6a1922f9cdc6046d47534b95

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

de la CARPA n'a jamais reconnu être un harceleur.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_20PA00828_20220401

Admin. Appel

1 avril 2022

1 avril 2022

En ce qui concerne le régime fiscal dont ont bénéficié les sociétés Ferlicot et Carola Technologies : 24.

Source officielle
CA

Référés

6a2260d4cdc6046d4738e41c

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

CARROSSERIE TRUCKS SERVICES, prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 2] [Localité 2] non comparante, non représentée L'affaire a été débattue à l'audience

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

668cd231bbc9a118c6c63e71

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[O] [T] né le 21 Janvier 1984 à [Localité 3] assisté de Me Benoît BRONZINI DE CARAFFA de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI LUIS I BENARD-BATTESTI, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

63c8ef65dc5b777c909931b9

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

CAMOZZI ALBI S.A.S. CAMOZZI MATÉRIAUX C/ SAS EUROVIA MIDI PYRÉNÉES S.A.R.L.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_20PA00827_20220401

Admin. Appel

1 avril 2022

1 avril 2022

délibéré n'étaient pas justifiées ; - les premiers juges ne pouvaient se fonder sur certains éléments dont se prévalait l'administration fiscale ; - les sommes versées aux sociétés Ferlicot et Carola

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97abd3db21cbdd88745

Appel

28 juin 2006

28 juin 2006

CAMOZZI BATIMENTC/Patrick BUROSCorinne X... épouse BUROSSMABTP S.A. ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T.

Source officielle
CA

8ème chambre

69f43ce4cdc6046d472de632

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

de sa demande comme irrecevable, A défaut, Débouter la société La Cara de sa demande comme infondée, En tout état de cause, Condamner la société La Cara à payer au Syndicat des copropriétaires de

Source officielle
CA

Chambre 4-2

62c3d43a93e17a6379205571

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Sur les demandes reconventionnelles de la société Carrara : La société Carrara sollicite le remboursement de la somme de 15.080,74 € nets réglée au salarié au titre de l'exécution provisoire.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

64a7b2503bcaf505db696b00

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Matériaux ; - débouté la Sas Camozzi Matériaux de sa demande de dommages et intérêts ; - condamné la Sci Lorimmo à payer à la Sas Camozzi Matériaux et à la Sarl Casam Investissements, ensemble, la somme

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_20PA00825_20220401

Admin. Appel

1 avril 2022

1 avril 2022

Si M. et Mme B soutiennent que les sommes figurant sur les factures émises par les sociétés Ferlicot et Carola Technologie correspondraient à des prestations effectives, ils ne l'établissent pas, en se

Source officielle