la société Castelo Construction à la société du Louvre - La Fayette, d'autre part, - débouté la société Castelo Construction de l'ensemble de ses demandes à l'encontre de la société Bouygues Bâtiment

SARL Castelo Construction à lui payer la somme de 45 019,65 euros, - condamner la SARL Castelo Construction à lui payer la somme de 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile,

Par conclusions déposées et signifiées le 20 septembre 2022, la SARL Boulangerie de Castellane et la SAS Castel Pains, intervenante volontaire, se sont désistées de leur appel et ont demandé à la cour

BOULANGERIE DE CASTELLANE Représentée par Me Alain CHETRIT, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Mme [A] [E] [Z] M. [R] [U] [S] Mme [T] [Z] M. [C] [U] [S] M.

Par conséquent, l'établissement La Castellane ne relève pas, eu égard aux conditions particulières dans lesquelles il est géré, d'une exploitation à caractère lucratif.

à 128, 130 et 131, situées chemin de la Castellane sur le territoire de la commune d’Ollioules.

[M] [L], mettre hors de cause la mutuelle des transports assurances, débouter la société Castel taxi et la société Generali iard de toutes leurs demandes, condamner in solidum la société Castel taxi

L F a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler l'arrêté du 1er juin 2021 par lequel le maire de Castellane a délivré à M.

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 6 février 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Perles-et-Castelet à sa demande

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 mars 2017, à la suite du refus opposé par le Proviseur du Lycée Général et Technologique Le Castella

La Sci le Château de Castellaras a interjeté appel de ce jugement, selon déclaration du 27 novembre 2018.

Les sociétés Castellano et Compagnie et Castellano Peintures ont interjeté appel de cette décision le 14 mars 2014.

PAR CES MOTIFS Déboutons la SAS Castel Frères de sa demande d'irrecevabilité de l'appel ; Condamnons la SAS Castel Frères aux dépens de l'incident qui seront recouvrés conformément aux dispositions

- débouté les Sociétés Castellano & Cie et Castellano Peintures de leurs demandes reconventionnelles.

CASTERAN C/ [B] [Y] ÉPOUSE [V] épouse [V] [H] [V] [L] [C] S.A.R.L.

Castellani assignait la S.A.R.L.

Métropole Aix-Marseille-Provence a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Marseille de prescrire une expertise aux fins de constater l’état du parc de stationnement public souterrain Castellane

La société CASTELLON SA s'oppose à la demande.