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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre A
60328fbc2f80340454314085
9 janvier 2018
9 janvier 2018
ARRÊT AU FOND DU 09 JANVIER 2018 A.V N° 2018/ Rôle N° 16/04903 [H] [Q] divorcée [L] SARL VICTORIA AGENCY C/ [X] [C] Grosse délivrée le : à :Me Chami
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00686_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Par ailleurs, le dossier de demande de permis de construire contient un plan de façade de l'immeuble situé rue Darbon.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6968e86bcdc6046d47652591
14 janvier 2026
14 janvier 2026
SIREN : 753 886 092 agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Nicolas BAUCH-LABESSE de l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6968e865cdc6046d47652505
14 janvier 2026
14 janvier 2026
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Novembre 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Valérie CHAMP, présidente de chambre Mme Laurence CHAINTRON, conseillère chargée
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00686_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
même aucun travaux ne sera réalisé sur l'immeuble existant ; le nouveau projet qui inverse le sens de la pente de la construction pour présenter une pente décroissante depuis les quais vers la rue Darbon
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT04112_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 28 décembre 2022, Mme A B, représentée par Me Darmon, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du 23 décembre 2022 de la présidente
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94eb6
27 novembre 2020
27 novembre 2020
[R] épouse [G] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me James DUPICHOT de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL et Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : J149 Assistée par Me Myriam DAHMANE
Source officielleCour d'Appel
6253cd54bd3db21cbdd92f78
26 février 2016
26 février 2016
qualité audit siège No SIRET : 954 509 741 ayant son siège au 18 rue de la Republique-69002 Lyon/ France Représentée par Me Magali TARDIEU-CONFAVREUX de l'ASSOCIATION TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd9042d
21 mars 2013
21 mars 2013
I. de Jarry-97122 BAIE MAHAULT représentée par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT, avocat au barreau de LIMOGES, Me John Sylvanus DAGNON, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMEES ET APPELANTES Société
Source officielle2e chambre civile
65a0eedb5bbe450008b2cf8e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DBVK-V-B7H-P2D4 Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 AVRIL 2023 JUGE DE L'EXECUTION DE [Localité 7] N° RG 22/01410 APPELANTE : Madame [H] [G] née le [Date naissance 3] 1952 à KOMPONG CHAM
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bad3
13 mai 2008
13 mai 2008
née le 24 septembre 1959 à BERCK SUR MER demeurant ... 75003 PARIS représentée par la SELARL Eric LAFORCE, avoué à la Cour assistée de Maître Anne DARMON, avocat au barreau de PARIS DÉBATS à l'audience
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01366_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
du patio grande salle de réunion, la responsabilité de la maîtrise d’œuvre et de la société Dandon Menuiserie.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162823e7a007b88ee156733
24 mai 2012
24 mai 2012
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES (avocat au barreau de PARIS, toque : L0020) Assistée de : Me Nelly DARMON
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
68f9b6c90a84a5e5f0016a64
22 octobre 2025
22 octobre 2025
SIREN : 662 042 449 agissant poursuites et diligences de son directeur général domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Nicolas BAUCH-LABESSE de l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6707702a81e733ee26982f23
9 octobre 2024
9 octobre 2024
SIRET : 662 042 449 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Nicolas BAUCH-LABESSE de l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
69cdff5acdc6046d47d2a702
1 avril 2026
1 avril 2026
associés, avocat au barreau de Paris, toque : R010 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Février 2026, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Valérie CHAMP,
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6707702a81e733ee26982f21
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Représentée par Me Nicolas BAUCH-LABESSE de l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocat au barreau de PARIS, toque : E0022, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8baa9
26 novembre 2007
26 novembre 2007
Sylver FIFI Bretelle Salle d'Asile 97139 LES ABYMES représentées par Me John Sylvanus DAGNON (TOQUE), avocat au barreau de GUADELOUPE S. A. COOPERATIVE DE TRANSPORTS ANTILLAIS Imm.
Source officielleCour d'Appel
6253cb16bd3db21cbdd8cd20
18 décembre 2008
18 décembre 2008
52 rue Arago 92853 PUTEAUX CEDEX représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me Katia CHASSANG, avocat au barreau de PARIS, toque : L098 (SELARL SIGRIST DARMON
Source officielleChambre 1-6
633fc2a7e633183e2ee1774c
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Il n'entre pas dans le champ des obligations dont un médecin est tenu à l'égard de son patient.
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