CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

26 résultats pour « Champoussin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01266_20220511

Admin. Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Vu, enregistrée au greffe de la Cour administrative d'appel de Marseille le 3 mai 2022, la requête présentée pour Mme C B D le cabinet d'avocats Champoussin.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6688ddf9676b73dd81b96c2c

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

MAAF ASSURANCES Représentant : Me France CHAMPOUSSIN, avocat au barreau de NICE S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6973a0a5cdc6046d4770a57f

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

MOTORS CORNER Copie exécutoire délivrée le : à : Me Véronique SAURIE Me France CHAMPOUSSIN, Me Jean-michel ROCHAS Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 04 Novembre

Source officielle
CA

Chambre 1-5

63ca42059066fd7c90fc22f3

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Y] [F] épouse [H] [C] [F] [O] [G] Compagnie d'assurance GMF Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ Me France CHAMPOUSSIN

Source officielle
CA

4e Chambre B

61628537c10e2193c5780974

Appel

5 février 2013

5 février 2013

N° 11/17263 [B] [X] [C] [Y] épouse [X] C/ [P] [V] épouse [E] [O] [T] Grosse délivrée le : à : la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE Me SIMONI Me France CHAMPOUSSIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4dd

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

.-06000 NICE représenté par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de la SCP CHAMPOUSSIN J.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6787546b181ea8ef9c1d7272

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 24/04988 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM4ZF Ordonnance n° 2024/M31 Madame [E] [S] Madame [L] [S] toutes deux représentées par Me France CHAMPOUSSIN

Source officielle
CA

10e Chambre

6162602b8672d229b881627d

Appel

10 avril 2013

10 avril 2013

APPELANTE MATMUT, RCS ROUEN 493 147 003 prise en la personne de son représentant légal en exercice y domicilié, venant aux droits de la SA MATMUT ASSURANCES, [Adresse 1] représentée par Me Jean-marie CHAMPOUSSIN

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_26MA00632_20260414

Admin. Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Par un mémoire enregistré le 16 mars 2026, la société BPCE Iard, représentée par Me Champoussin, indique s’en remettre à la sagesse de la cour. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

5fdba4cd2b3b5c83e7d87d78

Appel

14 février 2019

14 février 2019

CHAMPOUSSIN Me F.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25MA02148_20260115

Admin. Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Par un mémoire en défense enregistré le 19 août 2025, la société MAAF Assurances SA, représentée par Me Champoussin, déclare s’en rapporter à la cour et lui demande de lui donner acte de ses plus expresses

Source officielle
CA

Chambre 1-3

67820c700f5e5278a7973906

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[W]-PECOU Société GEOXIA MÉDITERRANÉE SA AXA CORPORATE SOLUTIONS Société ALLIANZ SARL MOLINARI Entreprise [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me France CHAMPOUSSIN Me Elsa MEDINA

Source officielle
CA

Chambre 1-4

680b1f9c4d571f8833669272

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

CENTRE [Localité 15] Syndic. de copro. [13] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD - Me Pierre emmanuel PLANCHON - Me France CHAMPOUSSIN - Me Alexandra SCHULER-VALLERENT

Source officielle
CA

Chambre 1-4

65b359621d7564000872dae5

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

C/ SCI PERNICE SA DIFFAZUR Mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elie MUSACCHIA Me Thierry TROIN Me Sandra JUSTON Me France CHAMPOUSSIN

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fda396872cdf87fb894e970

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

AIRCONDITIONING FRANCE SARL MEA SCI FERRAT SAS CHAUFFAGE PLOMBERIE CLIMATISATION PISCINE (CPCP) SARL VOLPI BATIMENT Société TOPVER Copie exécutoire délivrée le : à : Me France CHAMPOUSSIN

Source officielle
CA

Chambre 1-8

62cfb1de548bc59fcf4f0e76

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Corinne SANTIAGO, membre de la SCP BAYETTI-SANTIAGO-REVAH, avocat au barreau des ALPES DE HAUTE-PROVENCE INTIMEE Madame [M] [N] née le 10 Mars 1980 à DIGNE LES BAINS (04), demeurant Hameau de Champourcin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

61624d69ed30a8f5617382e5

Appel

9 octobre 2013

9 octobre 2013

branches n'est pas avéré ; Considérant que la société OXIBIS fait encore grief à la société LUN'ART d'avoir 'repris son idée' en distribuant ses lunettes, ainsi qu'elle le fait depuis 2006, dans une chamoisine

Source officielle
CA

3e Chambre B

6162e0781120e9a89a34a5dc

Appel

17 novembre 2011

17 novembre 2011

LA NOUVELLE SIROLAISE DE CONSTRUCTION prise en la personne de son représentant légal sise [Adresse 8] représenté par la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean-Marie CHAMPOUSSIN

Source officielle
CA

Chambre 1-7

626b8082d1fb03057d9a4e58

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Rôle N° RG 21/00829 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BGZXA [J] [Z] C/ [X] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Carole MAZZETTI Me France CHAMPOUSSIN

Source officielle
CA

Chambre 1-5

679336c1cc9763289b7251ee

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Portalis DBVB-V-B7F-BIH3T [V] [X] veuve [H] C/ [K] [C] Société LE [Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Clément DIAZ Me France CHAMPOUSSIN

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →

Annonces BODACC21 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CHAMPOUSSIN JEAN MARC

SIREN 530386820GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

29/07/2025

Voir →

Dépôts des comptes

CHAMPOUSSIN JEAN MARC

SIREN 530386820GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

02/09/2024

Voir →

Dépôts des comptes

CHAMPOUSSIN JEAN MARC

SIREN 530386820GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

16/01/2024

Voir →

Dépôts des comptes

CHAMPOUSSIN JEAN MARC

SIREN 530386820GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

19/08/2022

Voir →

Dépôts des comptes

CHAMPOUSSIN JEAN MARC

SIREN 530386820GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

26/10/2021

Voir →