CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
6868b5199508abe851204618
3 juillet 2025
: Copie exécutoire délivrée le : Me Charles-albert ENNEDAM la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC ORDONNANCE JURIDICTIONNELLE DU JEUDI 03 JUILLET
1ere Chambre
66fe355891b69e88a370fc7f
1 octobre 2024
DBVM-V-B7I-MFF3 1ère Chambre Civile C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Charles-Albert
642fb64ccece1704f5747627
6 avril 2023
N° Portalis DBVM-V-B7G-LS6X C1 Minute N° Copie exécutoire délivrée le : la SELARL GUMUSCHIAN ROGUET BONZY Me Charles-Albert
6801dfd1354955cf78ced4c0
17 avril 2025
PIZZ'TERNOT, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Charles-Albert ENNEDAM, avocat au barreau de GRENOBLE
679b1a7638d42752285cfea5
28 janvier 2025
Chambre Civile N° RG 24/01010 N° Portalis DBVM-V-B7I-MFF3 C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Charles-Albert
Ch. Sociale -Section A
5fdbb757b71fe09666a2f1af
5 février 2019
RG 16/06007 N° Portalis DBVM-V-B7A-IZ5F N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : Me Charles-Albert
Cour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8de9c
20 mai 2011
né le 20 Novembre 1963 à LIVET ET GAVET (38) ... 38220 LIVET ET GAVET Non comparant Représenté par la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC, Avoués à la Cour Assisté de Maître Charles-Albert ENNEDAM, Avocat
1ere Chambre Section 1
67f750ad6527a11effc4b69d
9 avril 2025
RIBEYRON CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 09/04/2025 à Me Charles D'ALBERT DE LUYNES
6707701381e733ee26982de1
8 octobre 2024
N° Portalis DBVM-V-B7H-MAQW C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Charles-Albert
6253cae1bd3db21cbdd8c60b
10 septembre 2008
. 255 73375 LE BOURGEY DU LAC Représentée par Me Aurélien WULVERYCK (avocat au barreau de PARIS) INTIMES : Monsieur Alban X... ... 38000 GRENOBLE Comparant et assisté par Me Charles-Albert
2ème chambre
6864bde9cf476b3ae025850f
1 juillet 2025
EURYTH'MEAL [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Charles D'ALBERT DE LUYNES, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE INTIMEE S.A.R.L.
3ème chambre
6711fb007603bf88a1884c1b
17 octobre 2024
PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU DIX SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANTE Madame [R] [G] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Charles
6253cc82bd3db21cbdd9054b
4 avril 2013
Le département des Alpes-Maritimes poursuit le projet d'aménager un carrefour giratoire sur la route départementale numéro 6202 au sud du pont Charles Albert, sur le territoire de la commune de la Roquette
6253cc83bd3db21cbdd90589
Le Département des Alpes-Maritimes poursuit le projet d'aménager un carrefour giratoire sur la route départementale numéro 6202 au sud du pont Charles Albert, sur le territoire de la commune de la Roquette
CHAMBRE 2 SECTION 1
679481670175ed452fca5a0e
23 janvier 2025
domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social, [Adresse 3] - Emirats Arabes Unis représentée par Me Christophe Pauchet, avocat au barreau de Lille, avocat constitué assistée de Me Charles
5fda0540fa0d984777f8516f
15 octobre 2019
N° RG 17/04026 - N° Portalis DBVM-V-B7B-JFJM JB N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Charles-Elbert
2ème Chambre
687732f77032dd17d194bb1b
15 juillet 2025
NOUVELLE CERAMOD CONCEPTION, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 14] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Charles-Albert
6253ca26bd3db21cbdd8a38c
11 mars 2008
représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, assisté de Me Charles-Albert CICCOLINI, avocat au barreau de NICE SA GENERALI IARD, nouvelle dénomination
6253cadebd3db21cbdd8c5c0
4e Chambre A
615e0cc2c25a97f0381f4ae6
11 décembre 2014
assisté par Me Charles-Albert CICCOLINI, avocat au barreau de Nice INTIMÉS LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA COPROPRIÉTÉ [Adresse 2] pris en la personne de son syndic en exercice la SARL
Page 1 sur 776