CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

10 résultats pour « Chloé TRONEL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

64ba21ca354f98d9699d4f2e

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

] [W] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Romain CLUZEAU de la SELAS LEGI CONSEILS BOURGOGNE, avocat au barreau de DIJON substitué par Me Martin LOISELET, avocat au barreau de DIJON, Me Chloé

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

66b5b1081eb0145eaea82f14

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

ELIVIE [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Catherine CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de DOUAI, substitué par Me Matthieu DELHALLE, avocat au barreau de DOUAI, assitée de Me Chloé TRONEL,

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

69f2e9e4cdc6046d470d053e

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

ELIVIE RCS DE LYON N°B [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON, Ayant pour avocat plaidant Me Chloé

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6260f8e86d9e13277d6e37e5

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

DE LA NICOLE 34160 SAINT BAUZILLE DE MONTMEL Représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER (postulant) et par Me Chloé

Source officielle
CA

Chambre sociale

6868b5239508abe85120469e

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Formation paritaire de DIJON, section EN, décision attaquée en date du 17 Janvier 2022, enregistrée sous le n° F 21/00218 APPELANTE : [X] [B] [Adresse 1] [Localité 2] / FRANCE représentée par Me Chloé

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

62736a36a58162057dac667b

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, et ayant pour avocat plaidant Me Sylvie NAUDIN, avocat au barreau de LYON, substituant Me Chloé

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

66fce3dc8d6ea26f688da711

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Typhaine ROUSSELLET de la SARL ANAÉ AVOCATS, avocat postulant inscrit au barreau de GRENOBLE, et par Me Chloé

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

61624a77a68110eae5b68fc8

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

DUMOULIN, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SA SFR [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Carole CODACCIONI de la SCP FROMONT BRIENS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Chloé

Source officielle
CA

Chambre sociale

6788a09ea1dbfbd5d79cd5fc

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

La SNC Lagardère Travel Retail France a formé appel.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6962178ecdc6046d47d368e8

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

31 Mai 1973 à [Localité 18], [Adresse 4] [Localité 8] Madame [OU] [OW] née le 25 Août 1940 à [Localité 14] (Royaume- Uni), [Adresse 6] [Localité 9] Tous deux représentés et assistés de Me Chloé

Source officielle