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36 117 résultats pour « Christian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fd919663b5ad6b52bfe5873

Appel

11 juin 2020

11 juin 2020

Dior Couture et Christian Dior Japan KK du surplus de {leurs} demandes ; - débouter les sociétés Helvetia, Christian Dior Couture et Christian Dior Japan KK de leurs demandes sur le fondement de l'article

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efd8

Appel

19 septembre 2011

19 septembre 2011

née le 23 Octobre 1965 à TROIS RIVIERE (GUADELOUPE) ... 42360 COTTANCE représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de la SELARL BASSET-BOUCHET-HANGEL, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE

Source officielle
CA

1ère Chambre

69d89b6ecdc6046d47bc897d

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Représentée par Me Jean-luc HENAFF, avocat au barreau de METZ, es qualité d'administrateur provisoire de l'étude de Me [N] DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 12 mars 2026 tenue par Mme Christian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ebbd3db21cbdd89948

Appel

22 janvier 2007

22 janvier 2007

Madame Christine B... conteste l'existence de biens propres à Monsieur Christian X... non récupérés par lui.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cf1a

Appel

12 février 2009

12 février 2009

le bureau d'aide juridictionnelle de Nîmes) APPELANTE D'AUTRE PART : Monsieur Christian X... ... 13440 CABANNES Non comparant Réassigné en l'étude INTIME EN PRÉSENCE DE : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf7d

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

No 07/05108 AFFAIRE : Christine, Mauricette, Paule X... épouse Y... C/ Christian, Marcel, Louis Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca05bd3db21cbdd89d65

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

C/ Christiane Z..., veuve X... PARTIES EN CAUSE : Monsieur Sylvain X... né le 19 avril 1975 à MONTBELIARD demeurant ... Madame Christine X..., divorcée Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922bd

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Christian X... de se voir restituer par Mme Marie-Christine Y... le cheval dont elle l'aurait dépossédé en avril 2005, le tribunal de grande instance de Nîmes a par jugement du 5 mars 2013, dit Mme Marie-Christine

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CA

3ème Chambre

69f2e953cdc6046d470cfabe

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

FAITS ET PROCEDURE Par acte sous seing privé du 18 décembre 2011, la SCI Christina a consenti un bail à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd91305

Appel

24 mars 2014

24 mars 2014

RG N : 13/ 00204 AFFAIRE : Mme Marie-Christine X... C/ M. Christian Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1a6

Appel

6 février 2012

6 février 2012

Christiane X... perçoit une retraite de 869 euros par mois.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd28

Appel

20 août 2008

20 août 2008

FAITS ET PROCÉDURE Par ordonnance de non-conciliation du 23 novembre 2001, les époux Christian X... et Christine Y..., qui s'étaient mariés le 7 août 1982 sans contrat préalable, ont été autorisés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d31

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

Christian X... a renoncé à la succession de sa mère le 24 janvier 1997.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a67

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

Christian TOULZA, Président, M.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

5fd9ae7077d584a321bb669d

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS a certifié que sur le compte ouvert en ses livres par les associés de la société HOTELIERE CHRISTIANIA a été déposée la somme de 1 800 000 euros 00 au titre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c951bd3db21cbdd87eef

Appel

5 janvier 2006

5 janvier 2006

- Alloué à Mme Christiane X... veuve Y..., M. Alexis Y..., Mlle Christine Y... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd92782

Appel

29 septembre 2015

29 septembre 2015

CHRISTIAN C/ Christian Y... es qualité de liquidateur de la SARL X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a35

Appel

16 septembre 2013

16 septembre 2013

Christian X... C/ M. Jean Dominique X..., Mme Christelle X... épouse Y..., M. Frédéric X..., Mme Marie Christine Z..., Mme Laurence X..., Mme Maryse A..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93dbd3db21cbdd87b00

Appel

3 janvier 2006

3 janvier 2006

Christian TOULZA, Président, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89d03

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

Christine au lieu de Christiane; Qu'il convient de rectifier ces erreurs matérielles ; Attendu qu'alors que la cause d'irrecevabilité de son recours était manifeste M.

Source officielle

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