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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 9 - A
64a7b08f3bcaf505db69682b
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Jugement du 19 juin 2020 - Tribunal Judiciaire d'EVRY - RG n° 17/03669 APPELANT Monsieur [S] [D] né le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 4] (91) [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd947ae
7 octobre 2019
7 octobre 2019
-Grangeois-F...
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b55
16 octobre 2020
16 octobre 2020
Représenté par Me Bruno GRANGEON, avocat au barreau de PARIS, toque : D0185 SARL [...] [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921e4
26 mars 2015
26 mars 2015
preuve d'une servitude de passage conventionnelle, de sorte que se pose seule la question de l'enclave de leur propriété, étant précisé que le débat a porté sur la cour et la grange, pas sur les grangettes
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e00b
30 mai 2011
30 mai 2011
né le 24 Août 1970 à DIJON (21000) ... 38100 GRENOBLE représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me GRANGEON, avocat au barreau de GRENOBLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87ba0
16 novembre 2005
16 novembre 2005
CENTRE D'AMINCISSEMENT CHRISTIAN DENEUVE BIOTONIC INCOMPETENTE COUR D'APPEL DE POITIERS 3ème Chambre Civile ARRET DU 16 NOVEMBRE 2005 APPELANTE : Madame Dimitri DE BIAZZO X... du Coteau 86320 GOUEX représenté
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00005_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Elle y a aménagé un grangeon existant et y a édifié une yourte ainsi que des dépendances en bois.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd89411
13 mars 2007
13 mars 2007
Marie-Christine Le Barrail de la Cossarde 17270 CERCOUX Représentant : Me Laurence ROUDET (avocat au barreau de SAINTES) Substituée par Me DEREINE-TARDIF (avocat au barreau de ROCHEFORT) Les
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dc4
22 janvier 2016
22 janvier 2016
Représenté par Me Yves BILLET de la SCP GRANJON BILLET, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 180 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et
Source officielle4ème chambre commerciale
680b1a522364a383b77474a0
24 avril 2025
24 avril 2025
ARRÊT DU 24 AVRIL 2025 Décision déférée à la cour : Jugement du Juge de l'exécution d'ALES en date du 11 Avril 2024, N°24/00333 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christine
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87db5
6 septembre 2006
6 septembre 2006
WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me Alain OTTAN, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur Louis C... né le 04 Février 1955 à SETE (34200) de nationalité Française 111 boulevard Jean Mathieu Grangeot
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdb4d972c46992b81806777
25 mars 2019
25 mars 2019
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Stéphane FERTIER de l'AARPI JRF AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 Ayant pour avocat plaidant : Me Romain GRANJON
Source officielle1ère Chambre
67061e30fde28ee4207110b3
1 octobre 2024
1 octobre 2024
L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANT INTIMÉ SUR APPEL INCIDENT Monsieur [S] [G] de nationalité française, demeurant [Adresse 7] Représenté par Me Christian PILATI de la SELARL
Source officielleGRANGEON, Clémence, Christine, Michèle, GRANGEON
02/09/2026
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GRANGEON, Clémence, Christine, Michèle
02/02/2026
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JCMT, GRANGEON, Christine Maria Antoinette Solange, FAYET
14/06/2015
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DEMARS ROSA, LAV'FLASH-ROSA COUTURE, PRESSING SAINT JEAN, GRANGEON, BOYER, Marie-Christine, Pierre, Eugène, Marie
Inscription complémentaire suite à achat
11/11/2009
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PRESSING ST JEAN, GRANGEON, Marie-Christine, Rosalie, Régine, BOYER
04/11/2009
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