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1 084 résultats pour « Chrystelle VALLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd30bd3db21cbdd92890

Appel

21 juin 2005

21 juin 2005

créanciers et de commissaire à l'exécution du Plan de cession de la SA AOIP ASSOCIATION DES OUVRIERS EN INSTRUMENTS DE PRECISION représentée par la SCP VARIN-PETIT, avoués à la Cour assistée de Maître Chrystelle

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cddfbd3db21cbdd94cb8

Appel

7 mai 2021

7 mai 2021

siège en cette qualité, [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL [Personne physico-morale 3], avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Ayant pour avocat plaidant, Me Chrystelle

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fc1eebcdc6046d47e0aea2

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Greffier, lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : Société PEGA SAS immatriculée au R.C.S de [Localité 2] sous le numéro 884 885 096 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Chrystelle

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

669f4803b8a2ee2bca84b0b0

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

1970 à [Localité 12] (ALGÉRIE) [Adresse 10] [Localité 4] Représenté par Me Emmanuelle BAUFUME de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, toque : 1547 ayant pour avocat plaidant Me Chrystelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89ebd3db21cbdd85c56

Appel

15 janvier 2002

15 janvier 2002

MERRY 77300 FONTAINEBLEAU ès qualités de commissaire à l'execution du plan de cession et d'administrateur judiciaire POUR SA MAISONS ELYANCE représenté par la SCP ANNIE BASKAL, avoué assisté de Maître VALLEE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e32b

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

né le 17 Janvier 1971 à BRON (69500) ... 69005 LYON représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Florence ROYBON, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Christèle Odile Y.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fde32fe27811b0f19453426

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Cédric X... demande en outre, de désigner un expert afin de procéder à une évaluation de la valeur vénale du bien indivis une fois les travaux de rénovation achevés ; Considérant que Mme Chrystel Z.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c943bd3db21cbdd87c76

Appel

10 novembre 2005

10 novembre 2005

Christelle), régularisés le 15 décembre 2004 dans les formes et délais de la loi, sont recevables. Les prévenus X... David et Y... Christelle sont cités à Mairie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd93208

Appel

2 mai 2016

2 mai 2016

C/ Mme Chrystèle Y...épouse X... J. P/ E.

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CA

Chambre Civile

662209779ce1420008389975

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[R] [N], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Christelle AFFOUE avocat au barreau de Nouméa,substituée par Me PELLETIER du même barreau. INTIMÉ S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre Civile

662209779ce1420008389977

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[J] [N], demeurant [Adresse 2] Tous deux représentés par Me Christelle AFFOUE, avocat au barreau de NOUMEA, substituée par Me PELLETIER du même barreau. INTIMÉ S.C.I.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6162ec256c9bddc8258475c3

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0044 assistée de Me Fabienne LEVEQUE et Me Chystelle VALLEE, avocats au barreau de DIJON Société civile de placements MOBERD prise

Source officielle
CA

Chambre Civile

662209779ce142000838996f

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[P] [L] [M] [T] né le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 4], demeurant [Adresse 5] - [Localité 6] Représentés par Me Christelle AFFOUE, avocat au barreau de NOUMEA, substituée par Me PELLETIER du

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CA

Chambre Civile

662209779ce1420008389971

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[U] [X], demeurant [Adresse 2] Tous deux représentés par Me Christelle AFFOUE, avocat au barreau de NOUMEA, substituée par Me PELLETIER du même barreau. INTIMÉ S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre Civile

662209779ce1420008389979

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[H] [S], demeurant [Adresse 3] - [Localité 4] Mme [K] [J], demeurant [Adresse 3] - [Localité 4] Tous quatre représentés par Me Christelle AFFOUE, avocat au barreau de NOUMEA, substituée par Me

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CA

Chambre Civile

662209779ce142000838997b

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[D] [B], demeurant [Adresse 2] Tous trois représentés par Me Christelle AFFOUE, avocat au barreau de NOUMEA, substituée par Me PELLETIER du même barreau. INTIMÉ S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre Civile

662209779ce1420008389973

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

] [Z] née le [Date naissance 1] 1996 à [Localité 6], demeurant [Adresse 5] Mme [X] [D] née le [Date naissance 2] 1994 à [Localité 4], demeurant [Adresse 5] Tous trois représentée par Me Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce5bd3db21cbdd919e9

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

PROCEDURE D'APPEL Par une requête enregistrée au greffe de la Cour le 24 juin 2013, Mme Christelle X... a déclaré relever appel de cette décision, signifiée le 10 juin 2013.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91838

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

/ 06980 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 28 Mars 2013 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS-Section Encadrement, chambre 6- RG no 10/ 13566 APPELANTE Madame Christel

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CA

Cour d'Appel

6253c92abd3db21cbdd87776

Appel

29 septembre 2005

29 septembre 2005

Et Christelle POIRON O... épouse E... M... N... RIOU P... épouse E... SARL CLOPTA Q.../ R... S... Rémy Roger T... N...

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