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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 9 - A
644229c9d2fa6fd0f80403e6
20 avril 2023
20 avril 2023
cette qualité audit siège N° SIRET : 542 016 381 01328 [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Jean-Christophe BOYER, avocat au barreau de PARIS, toque : B0939 substitué à l'audience par Me Clémence
Source officielleChambre Commerciale
68f1cd872f77035fb0bf7f54
16 octobre 2025
16 octobre 2025
LPI HOLDING Représentant : Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND - Représentant : Me Clémence KRIEGK de la SELEURL LYNX AVOCAT, avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre
668e257afcf93851fdd648ab
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : M.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur X... Joseph, le 26 Mars 2003c/Monsieur MR ET MADAME Y
6253c8f5bd3db21cbdd86d1f
10 décembre 2003
10 décembre 2003
DE CLERMONT-FERRAND du 26 MARS 2003. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...
Source officielleChambre Sociale
62c7cb16cb8dca058e3e7f40
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[I] [G] [Adresse 2] [Localité 5] représentés par Me Clémence MARCELOT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMES Nous, M.
Source officielle1ère Chambre
671894bdd8ceca1cd70192fc
22 octobre 2024
22 octobre 2024
EXPOSÉ DU LITIGE Suivant une ordonnance de référé n° 23/00823 rendue le 27 décembre 2023, le Président du tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand a, sur assignation 5 octobre 2023 de M.
Source officielle1ère Chambre
642fb7b5cece1704f5747a13
6 avril 2023
6 avril 2023
[H] [F] et Mme [N], [U] [S] épouse [F] [Adresse 9] [Localité 5] Représentés par Me Jean-François CANIS de la SCP CANIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTS ET : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bebd3db21cbdd8924e
18 mai 2007
18 mai 2007
Les intimés ont constitué avocat et conclu à l'exception de Fernand X... qui a été régulièrement assigné le 17 mars 2006 à l'étude de l'huissier instrumentaire.
Source officielle1ère Chambre
6864bdf1cf476b3ae025857d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de : Mme Céline DHOME, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : M.
Source officielle1ère Chambre
686df888bdbdd86396f390a5
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE
Source officielleChambre pôle social
67f8a5bcec820a3a2a05e796
8 avril 2025
8 avril 2025
DU PUY DE DOME jugement au fond, origine pole social du tj de clermont ferrand, décision attaquée en date du 14 mars 2023, enregistrée sous le n° 21/00594 Arrêt rendu ce HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01957_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
A... a demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand de condamner le centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand à lui verser une somme de 179 182 euros en réparation des préjudices résultant
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fba
3 mars 2016
3 mars 2016
, à défaut les héritiers de Clémence X...".
Source officiellePremière Présidence
6892e339bf535a2d228f95ae
5 août 2025
5 août 2025
DBVU-V-B7J-GMRL AFFAIRE [Y] [P] / CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE SERVICE PSYCHIATRIE N° 26 Ordonnance rendue publiquement, ce jour, CINQ AOUT DEUX MILLE VINGT CINQ, à 15 : 00, par Nous, Clémence
Source officielle1ère Chambre
6864bdf4cf476b3ae0258595
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Du 1er juillet 2025 N° RG 24/00473 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GEXV -PV- Arrêt n° 331 [R] [N] [K] / [Adresse 9] Jugement au fond, origine Juge de l'exécution du Tribunal Judiciaire de CLERMONT-FERRAND
Source officielleChambre pôle social
68a705c0fd86bff40ae598f1
29 juillet 2025
29 juillet 2025
suppléant Me Clémence MARCELOT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE ET : S.A.S. [14] [Adresse 16] [Localité 7] Représentée par Me Anne-Sophie BRUSTEL suppléant Me Jérôme LANGLAIS
Source officielle3ème chambre A
6538b3c17ffc2c8318ee000f
24 octobre 2023
24 octobre 2023
LOJELIS au capital de 163 880 € immatriculée au RCS de CLERMONT-FERRAND sous le n° 482 614 799, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité
Source officielleChambre pôle social
67f8a5bbec820a3a2a05e78e
8 avril 2025
8 avril 2025
Dossier N° RG 23/00651 - N° Portalis DBVU-V-B7H-F7SL CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU RHONE / S.A.S.U. [5], salarié : [H] [E] jugement au fond, origine pole social du tj de clermont-ferrand
Source officielle1ère Chambre
651d0339fe8d588318c1aff4
3 octobre 2023
3 octobre 2023
EXPRO, JCP de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 13 Décembre 2022, enregistrée sous le n° 22/00813 Arrêt rendu le MARDI TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS COMPOSITION DE LA COUR lors
Source officielle1ère Chambre
677e14af26e046654dc50d89
7 janvier 2025
7 janvier 2025
EXPRO, JCP de CLERMONT- FERRAND, décision attaquée en date du 18 Octobre 2022, enregistrée sous le n° 21/03395 Arrêt rendu le MARDI SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ COMPOSITION DE LA COUR lors
Source officiellePage 1 sur 19