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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-2
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1 octobre 2024
déférée à la cour : Jugement rendu le 16 Février 2023 par le Tribunal de proximité de POISSY N° RG : 1122000722 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 01/10/24 à : Me Clémentine
Pôle 4 - Chambre 9
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3 mai 2012
de Me Luc RAVAZ substitué par Me Nejya KHELLAF (avocat au barreau de PARIS, toque : D450) Monsieur [S] [L] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par le cabinet MARSIGNY en la personne de Me Clémentine
Chambre sociale
627218b4228a02057de6743f
29 avril 2022
ORANGE COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 29 AVRIL 2022 Décision déférée à la cour : jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Fort de France
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_20DA01907_20220428
28 avril 2022
Sur les conclusions de la SASU Clémentine : 4.
Cour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed8b
15 décembre 2011
Ludovick X...et Béatrice Z...ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : - Clémentine née le 19 août 2010.
6253cb32bd3db21cbdd8d120
2 avril 2009
242 et suivants du Code Civil, - débouté les parties de leurs demandes respectives de dommages et intérêts, - dit que les père et mère exerceront conjointement l'autorité parentale sur l'enfant Clémentine
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00177_20241210
10 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Clémentine Voillemot, - les conclusions de M.
DCA_23BX00305_20250304
4 mars 2025
3ème Chambre Commerciale
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11 avril 2023
La société CLEMENTONI a notifié à M.
6253cc2cbd3db21cbdd8f5c2
27 avril 2012
Instance de Fort-de-France, en date du 17 Novembre 2009, enregistré sous le no 07/ 1875.
DCA_22BX01271_20241126
26 novembre 2024
DCA_24BX00288_20260421
21 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Clémentine Voillemot, - les conclusions de M.
1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY01685_20220707
7 juillet 2022
de la commune de Saint-Clément-sous-Valsonne la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
6253c975bd3db21cbdd8860a
20 juin 2006
COUR D'APPEL DE N MES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 20 JUIN 2006 APPELANTS : Monsieur Patrick LE X... né le 1er Décembre 1951 à PITHIVIERS (45) Quartier du Fort Place Albert Roure 84560 MENERBES
Chambre Premier Président
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19 janvier 2023
CLÉMENT, président de chambre à la Cour d'Appel de BOURGES, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour suivant ordonnance en date du 29 décembre 2022 ; Assisté de A.
DCA_23BX00877_20250930
30 septembre 2025
DCA_24BX02807_20250711
11 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Clémentine Voillemot, - et les observations de Me Jourdain de Muizon, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
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5 avril 2013
COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 05 AVRIL 2013 Décision déférée à la cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de Fort-de-France, en date du 18 mars 2008, enregistré
1re chambre civile
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14 octobre 2025
[AT] en ce qu'il a été dirigé contre la société Clément de Leiris [SY] [V]. - Sur les demandes indemnitaires formées par M. [Y] à l'encontre de M.
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10 février 2012
COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 10 FEVRIER 2012 Décision déférée à la cour : Jugement du Tribunal d'Instance de Fort-de-France, en date du 22 Novembre 2010, enregistré
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