CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 232 résultats pour « Claude RODHAIN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5ce

Appel

25 septembre 2008

25 septembre 2008

GUERLAIN dont le siège est sis 64 avenue des Champs Elysées-75008 PARIS représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour plaidant par Me Claude RODHAIN, Avocat au barreau de PARIS

Source officielle

Page 1 sur 62

Suivant →
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd907a7

Appel

20 juin 2013

20 juin 2013

RG N : 12/00430 AFFAIRE : EARL DU CLAUX C/ M. Romain Z...

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69f449f5cdc6046d472f14a2

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

PRESTIGE HORSES PACA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6a167b94cdc6046d471045ed

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[P] de la clause de non-concurrence. Entre-temps, par LRAR du 14 mars 2023, la SAS [1] a convoqué M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb3bd3db21cbdd942f4

Appel

23 novembre 2018

23 novembre 2018

Claude CRETON, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69f44dfacdc6046d472f62ea

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

ni ne constitue un aveu d'inopposabilité de la clause d'exclusion par l'assureur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f17e

Appel

7 février 2012

7 février 2012

Jean Claude X...

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6710aa3abe64d7e510244e66

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

PROMAN MANAGEMENT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Jean-claude SASSATELLI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de FREJUS en

Source officielle
CA

2ème Chambre

63c79bc5da31367c908eb81b

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

APPELANTS : Madame [B] [U] née le [Date naissance 4] 1985 à saint georges de didonne (17) [Adresse 5] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Alisson CURTY-ROBAIN, avocat au barreau de LA

Source officielle
CA

11e Chambre A

603322c5194e8e94348b3347

Appel

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Ceux-ci se prévalent ainsi de la violation de trois clauses essentielles : 2.1.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6438f32da942a604f5e9378c

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

CABINET ROMAIN OMER N° SIRET : 821 315 793 [Adresse 5] [Localité 9] S.E.L.A.R.L. 2M & ASSOCIES, en la personne de Me [T] [V] en qualités d'administrateur judiciaire de la SELARL CABINET ROMAIN OMER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8faf5

Appel

22 mars 2012

22 mars 2012

, au capital de 3090 LEI Roumains prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92fbc

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

du public au greffe : ENTRE : Monsieur Romain X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c32

Appel

2 juin 2017

2 juin 2017

Les conditions d'application de la clause pénale sont réunies.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936b5

Appel

15 novembre 2016

15 novembre 2016

Jean-Claude Y... ayant droit de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6347abd129ffd2adfff4f172

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

ETA PASCAL ROMAIN C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3a0

Appel

23 juin 2011

23 juin 2011

LA BERGOUSIE a conclu le 6 juin 2006 un contrat de construction avec la société de droit roumain FROM R&G S.R.L, laquelle a sous-traité les travaux à la société de droit roumain SC WILLEX SRL (WILLEX).

Source officielle
CA

1ère Chambre C

60337129da725b259d2d7817

Appel

15 juin 2017

15 juin 2017

2] Madame [G] [I] de nationalité roumaine demeurant [Adresse 2] Madame [P] [D] de nationalité roumaine demeurant [Adresse 2] Mademoiselle [O] [B] de nationalité roumaine demeurant [Adresse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd9337f

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

Romain X..., a conclu un contrat de franchise d'une durée de sept ans avec le franchiseur pour l'exploitation d'un restaurant à Crêche-sur-Saône. La société franchisée et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ATION EN RETRACTATION 5 Février 2013 SAS DEKRA INDUSTRIALc/Comité d'entreprise CHSCT SOCIETE DEKRA INDUSTRIAL SAS

6253cc94bd3db21cbdd908fb

Appel

5 février 2013

5 février 2013

(N.F. né le 29.06.1971 à Vaison la Romaine), Secrétaire du CHSCT et man daté pour agir aux fins des présentes par délibération du CH SCT du 08.10.2012 Comité d'entreprise DEKRA INSPECTION LIMOGES

Source officielle