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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 2
61635ddb683f470e3416dbe6
16 décembre 2010
16 décembre 2010
légaux [Adresse 2] [Localité 21] représentée par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assistée de Me Nicolas DE SEVIN, avocat au barreau de HAUTS DE SEINE, toque : NAN701, substituée par Me CLAVREUL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fd970520960d15d27530ba4
30 janvier 2020
30 janvier 2020
A l'issue de son hospitalisation, le 6 août 2007, elle a été en arrêt de travail durant trois années ; elle a été victime d'une fracture spontanée de la clavicule droite imputée à la corticothérapie et
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6785ff9988a2258b37c9d745
13 janvier 2025
13 janvier 2025
En revanche, on note un décrochage important au niveau de la clavicule sans douleur à la palpation.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04064_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
En ce qui concerne l'infirmité " séquelles de fracture de la clavicule gauche, déformation visible de la clavicule " : 8.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6031eed33de78027b98425f4
1 juin 2018
1 juin 2018
-architecture garantirait la société Clavel-Bolivar, - condamné in solidum la société Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94025
1 juin 2018
1 juin 2018
Représentée et assistée sur l'audience par Me JacquesPAPINEAU de l'ASSOCIATION PAPINEAU FRANCOIS, avocat au barreau de PARIS, toque : R190 SCI CLAVEL BOLIVAR prise en la personne de ses représentants
Source officielle1ère chambre
653b5970502b828318c4e4a0
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Par acte du 10 décembre 2018, la SAS FAREL-CLAVEL a ensuite assigné M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fa8
30 mars 2018
30 mars 2018
E..., - condamner la SCI Clavel Bolivar à verser à la société concluante une somme de 90.252 € au titre de la diminution de prix, - condamner la SCI Clavel Bolivar à verser à la société concluante une
Source officielleCour d'Appel
6253cdecbd3db21cbdd94fa5
29 mars 2021
29 mars 2021
DU 29 MARS 2021 No RG 17/07873 - No Portalis DBV3-V-B7B-R5YF AFFAIRE : SARL STE EURO ASCENSEURS C/ SAS BUREAU VERITAS CONSTRUCTION venant aux droits de la Société BUREAU VERITAS SCI CLAVEL
Source officielleRétention Administrative
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28 avril 2023
28 avril 2023
Jai une fracture de la clavicule mais je ne me souviens pas si cela s'est passé en 2021 ou en 2022. Mais je me suis fait opérer en août 2022. On ne peut pas me soigner au centre de rétention.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6451fac448616ed0f8cd4eaf
2 mai 2023
2 mai 2023
En tout état de cause, la fracture de la clavicule en date de 2001 n'a eu aucun impact sur la coiffe des rotateurs.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67ff3d276d3290e00e0e791e
15 avril 2025
15 avril 2025
Il précise souffrir d'une clavicule en chevauchement, de douleurs constantes, d'un « souci psychologique », de « problèmes de sommeil », de démangeaisons permanentes, de difficultés fonctionnelles pour
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f9f
30 mars 2018
30 mars 2018
D... ; - condamner la SCI Clavel Bolivar à leur verser une somme de 113 446 € au titre de la diminution de prix et, à défaut, la somme de 68 256 € au même titre ; - condamner la SCI Clavel Bolivar à leur
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aed0
10 octobre 2007
10 octobre 2007
Bérénice Z... ... 75018 PARIS représentée par Me Véronique CLAVEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C 1008 Mademoiselle Sophia A... ... 31400 TOULOUSE représentée par Me Véronique CLAVEL
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_24LY00538_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
A D, né le 10 mai 1967, a été victime le 6 avril 2022 d'une fracture fermée de la clavicule droite, de dermabrasions et contusions au niveau de la hanche à la suite d'une chute en vélo.
Source officielle2ème chambre sociale
696133edcdc6046d47c3dad3
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Rapport médecin conseil : bilan iconographique : compte-rendu partiel : aucune mention faite de l'état de l'acromioclaviculaire (alors que cicatrice séquelles de chirurgie d'une fracture de la clavicule
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6780be12780de3a214879dac
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La clavicule étant un os de l'épaule, il est tout à fait cohérent que sa fracture ait engendré une limitation de l'articulation.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63943178dbd75c05d41ff2c4
21 juillet 2022
21 juillet 2022
[T] PERE ET FILS Représentée par Me Stéphanie CLAVEL de la SELARL EXIENDI, avocat au barreau de SOISSONS INTIMÉ M.
Source officielleRétentions
64f2d03d5aeec3d969238949
1 septembre 2023
1 septembre 2023
J'ai la jambe cassée, la clavicule cassée, c'est la rue. Poumon percé. J'ai des documents médicaux, mais pas ici. Je n'ai pas de papier. Je n'ai pas de famille.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd8644d
2 octobre 2002
2 octobre 2002
; Attendu qu'il n'y a donc pas lieu de faire droit à la demande de contre expertise ; Attendu que selon les conclusions du Professeur Z, la victime qui a présenté une fracture complexe de la clavicule
Source officiellePage 1 sur 15