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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
67f8adf7f9461e184612ed56
15 avril 2024
15 avril 2024
Intimé : Clause exécutoire délivrée le : à : Recours Formé le : Par : Monsieur [W] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] Comparant assisté de Me Clémence
Source officielle2ème Chambre
65a0ef945bbe450008b2cfd5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
domiciliée [Adresse 1] Représentée par Me Anne-laure TAESCH de la SCP GASSE CARNEL GASSE TAESCH, avocat au barreau de NANCY INTIMÉS : Monsieur [B] [K] domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Clémence
Source officielle1ère Chambre
6798744e5b6b52f3e4a43183
27 janvier 2025
27 janvier 2025
décédé le 21 juillet 2022 à [Localité 8] né le 19 Septembre 1961 à [Localité 6] (88) domicilié [Adresse 3] Représenté par Me Patrice CARNEL de la SCP GASSE CARNEL GASSE TAESCH, substitué par Me Clemence
Source officielle1ère Chambre
65a62c15448a370008a720ae
15 janvier 2024
15 janvier 2024
COXAM, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 11] Représentée par Me Clémence REMY de la SCP VILMIN CANONICA REMY ROLLET, avocat au barreau de
Source officielle1ère Chambre
668e2561fcf93851fdd64727
9 juillet 2024
9 juillet 2024
AXA ASSISTANCE FRANCE ASSURANCES, représentée par son représentant légal, [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Hugues MONCHAMPS, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Clémence REMY,
Source officielle1ère Chambre
66b30e002f025c562a9888fd
6 août 2024
6 août 2024
ARRÊT AVANT DIRE DROIT DU 06 AOUT 2024 APPELANTE : Madame [U] [V] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Hugues MONCHAMPS, avocat postulant au barreau de METZ et Me Clémence
Source officielle2ème Chambre
67f0bc548f7cbd382f4d3133
3 avril 2025
3 avril 2025
La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE MEURTHE ET MOSELLE, dont le siège social est sis [Adresse 7] prise en la personne de l'établissement de [Localité 10] - [Adresse 6] Représentée par Me Clémence
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
66b45f99c979aae19b191c5a
7 août 2024
7 août 2024
Ayant son siège social : [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par Maître Clémence REMY de la SCP VILMIN CANONICA REMY ROLLET, avocat au barreau de NANCY, substitué par Maître Fabrice CHARLEMAGNE ,
Source officielle1ère Chambre
67ef6e1047c7caf29d4c4ebd
3 avril 2025
3 avril 2025
barreau de METZ Monsieur [T] [R], [Adresse 1] [Localité 12] Représenté par Me Hugues MONCHAMPS, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Nicole VILMIN, substituée lors des débats par Me Clémence
Source officielle1ère Chambre civile
6780be1b780de3a214879e2c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont délibéré conformément à la Loi.
Source officielle3ème Chambre
6793331e32b173f45a7c8d17
23 janvier 2025
23 janvier 2025
CLEMENCE, S.E.L.A.R.L. KSG, S.E.L.A.R.L.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6160964c41ad74d62c18188b
28 novembre 2013
28 novembre 2013
[V] des chaussures de sécurité, des gants de sécurité et des lunettes de sécurité, de sorte que la société Clemessy est mal fondé à prétendre que les équipements de sécurité n'avaient pas été remis au
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7ea
9 avril 2008
9 avril 2008
Yves X..., - la paternité de Clémence a toujours paru contestable à M.
Source officielleChambre 4-6
6a210edccdc6046d4709b3d8
3 juin 2026
3 juin 2026
représentée par Me Dylan FERRARO ROGHI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Monsieur [K] [L], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Hélène BAU, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Clément
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6035cf67510a023663109c15
23 février 2016
23 février 2016
Lors de l'assemblée générale des copropriétaires du 22 juin 2009 ceux-ci ont désigné la SAS Neouze-Clément-Gousse en qualité de syndic.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e55a
12 août 2011
12 août 2011
Y...aux époux X..., grands-parents maternels, en qualité de tiers dignes de confiance ; - dit qu'à compter du 29 août 2011, l'enfant sera remis à son père, en accord avec la mère, dans l'attente d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a36
16 novembre 2015
16 novembre 2015
ordonné le renouvellement de la mesure d'assistance éducative en milieu ouvert au profit de Maxime Y..., Timothée Y..., Clémence Y... et Honorine Y... à compter du 30 juin 2015 et jusqu'au 30 juin 2016
Source officielle3ème chambre A
63b546efc9018405dfcaad47
3 janvier 2023
3 janvier 2023
SCABORO de la SELAS ALTIJ, avocat au barreau de TOULOUSE Audience tenue par Patricia GONZALEZ, Présidente chargée de la mise en état de la 3ème chambre A de la cour d'appel de Lyon, assistée de Clémence
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21894_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Le maire de Reyniès s'est borné à adresser à la SCI la Clémence, gérée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd9369f
8 novembre 2016
8 novembre 2016
né le 22 Septembre 1981 à TEXANA (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 07/11/2016 à 11 h 32 par télécopie, par Me Clémence DURAND, avocat; A l'audience publique du 08 novembre
Source officiellePage 1 sur 47