CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

27 résultats pour « Coline TEBOUL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre 2e section

64a50d1bb8594705dbfccd7e

Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J060 - N° du dossier [Y] Intimés : Madame [R] [X] Madame [R] [X], demeurant [Adresse 3] ; Ayant élu domicile au cabinet de son Avocat, Maître Corinne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef3e

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

TEBOUL JOHANNSEN, avocat au barreau de PARIS Me Charles Henri Z...- Commissaire à l'exécution du plan de SARL LES ATELIERS DE CLICHY ... 92200 NEUILLY SUR SEINE représenté par Me Corinne TEBOUL

Source officielle
CA

Chambre 1-8

64b8d09ba5d4a205dbc5cdb3

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

son représentant légal en exercice y domicilié Représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ, membre de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Philippe TEBOUL

Source officielle
CA

Chambre 1-9

65b35a201d7564000872db3c

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Janvier 1931 à [Localité 6] ([Localité 1]) décédé le 9 septembre 2022 de nationalité Française, demeurait [Adresse 2] était représenté par Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE

Source officielle
CA

Chambre 1-4

5fe1d82ad0bac9346986460d

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

Copie exécutoire délivrée le : à : Me Layla TEBIEL Me Corinne TOMAS-BEZER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c847bd3db21cbdd84c89

Appel

29 mars 1999

29 mars 1999

DU 29 MARS 1999 ARRET N° Répertoire N° 97/01507 Deuxième Chambre Première Section MG 27/02/1997 TC TOULOUSE (TEBOUL) SA A S.C.P NIDECKER PRIEU C/ Monsieur B X... 100 % du 21/10/1998 VINCENEUX Liliane Me

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8fbd3db21cbdd93ac2

Appel

20 mars 2017

20 mars 2017

SCI PRIMO SCI DELPHE C/ SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES LE COUNTRY PARK ROQUEBRUNE Grosse délivrée le : à : Me Layla TEBIEL Me Corine SIMONI Décision déférée à la Cour : Jugement du

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

615e0e4fc25a97f0381f54bb

Appel

7 mai 2014

7 mai 2014

de PARIS, B0873 PARTIE INTERVENANTE L'UNEDIC DÉLÉGATION AGS CGEA IDF OUEST [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Arnaud CLERC, avocat au barreau de PARIS, T10 substitué par Me Guillaume TEBOUL

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01301_20221102

Admin. Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 11 juin 2021 et le 2 septembre 2022, le SDIS du Nord, représenté par Me Michel Teboul, demande à la cour, dans le dernier état

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

62624848b1a50c277d4c5b89

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

V-B7D-CA6LH Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 Octobre 2019 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 16/14757 APPELANTE SELAS PHARMACIE [Adresse 12] anciennement dénommée LE CARDIET TEBOUL

Source officielle
CA

Chambre 3-2

66878c7a05d6f7f678d48cf3

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

SAS DISTRIBUTION CASINO FRANCE C/ SARL STJ SCP BR & ASSOCIES SELARLU ML ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Charles TOLLINCHI Me Layla TEBIEL

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162ab465c00de021c93d571

Appel

29 novembre 2012

29 novembre 2012

APPELANTE SARL ALPES 2000 Gérant Monsieur [D] [P] demeurant [Adresse 3] représentée par Me Corine SIMONI, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Eric MARY de la SCP MARY-PAULUS, avocats

Source officielle
CA

6ème Chambre A

5fdd8e53ff5e9a38d5fe67f0

Appel

3 septembre 2018

3 septembre 2018

Copie exécutoire délivrée le : à : Me Corinne Z... Me Eric A...

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fda0b735cbb664e0ee8aea9

Appel

10 octobre 2019

10 octobre 2019

La.b N° 2019/ 577 Rôle N° RG 18/00827 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BBZBQ [Q] [G] C/ [X] [P] [O] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP BUVAT-TEBIEL

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fda13b683f9935709b3fe67

Appel

3 octobre 2019

3 octobre 2019

[Adresse 1] représentée par Me Layla TEBIEL de la SCP BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Philippe-Bernard FLAMANT, avocat au barreau de NICE SCI ARTEMISIA dont le

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fda8fb765ddfe1f86948c12

Appel

20 juin 2019

20 juin 2019

Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra FURTMAIR Me Layla TEBIEL Me Ségolène TULOUP Me Jean-françois JOURDAN Me Nicolas SORENSEN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

61628540c10e2193c5780a42

Appel

29 mai 2013

29 mai 2013

avocate au barreau de PARIS, E0287 PARTIE INTERVENANTE AGS CGEA IDF OUEST [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Arnaud CLERC, avocat au barreau de PARIS, T10 substitué par Me Guillaume TEBOUL

Source officielle
CA

Chambre 1-8

62cfb1de548bc59fcf4f0e76

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

N° RG 19/17196 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFEI2 SA HABITATIONS DE HAUTE-PROVENCE C/ [M] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Corinne

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA02373_20260323

Admin. Appel

23 mars 2026

23 mars 2026

B... et la SARL SEPT, ainsi que celles de Me Etcheverry, substituant Me Teboul, représentant la MEL. Considérant ce qui suit : Sur l’objet du litige : 1. M. A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc84bd3db21cbdd905b7

Appel

17 avril 2013

17 avril 2013

75019 PARIS représentée et assistée de Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL HJYH Avocats à la cour (avocat au barreau de PARIS, toque : L0056) et de Me Martine BELAIN substituant Me Chantal TEBOUL

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →