Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
61629bbceaaf44d62f53e926
4 décembre 2012
4 décembre 2012
00835 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 04 DECEMBRE 2012 APPELANTE : SARL CORALLIS [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par la SELARL REBOTIER ROSSI ET
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA01221_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
L'établissement public local Eau de Paris (EP Eau de Paris) a conclu avec la société Coréal, le 19 juin 2018, un marché relatif à la construction d'un local industriel en ossature bois à l'Haÿ-les-Roses
Source officielle8ème chambre
6620b8c4bd6a8f00086ab917
17 avril 2024
17 avril 2024
ROSE YOUSFI 19 S.A.R.L.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
678f381f06f4e91c5f36c386
20 janvier 2025
20 janvier 2025
déférée à la cour : Ordonnance rendue le 05 Mai 2023 par le Juge de la mise en état de VERSAILLES N° RG : 22/00839 Expéditions exécutoires, Copies certifiées conforme délivrées le : à : Me Coralie
Source officielleChambre 3-1
6013654eaa9ff2b2f68cd56c
28 janvier 2021
28 janvier 2021
LES ROSIERS C/ [K] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Sébastien BADIE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163279033484180ee7228c2
22 septembre 2011
22 septembre 2011
sur les factures Manpho Considérant que [M] demande le paiement de la facture n°3401 d'un montant de 10 449,2 euros pour le modèle Bohème et celle d'un montant de 6440 euros relative au modèle Coralie
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00112_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Sous le n°24DA00112, la SEPE Rose demande à la cour l’annulation de cette décision. Puis, par un arrêté du 16 mai 2024, le préfet du Pas-de-Calais a expressément rejeté la demande de la SEPE Rose.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd903a2
6 mars 2013
6 mars 2013
de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 décembre 2012, devant Madame Rose-May
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61631225615c943a65e043aa
3 février 2012
3 février 2012
La société PIERRE DE COMAL a conclu (21 11 11) à la confirmation du jugement entrepris.
Source officielle1ère Chambre C
5fdbcc48f0059aab3bf4ef36
29 janvier 2019
29 janvier 2019
Les dernières écritures prises par la SCI LES ROSES ont été déposées le 20 novembre 2018.
Source officiellePremière Présidence
62f73e7343b00e05d4fac6f6
2 août 2022
2 août 2022
CRIDO dont le siège social est sis [Adresse 3] Représentée par son représentant légal en exercice, Monsieur [N] [S], présent à l'audience assistée de Me Sylvie ADAMO-ROSSI de la SELARL ADAMO-ROSSI
Source officielle5ème chambre sociale PH
67ff39c7303a1b38839f7d2d
15 avril 2025
15 avril 2025
ENJOLRAS FRERES [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Coralie GARCIA BRENGOU de la SCP TOURNIER & ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES INTIMÉE : Madame [D] [U] née le 09 Février 1988
Source officielle3e Chambre A
60347d41fa7afd6b1757632e
1 décembre 2016
1 décembre 2016
Technique et de Coréal Gestion, que l'appelant en garantie n'établit pas positivement la ou les fautes qu'elle entend imputer valablement à la société Coréal Technique et à la société Coréal Gestion et
Source officielleCour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a33
13 novembre 2015
13 novembre 2015
, Conseillère, GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Rose Colette GERMANY DEBATS : A l'audience publique du 11 Septembre 2015, A l'issue des débats, le président a avisé les parties que la décision
Source officielle4ème chambre commerciale
69d9de45cdc6046d47d960aa
10 avril 2026
10 avril 2026
ARRÊT DU 10 AVRIL 2026 Décision déférée à la cour : Jugement du Tribunal de Commerce de Nîmes en date du 06 Juillet 2023, N°2022J177 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Nathalie ROCCI
Source officielle3e Chambre A
6162be8899b588421c5e37e4
28 mars 2013
28 mars 2013
Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle3e Chambre A
61629bb8eaaf44d62f53e867
4 avril 2013
4 avril 2013
GESTION et de la SARL COREAL TECHNIQUE demeurant [Adresse 14] représentée par Me Pierre LIBERAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [B] [N] né le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 1]
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f3f
19 février 2016
19 février 2016
, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Rose-Colette GERMANY DEBATS : A l'audience publique du 20 Novembre 2015, A l'issue des débats, le président a avisé les parties que la décision
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba59
11 janvier 2008
11 janvier 2008
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 JANVIER 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Bernard PIPERAUD, Président, Mme Rosine
Source officielle5ème chambre sociale PH
67908b384143037ceabfc011
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NIMES en date du 15 Décembre 2022, N°F 21/00443 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Nathalie ROCCI
Source officiellePage 1 sur 6