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535 résultats pour « Corinne Cano »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9e Chambre C

61638749947dd77ae6de03ff

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

TSC, venant aux droits de la SAS VIGITEL SERVICE C/ [W] [Z] Grosse délivrée le : à : -Me Olivier BAGLIO, avocat au barreau d'AVIGNON -Me Corinne

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Parenthèse Savoyarde, CANO, Angeline, Corinne, Yvette

SIREN 898899364Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

12/05/2022

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Créations

Parenthèse Savoyarde, CANO, Angeline, Corinne, Yvette

SIREN 898899364GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

11/05/2021

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Créations

CO'NATUR'ELLE, CANO, Corinne, Emilienne

SIREN 328049085GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

13/12/2019

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Ventes et cessions

TOURISME LOISIRS CULTURE dite TLC Vacances (Non inscrite au Rcs), GOUBET, CANONNE, Hervé, Noël, Pierre, Corinne, Nicole, Chantal, GOUBET (non inscrite au Rcs)

SIREN 338626492GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

Acte authentique du 11.02.2016 délai d'oppostion : dix jours Pas de capital (association loi 1901)

19/07/2016

Voir →

Créations

FULL FASHION, CANONNE, Corinne

SIREN 520876707GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

14/04/2010

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CA

1re Chambre C

61609e56264c7ed035b03c8a

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

DE LA SOCIÉTÉ FIBRE EXCELLENCE TARASCON, dont le siège est [Adresse 2] représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Corinne CANO, avocat

Source officielle
CA

2ème chambre section B

6260f9336d9e13277d6e3898

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Patrick GONTARD de la SCP PATRICK GONTARD, Plaidant, avocat au barreau d'AVIGNON À : Monsieur [B] [J] né le 11 Septembre 1959 à [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Corinne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c955bd3db21cbdd87f70

Appel

9 février 2006

9 février 2006

Le Village Y... de Verdun 84340 ENTRECHAUX comparant en personne, assisté de Me Corinne CANO, avocat au barreau d'AVIGNON COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur Yves ROLLAND, Conseiller, a entendu

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63c79b9ada31367c908eb6e1

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 17 JANVIER 2023 APPELANTE : Madame [G] [P] née le 16 Mai 1973 à [Localité 7] [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Corinne

Source officielle
CA

2ème chambre section B

63be63ca13ef607c90ab6696

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Patrick GONTARD de la SCP PATRICK GONTARD, Plaidant, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉS : Monsieur [Z] [X] né le 11 Septembre 1959 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Corinne

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69e1bf6acdc6046d47877ddd

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

La société sollicite également la condamnation, sous astreinte, de la caisse à corriger ou faire corriger les imputations afférentes au sinistre litigieux à la caisse d'assurance retraite et de santé au

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

69f04590cdc6046d47cd0a44

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Corinne AUGUSTE.

Source officielle
CA

1ère Chambre C

6031dfbd80b9e1b37c98acf6

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

N° RG 17/22596 N° Portalis DBVB-V-B7B-BBU5T Corinne X... épouse Y...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA01518_20230309

Admin. Appel

9 mars 2023

9 mars 2023

Il précise, en page 18, que la gradation des protections se fait des sommets au pied de colline.

Source officielle
CA

2ème chambre section B

64534cc737f394d0f8f6662c

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

de la SCP CANO/CANO, Plaidant/Postulant, avocat au barreau d'AVIGNON Statuant sur appel d'une ordonnance de référé Ordonnance de clôture rendue le 13 mars 2023 ARRÊT : Arrêt contradictoire

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA01622_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

La société Alteus Capital est propriétaire d’une parcelle non bâtie cadastrée AP n° 536, d’une surface de 952 m², située sur le territoire de la commune de Cannes à flanc de la colline de La Croix-des-Gardes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca88bd3db21cbdd8b490

Appel

21 février 2008

21 février 2008

C / Copropriété " LA GRANDE HUNE " sise 5, Boulevard Saint Georges- 06400 CANNES, représentée par son syndic en exercice la S. A. R. L. CRGI COLLIN ET REVEL GESTION IMMOBILIÈRE, S. A. R. L.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02443_20240415

Admin. Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

Après avoir corrigé cette erreur de calcul, le centre hospitalier a procédé à un second versement de 3 064,44 euros le 16 septembre 2022.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd9107d

Appel

4 février 2014

4 février 2014

Le 28 mai 2005, il est décédé des suites de ce cancer de la vessie.

Source officielle
CA

17e Chambre

61632b2b81886c8c1bac9704

Appel

25 octobre 2011

25 octobre 2011

CASABIANCA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CANNES

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL20791_20240423

Admin. Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

hospitalier universitaire de Toulouse sur sa demande en date du 30 janvier 2020 tendant à l'attribution d'un local syndical distinct doté d'un mobilier suffisant sur le site de l'Institut universitaire du cancer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c916bd3db21cbdd872e5

Appel

6 octobre 2004

6 octobre 2004

Corinne Z... Virginie Z... Lionel Z...

Source officielle
CA

Chambre 1-9

65b35a241d7564000872db3e

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

La société Cannes Esterel représentée par son gérant M.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

64a50c57b8594705dbfcc974

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Localité 1] Chambre 1-5 N° RG 22/10141 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJX3R Ordonnance n° 2023/MEE/186 Mme [S] [Z] Représentée et assistée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE

Source officielle