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633 résultats pour « Cristau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre A

690d950fbb81cebe2e83b4b2

Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Cristal : [XXXXXXXX04] ».

Source officielle

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Annonces BODACC429 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ANNA CRISTAUX

SIREN 921923603Greffe du Tribunal de Commerce de saintes

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ALCHIMIE ET CRISTAUX

SIREN 912407483Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

23/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AU ROYAUME DES CRISTAUX

SIREN 897395224Greffe du Tribunal de Commerce de caen

23/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MINERAUX ET CRISTAUX

SIREN 889269544Greffe du Tribunal Judiciaire de metz

04/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CRISTAUX ET COULEURS

SIREN 519328025Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

29/04/2026

Voir →

CA

3e chambre civile

69e1d39acdc6046d4789f013

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Sur la contestations des désordres et de sa part de responsabilité de la Société Cristallerie [O] [F] La société Cristalleries [O] a été chargée de la fourniture et pose de l'ensemble des menuiseries

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69facd86cdc6046d47becdd1

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

n°25/1673) à l'encontre du jugement susvisé et par laquelle elle a intimé Me [K] [B], ès qualités de mandataire judiciaire de la SARL Hôtel Crystal, et la SARL Hôtel Crystal ; Vu le récapitulatif de

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

69f97a0bcdc6046d47a112e4

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Par suite, les sociétés Dalkia, Crystal et AS Patrick ont été mises en examen et par jugement du tribunal correctionnel de Nancy du 17 avril 2018, les sociétés Dalkia et Crystal ont été relaxées et la

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fca813b27901e70f60939df

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

2020 **** FAITS ET PROCEDURE Par acte sous seing privé du 22 octobre 2007, la SCI de l'Ecluse aux droits de laquelle est venue la SCI de la Deûle a conclu un bail commercial avec la société Crystal

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6033252062f26396ac07c773

Appel

19 septembre 2017

19 septembre 2017

ainsi que des modèles décoratifs en cristal ; Qu'elle indique que depuis plus de vingt ans, elle se heurte aux pratiques commerciales trompeuses de la société CRISTAL DE PARIS qui a pour enseigne 'CRISTALLERIES

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

65a0f834383a880008fd093f

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

dans le cadre de laquelle la société Cristal serait mise en concurrence.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

615e0cc0c25a97f0381f4ae4

Appel

28 novembre 2014

28 novembre 2014

La société Cristal objecte que le contrat négocié entre les parties était un contrat de vente et non d'entreprise.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6163151ee03efc4516bd2e19

Appel

16 mars 2012

16 mars 2012

CRISTAL MILLENNIUM INORGANIC CHEMICALS THANN, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 3] [Localité 2] représentée par la SCP MENARD

Source officielle
CA

3e Chambre B

616301514c6681071edf67de

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

La société CRISTAL SERVICES a demandé en vain à la SARL ALPILLES AMENAGEMENT le paiement de la facture du 1er mars 2009 d'un montant de 143. 520 € en rémunération de sa mission.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

61625c93d64a6b1f5148770f

Appel

5 février 2014

5 février 2014

la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assistée de Me Nicolas NADAL, plaidant pour la SARL JURIPOLE, avocat au barreau de BEZIERS INTIMÉE LA SARL GB CRISTAL

Source officielle
CA

1ère Chambre

63be636613ef607c90ab6464

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

LE CRISTAL, dont le siège social est situé [Adresse 5] Représentée par la SCP PEREZ ET CHAT, avocats au barreau de CHAMBERY Intimées S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d649a5aa6a2f06030d27d4

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Le 26 juin 2018, la SCA Cristal Union a informé M. [I] [W] de l'impossibilité de le reclasser. M.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

5fda8fbb65ddfe1f86948c1b

Appel

20 juin 2019

20 juin 2019

L..., qui s'est porté adjudicataire pour le compte de la société CRISTAL en formation.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02436_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Sur l'appel incident de la société Cristal Habitat : 29.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

635237b18c924eadffcc4a74

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Alors que la société Cristal quartz produit un courrier signé par M. 

Source officielle
CA

2ème Chambre

68f1d74f7ffb526292dd6edb

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Par acte du 12 janvier 2024, la SEML Cristal Habitat a interjeté appel de la décision.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

631834e40876004f131a6085

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

LTD (ci-après désignée la société « Nantong ») est une société de droit chinois spécialisée dans la construction de navires de pêche. 2- La société CRISTAL FISH SA (ci-après désignée la société « Cristal

Source officielle
CA

1re Chambre B

61625589bfc8340a0e74b842

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

[W] [H], la SCI Améthyste et la SCI Cristal de leur demande en résolution pour non paiement du prix, - débouté M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

698c1beccdc6046d47d68b0e

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Vu les conclusions notifiées par la société Foncière Cristal le 29 septembre 2025 par lesquelles elle demande à la cour de : ' - donner acte à la société Foncière Cristal qu'elle accepte le désistement

Source officielle