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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
6789f70f39ae1759ccf6073a
14 janvier 2025
5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Mme [T] [Z] épouse [H] née le 10 décembre 1966 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] représentés par Me Cyril
Chbre des Aff. Familiales
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11 avril 2023
représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE : SARL CBC CHROMAGE BRIZARD CHARVET [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Cyril
2ème Chambre
64549f19eedb07d0f8186121
2 mai 2023
FESSLET, avocat au barreau de GRENOBLE INTIM ÉE : Mme [T] [J] épouse [F] née le 22 Janvier 1951 à [Localité 5] (01) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Cyril
69690005cdc6046d4767fabf
14 janvier 2026
le juge des tutelles du tribunal judiciaire de Grenoble le 19 septembre 2022 née le [Date naissance 3] 1948 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Cyril
Cour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cc04
4 novembre 2008
3- Madame Marie-Claude X... née B... ... 38620 VELANNE 4- Mademoiselle Laetitia X... ... 38620 VELANNE représentés par la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC, avoués à la Cour assistés de Me Cyril
Chambre civile section B
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27 janvier 2026
N° RG 24/01298 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MGF5 N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à la SCP PIERROT ET NEEL Me Hug JOCTEUR-MONROZIER
6793332a32b173f45a7c8dc1
21 janvier 2025
Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Mme [D] [T] née le 30 Août 1990 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] tous deux représentés par Me Cyril
69e9af59cdc6046d473814e7
21 avril 2026
simplifiée, inscrite au RCS de Grenoble sous le n°450 296 660, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Cyril
65a77e5d8121050008662c07
16 janvier 2024
Localité 12] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 7] Mme [E] [J] née le 29 septembre 1968 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 7] représentés par Me Cyril
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
653b589a502b828318c4e244
26 octobre 2023
SAUR, agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Jean-yves PIERLOT, avocat au barreau de LAON
Chbre Sociale Prud'Hommes
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17 octobre 2024
Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ALBERTVILLE en date du 02 Février 2023, RG F 22/00002 APPELANT : Monsieur [J] [K] [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Charlotte PIERROZ
6253ccfcbd3db21cbdd91eb2
18 septembre 2014
Cyril : depuis le mardi 20 novembre 2007 K... Andy : depuis le mardi 20 novembre 2007 K... Christopher : depuis le mardi 20 novembre 2007 L... Vincent V... Ahmed O... Tshiala P...
69612ffecdc6046d47c3789a
8 janvier 2026
, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 30 octobre 2025 par Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente de la Chambre Sociale, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Cyrille
69613007cdc6046d47c3793a
Représentant : Me Julie BAGNOLS, avocat au barreau de PARIS - Représentant : Mme [B] [X] (Avocat Postulant) INTIME : Monsieur [Z] [G] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Anne FAIVRE-PIERRET
6253cdc9bd3db21cbdd94794
10 octobre 2019
Ayant pour avocat postulant, Me Hugues LEROY, membre de la SCP LEROY et ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS, et comme avocat plaidant, Me Cyril RAVASSARD, avocat au barreau de l'ESSONNE D'AUTRE PART
6253cdc9bd3db21cbdd94798
Ayant pour avocat postulant Me Hugues LEROY de la SCP LEROY, et comme avocat plaidant Me Cyril RAVASSARD, avocat au barreau de L'ESSONNE D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 23 Avril
6253cacebd3db21cbdd8c22c
10 juillet 2008
représenté par la SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assisté de la SCP CASANOVA, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me GUILLEMIN-BEUROT, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur Cyrille
69613003cdc6046d47c378f0
AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES - Représentant : Mme Katell FERCHAUX - LALLEMENT (Avocat postulant) INTIME : Monsieur [C] [Y] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me Anne FAIVRE-PIERRET
1re Chambre B
615e0d85c25a97f0381f4daf
20 mars 2014
Madame [L] [O], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Pierre MICHOTTE, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant par Me Mickaël BENAVÏ, avocat au barreau de MARSEILLE.
CHAMBRE 1 SECTION 2
6711fabd7603bf88a1884741
1] [Localité 8] Monsieur [J] [V] né le 05 mars 1966 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 8] représenté par Me Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai, avoct constitué assisté de Me Cyrielle
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